Question sur héritage
steevy17
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Dominiquecaen -
Dominiquecaen -
Bonjour,
je viens vous voir car avec ma mère nous nous posonns quelques questions ! En 2005 ma mamie est décédée et il y a eu donc un projet de succession qui a été établi. Avec ce projet des papier a signé pour etre representer par un clair de notaire pour la succession de mamie. Sur ce projet eest écrit : donation au dernier vivant établi en 1995. Revient a l'époux survivant : 66 500 € (environ), le quart en usufruit soit 33 400 € (environ), est revenant aux héritiers directs :
MONSIEUR. A ==> héritié à concuence 1/7 soit 10 560 €
MADAME. B ==> héritié à concuence 1/7 soit 10 560 €
MONSIEUR. R ==> héritié à concuence 1/7 soit 10 560 €
MADAME. T ==> héritié à concuence 1/7 soit 10 560 €
MADAME. K ==> héritié à concuence 1/7 soit 10 560 €
MADAME. L ==> héritié à concuence 1/7 soit 10 560 €
MADAME. D ==> héritié à concuence 1/7 soit 10 560 €
Voila un peu pres le "Topo". Sauf que au bout de 3 ans nous n'avons eu plus aucun papier de la part de notaire et surtout nous n'avons pas eu la somme de chaque héritié sauf mon grand pere qui a eu ses 66 500 €. Croyez vous que c'est normal?
Merci d'avance.
Steevy 17
je viens vous voir car avec ma mère nous nous posonns quelques questions ! En 2005 ma mamie est décédée et il y a eu donc un projet de succession qui a été établi. Avec ce projet des papier a signé pour etre representer par un clair de notaire pour la succession de mamie. Sur ce projet eest écrit : donation au dernier vivant établi en 1995. Revient a l'époux survivant : 66 500 € (environ), le quart en usufruit soit 33 400 € (environ), est revenant aux héritiers directs :
MONSIEUR. A ==> héritié à concuence 1/7 soit 10 560 €
MADAME. B ==> héritié à concuence 1/7 soit 10 560 €
MONSIEUR. R ==> héritié à concuence 1/7 soit 10 560 €
MADAME. T ==> héritié à concuence 1/7 soit 10 560 €
MADAME. K ==> héritié à concuence 1/7 soit 10 560 €
MADAME. L ==> héritié à concuence 1/7 soit 10 560 €
MADAME. D ==> héritié à concuence 1/7 soit 10 560 €
Voila un peu pres le "Topo". Sauf que au bout de 3 ans nous n'avons eu plus aucun papier de la part de notaire et surtout nous n'avons pas eu la somme de chaque héritié sauf mon grand pere qui a eu ses 66 500 €. Croyez vous que c'est normal?
Merci d'avance.
Steevy 17
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Il y a une incohérence dans votre question, ou dans le papier du clerc (de lune), en effet, vous parlez que le conjoint surivant, dispose d'une donation entre époux, et après pour cette même personne, un/quart en usufruit, ce qui correspondant à l'usufruit légal à cette époque, les éléments sont donc contradictoires,
S'il y a une donation entre époux, il y a de forte chance pour que le conjoint survivant (c'est l'expression) a opté pour l'usufruit universel, c'est à dire sur tous les biens composant la succession, à ce titre, il (ou elle) à la jouissance de tous les biens,
à l'époque du décès, (cela a maintenant changé) le conjoint survivant avait droit à un/quart en usufruit, sans testament, il était important, de faire une donation entre époux.