Vente maison de moins de 5 ans .
cannelle78
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nanou -
nanou -
Bonjour,
voilà je vous expose un peu ma situation , je vous avoue que je suis vraiment perdue !
on vient de mettre notre maison en vente , il s'agit d'une construction de moins de 5 ans ; je sais qu'il n'y aura pas d'impôts sur la plus-value , mais une TVA à régler !
seul hic c'est que je ne comprends rien à ce calcul de la TVA !
la secrétaire de mon notaire m'a demandé de lui faire passer tout un tas de document , factures etc etc ....afin qu'il calcule quoi exactement ??? et est-ce que ça ça va me couter quelque chose ?
j'ai beaucoup de mal à tout saisir dans ces histoires !
si quelqu'un a connu la même situation , ou a des renseignements à me donner je suis preneuse !
merci d'avance pour votre patience et vos conseils qui me seront précieux .
voilà je vous expose un peu ma situation , je vous avoue que je suis vraiment perdue !
on vient de mettre notre maison en vente , il s'agit d'une construction de moins de 5 ans ; je sais qu'il n'y aura pas d'impôts sur la plus-value , mais une TVA à régler !
seul hic c'est que je ne comprends rien à ce calcul de la TVA !
la secrétaire de mon notaire m'a demandé de lui faire passer tout un tas de document , factures etc etc ....afin qu'il calcule quoi exactement ??? et est-ce que ça ça va me couter quelque chose ?
j'ai beaucoup de mal à tout saisir dans ces histoires !
si quelqu'un a connu la même situation , ou a des renseignements à me donner je suis preneuse !
merci d'avance pour votre patience et vos conseils qui me seront précieux .
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3 réponses
bonjour ,
suite a votre message ,
je suis interessé pour savoir qui doit payer (l'acheteur ou le vendeur ) le temps passé par le notaire pour le calcul de cette TVA ( due par le vendeur ) , pour la vente d'un bien de moins de 5 ANS .
vous remerciant par avance de votre réponse
nanou
suite a votre message ,
je suis interessé pour savoir qui doit payer (l'acheteur ou le vendeur ) le temps passé par le notaire pour le calcul de cette TVA ( due par le vendeur ) , pour la vente d'un bien de moins de 5 ANS .
vous remerciant par avance de votre réponse
nanou
bonsoir
le calcul est simple
c'est un pavillon que vous avez fait construire.
l'acheteur achète en FNR
Par contre pour vous la tva c'est sur 5 ans .
IMAGINONS que au bout de 3 ans vous vendez.
Donc vous devez 2 ans de tva sur le prix de vente. (2/5)
Moins la tva que vous avez payé.
Donc plus vous avez de facture mieux ça vaut pour vous.
meme petite facture c'est ça de gagner.
LE but c'est de rien devoir bien sur.
N'hésitez pas d'aller voir avant le notaire il vous l'expliquera c'est son boulot.
le calcul est simple
c'est un pavillon que vous avez fait construire.
l'acheteur achète en FNR
Par contre pour vous la tva c'est sur 5 ans .
IMAGINONS que au bout de 3 ans vous vendez.
Donc vous devez 2 ans de tva sur le prix de vente. (2/5)
Moins la tva que vous avez payé.
Donc plus vous avez de facture mieux ça vaut pour vous.
meme petite facture c'est ça de gagner.
LE but c'est de rien devoir bien sur.
N'hésitez pas d'aller voir avant le notaire il vous l'expliquera c'est son boulot.
nous sommes interesses pour acheter une maison en FNR
mais le notaire a passé 7heures à calculer au vendeur le montant de sa tva , et il m'inclut ses 7 heures ds le total des frais de notaire pour l'achat de la maison
qu'en pensez vous ?
pour moi c'est au vendeur de prendre en charge ces honoraires , la tva ne me concerne pas en tant qu'acheteur.
merci de votre avis
mais le notaire a passé 7heures à calculer au vendeur le montant de sa tva , et il m'inclut ses 7 heures ds le total des frais de notaire pour l'achat de la maison
qu'en pensez vous ?
pour moi c'est au vendeur de prendre en charge ces honoraires , la tva ne me concerne pas en tant qu'acheteur.
merci de votre avis
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