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blux
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13 juin 2008 à 10:44
13 juin 2008 à 10:44
Salut,
d'oreille ou pas d'oreille, la 'création' appartient à son auteur, la mettre en ligne est assimilé à de la contrefaçon (copie illégale).
Par contre, la jurisprudence est floue sur la longueur que peut représenter un 'extrait'...
Si tu veux plus de renseignements, la Sacem doit pouvoir t'en dire plus.
d'oreille ou pas d'oreille, la 'création' appartient à son auteur, la mettre en ligne est assimilé à de la contrefaçon (copie illégale).
Par contre, la jurisprudence est floue sur la longueur que peut représenter un 'extrait'...
Si tu veux plus de renseignements, la Sacem doit pouvoir t'en dire plus.
25 août 2008 à 16:02
justement le truc c'est que la SACEM ne répond pas, ou alors ils disent c'est interdit sans se justification. Au final je ne suis pas plus avancé.
En gros de ce que je comprends, c'est interdit, oui mais... et personne ne sait à quoi correspond ce 'mais'.. :/