Testament perdu?

solide - 22 août 2008 à 18:51
 Chevalier d'éon - 22 août 2008 à 20:45
Bonjour,

L'oncle de mon père a fait un testament déposé chez un notaire ( nous ne savons pas si c'est un testament olographe ou authentique ) dans lequel ses 2 neveux et une nièce ( enfants du frère de notre oncle ) dont mon papa faisait partie, étaient les bénéficiaires . A sa mort , il y a 15 ans , il a laissé l'usufruit de la propriété à sa fille adoptive qui n'était pas concerné par ce testament. Celle ci est décédée début janvier 2008 .
De ses 2 neveux et nièce, un seul est encore en vie , ensuite restent les enfants ( dont nous puisque notre père est décédée ) et nos cousins germains fils et filles de la nièce de "l'oncle".
Le gros problème est que le testament de l'oncle chez un notaire local a disparu suite à un cambriolage et à priori il apparait comme ayant été enregistré ce qui a permis de s'adresser à un fichier central . Je suis très prudent dans mes propos car un de mes cousins germains ( dont le père est le seul vivant ) et qui est chargé d'être le lien entre la famille et le notaire nous a mis au courant il y a peu de temps.
Selon ce cousin, si le testament n'est pas retrouvé le bénéficiaire sera de fait son père seul vivant . Au delà du fait que la fille adoptive a peût être fait un testament?????? , depuis d'autres cousins très éloignés du côté de la fille adoptive se sont signalés pour prétendre à quelque chose.
Ma question : Au cas ou aucun testament n'est retrouvé ( je suis en train parallelement à mon cousin de faire également des recherches ) que peut - 0n faire, pouvons nous contester le leg au seul oncle vivant , peut-on faire état des intentions exprimées oralement par l'oncle ( le seul dépositaire de ces paroles reste le frère de mon pére, peut-on "charger" le notaire qui ne retrouve plus le testament?? ,
Merci de vos réponses.

1 réponse

Chevalier d'éon
22 août 2008 à 20:45
Bonsoir,

Votre histoire me semble bien singulière, votre oncle est décédé, il y a 15 ans, certainement des actes ont dus être dressés après son décès : déclaration de succession, notoriété, attestation de propriété, dépôt du testament (si cela est un testament olographe - auprès du greffe avec une copie intégrale), donc des actes notariés, reprenant la teneur de ce testament. (avec la publication desdits contats à la conservation des hypothèques).

Le fichier central des dernières volontés, ne dispose d'aucun testament, (la teneur) mais seulement, l'indication, que le défunt a fait un testament - donation entre époux chez Me ...., Notaire à Z),

Faire un cambriolage, pour retirer un testament, c'est encore une histoire corse... que l'on espère vous vendre.

J'ajoute qu'il est conformément conformément au code de procédure civile de procéder à une reconstitution d'actes détruits, j'ai d'ailleurs le cas, notamment en normandie, à la suite du débarquement, où dans certaines villes ou villages, les études notariales ont été détruites comme les hypothèques.

Si le testament est olographe, une copie a été déposée au greffe du tribunal de grande instance,
Si le testament est authentique, il figure au minimum au répertoire de l'étude,
Si le testament et d'autres papiers ont été volés, cela suppose que le notaire ait signalé "l'incident" à la chambre et au Parquet",

Voilà, dans ma réponse il y a beaucoup d'hypothèses et aucune affirmation,

Bon courage,
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