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4 réponses
Cela dépend d'une part de quel membre il s'agit, car par exemple, des règles strictes entourent la procédure de démission pour le Président... Par ailleurs même si tout est fait dans les règles, il ne faut pas oublier que la préfecture à en main un document qui stipule les noms de ceux qui composent le bureau, et donc elle doit être au courant des changements opérés...
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5 févr. 2011 à 15:44
5 févr. 2011 à 15:44
Bonjour caco ,
On vous demande de partir pour quelles raisons ?
On vous demande de partir pour quelles raisons ?
bonjour je demande si les adhérents ont les droit de décidé la démition d'un menbre sans assemblé général
La législation juridique et financière évolue en permanence...
27 oct. 2010 à 14:16
22 mars 2012 à 19:21