licenciement après un accident de travail

Question

Bonjour, je suis actuellement en accident de travail depuis  aout 2007 je suis passé devant le medecin de la secu qui me propose 30 % incapacité 1 er categorie et la je viens de passé devant la medecine du travail qui me met inapte temporaire pendant 14 jour et apres inapte definitif pour l emploie que j occupe actuellement qui est un travail physique et manuel pour mon patron il ma dit clairement qui n avait pas de poste a me reclasser donc,?  licenciement  apres 9 ans et 5 mois d encienneté     
je voudrais savoir combien il me dois avec 2900 eur brut combien de preavi il me dois car on ma dit venant d un association que si j ai deux mois de preavi c est multiplier par 2 donc 4 mois de preavi et esque le mois ou il dois me trouve une place  je suis payer car tous le monde me dit que  non que c est les conges payer qui paye ce mois sachant que moi je n en est plus .et esque je peu demander plus que ce qui me donne pour le prejudice que j ai eu pendant mon arret probleme financier ne plus dormir la nuit etc  ..... je vous remerci d avance .

allain · Accepted Answer

bonjour
 voila suite a un accident du travail je suis tombée d une toiture et jais les deux talos defoncé acident survene le 19:06/2007 je sui pasée au maidecin conseil qui ma reconu e a 28% apré jais eu une prés reprisse avec le maidecin du travail et une 2é 15 jour apré selon la loie qui a conclue a une inaptitude a la reprise de mon travilail de menuisier poseur car je ne peut plus resté tré longtemps debou mon employeur ne peut me proposer d'emploi adapté , je voudrais savoir comment vont étre calculée mais indemnitée de licenciment . 
 j'ai 9 ans et 3 mois d'encienneté et je touch 1705,94 brut par mois sans les heures suplémentére qui sont de 4 h toute les semaine car nous ne feson pas 35 h vue les convention colective  ( 3193 batiment -  de 10 ouvriés ) 
pouvé vous me dire apeupré se don je vais avoir ou comment calculé cela 
je vous remerçie
 ALLAIN

breiza · Answer

cher grecque, c'est toujours la décision de la médecine du Travail qui doit être appliquée donc après l'inaptitude de tes 14 jours ton salaire doit reprendre et l'employeur doit te proposer un reclassement avec consultation des délegues du personnel si tu en disposes. Tant que que tu n'est pas licencié ou reclassé tu touches le mêmle salaire. Demandes à ton employeur de mettre par écrit qu'il refuse de te reclasser (car c'est pourtant obligatoire)
pour le coût financier ne confonds pas indemnités de préavis : salaire que tu aurais du toucher normalement pendant deux et l'indemnité spéciale de licenciement qui est elle est doublée par deux (au moins 2900 fois 2 sans charges fiscales et net d'impôts). Si l'employeur ne souhaite pas faire la procédure légale de reclassement propose lui une transaction afin d'éviter tout litige aux prud' 
bon courage

breiza une dp

annie · Answer

j ai eu un accident de travail en fevrier 2005je suis toujour arreter avec une main droite don je ne peut me servir j ai 58ans le medecin de la secu veut me consolider et me mettre en incapacite mon metier ambulanciere que vais je toucher comment va etre calcule ma prime de licenciment j ai 17ans d anciennete et les assedic comment vont t il calculer  merci de bien vouloir me repondre mes sinceres salutations

alain · Answer

je suis en accident de travail depuis fin novembre 2007,le medecin controle de la cram m'a convoqué ,il y a 2 semaines il m'a questionné,et m'a dit d'aller voir le medecin du travail,qui celui ci veut m'envoyer chez un expert psy,car à mon avis il veut me faire reconnaitre comme irresponsable,car je suis peintre industriel depuis 35 ans dans cette boite,et que
maintenant j'ai des douleurs lombaires atroces qui me rendent nerveux ,car je ne les supportent plus,je suppose que mon patron et la medecine du travail se sont mis d'accord pour éssayer de me licencier,avec un minimum d'indemnités,
c'est pourquoi la med du travail fait le forcing ....
dois je accepter de passer chez un expert psy qui connait tres bien le medecin du traivail,peuvent ils me demander de reprendre le travail,doivent ils me proposer un autre poste dans l'entreprise,et si ils n'en on pas peuvent ils me licencier
et avec quelles indemnitées...pouvez vous me conseiller svp c'est urgent...
merci beaucoup de votre aide

breiza · Answer

Bonjour Alain, je ne dispose pas de tous les éléments nécessaires mais sachez que l'évolution des lois impose à l'employeur la convocation auprès de la médecine du Travail avant la reprise du travail ou dans les jours qui suivent. Si vous refusez un examen complémentaire cela est votre droit mais cela risque de constituer une faute grave de votre part aussi je ne vous le conseille pas. Les examens sont généralement pris en charge par l'employeur mais il n'y a pas lieu de divulguer quoi que ces soit juste des conclusions. l'employeur doit savoir si la maladie peut mettre en cause directement l'entreprise et connaître votre taux d'inaptitude. Ensuite, il pourra procéder à votre reclassement et donc un poste établi en fonction de votre handicap s'il existe. S'il y n'y a pas de poste disponible, il devra alors vous licencier
il y a des indemnités minimas certes mais si l'entreprise est directement impliquée pour faute dans votre accident vous pouvez prévoir plus d'indemnités. En tout état de cause jouer avec diplomatie, restez courtois avec eux afin que cela ne se retourne pas contre vous (faute lourde ou grave) Il existe des "arrangements" c'est vrai mais ne croyez pas que "tous le monde, il est mauvais". Avec diplomatie vous êtes sur de gagner au mieux. Bonne Courage

gregory · Answer

voila je voudrait savoir une petite chose je vient d'avoir un accident de travail le 06.08.2088
et je suis en CDD et mon contrat ce termine le 18.08.2008 
mon médecin ma die que je n'aurai pour plus de 6 moins et plus de la rééducation le 11.08.2008
j'ai était voir mon employeur et il ma die qu'il n'allait pas me refaire de contrat car il disait qu'il ne voulait pas payé un salarié qui reste chez lui et qui et en CDD vu qu'il ne veut pas me refaire un contrat ai je droit a des dommages et des intémite car j'ai mon poigne qu'il et inactifs et je ne peut plus rien faire je ne peut plus roulé en voiture  etc....
merci de me dire quoi

paul · Answer

Salut je suis en A T (accident du travail) depuis octobre 2007.
L’entreprise pour la quelle je travaillé et mise en liquidation judiciaire en juillet 2008 et en août 2008 j’ai reçu ma lettre de licenciement.
Le mandataire qui a été nommé ne veux pas me payé mes deux mois de préavis donc j’ai droits pars que 
Je reçois des indemnités journalières de la sécu que doit je faire merci de Médée

carole3745 · Answer

bonjour je suis en accident de travail depuis octobre 2007 mon patron dit que ce n'est pas possible de me reclasser a t'l le droit ?  sachan que je suis reconnu travailleur handicapée merci de me repondre

gege37 · Answer

donc dans la meme situation

arret depuis sept 2007   chute echafaudage batiment

fractures du poignet  plus une aglodystrophie  pas retrouve l usage de ma main.

semaine j ai fais un infartus  comment  faire 








a bientot de vous lire    gerard martin

jeanmarc · Answer

il n'y a pas de préavis pour un licenciement pour cause de force majeur

gil39 · Answer

sui en maladie p^rofessionel donc pareil que accident travail 

avant la reprise tu taf vou devez passer devan le medecin du travail s il vou reconnait inapte  il y a 2 visite a faire dans les 15 jour si a la deuxieme visite vou etes toujour inapte a votre poste  votre employeur a 1 mois pour vous trouver soit un amenagemen soit un reclassement cela doi etre vu avec le medecin du travail ( tout depent de ce qu il a mis sur votre handicap)

pendant ce mois et demi vou ne percevrez aucun salaire

vou pouvez vou mettre en conge ( demander par courrier a votre employeur son accord ( si plu de conge c foutu)

si o bout du mois votre patron ne vou a rien proposer il doi reprendre le versemen de votre salaire

votre employeur doi tou faire pour vou reclasser ( voyer avec deleguer du personnel si ya des solution dan votre boite ou ses sucursall

le refus d un reclassement si justifier ne permet pa a votre patron de vou licencier pour faute

si pa de solution ok licenciement pour faute de reclassemen

normalemen ( voir votre convention collective

sachant ossi quand accident travail vou avez droit a vos conge 2.5 par mois 




le preavis se paye moi j ai 2 ans d anciennetee donc 2 mois de preavi payable ( impossibilite de le faire puisque malade)

fo voir votre convention collective 

et votre prime de licenciement cen fonction anciennete x 2 (calcul d apres convention collective) 

pour moi cela represente un mois de salaire 

( automobile)

fossette · Answer

la médecine du travail a 14jour si le tem né pa respecté o dela de ces 2 semaine cest a lemployeur de réglé le salair jusko lycenciement

Fred · Answer

Bonjour monsieur,

Je ne saurais trop vous conseiller d'aller voir un avocat car vos questions sont complexes et nombreuses.

Lorsque l'inaptitude est d'origine professionnelle (faisant suite à un accident du travail par exemple), l'indemnité de licenciement due au salarié est le double de l'indemnité légale, soit 2 cinquième de mois de salaire par année d'ancienneté.

Vous devrez percevoir cette indemnité + l'indemnité compensatrice de préavis (a priori, 2 mois dans votre cas) + l'indemnité compensatrice de congés payés (votre période d'arrêt de travail en a produit).

Après l'avis d'inaptitude définitive un délai d'un mois est offert par l'employeur pour rechercher un reclassement. Durant ce délai il n'est pas obligé de vous payer. Par contre si vous n'êtes toujours pas licencié après ce délai le salaire doit recommencer à être payé.

Enfin vous pouvez toujours contester votre licenciement devant le Conseil de prud'hommes, si l'accident est dû à l'employeur (manquement aux règles de sécurité par exemple) ou si la recherche de reclassement n'a pas été sérieuse et loyale.

jo · Answer

bonjour

Je suis actuellement en accident de travail depuis déc 2008 et mon employeur est aujourd'hui en liquidation judiciaire. Je devais passer devant le médecin du travail qui n'a pas voulu m'ausculter pour cette raison. (Le liquidateur judiciaire en a été très étonné) Je suis en contact avec le service social de CPAM car une décision devait être prise qu'en a mon cas (une reprise de travail ou un licenciement pour inaptitude) aujourd'hui je suis dans l'impasse et ne sais pas vers qui me tourner pour faire valoir mes droits

melusyne4064 · Answer

bONJOUR?

JE SUIS  actuellement en accident de travail depuis le 21 fevrier pour une rupture partielle du sus epineux , je suis auxiliaire de vie pour une asso , de mon plein gres j ai voulu reprendre mon poste , j ai repris le 11 avril et l apres midi j avais la visite medicale , le medecin m a incendier pour avoir repris trop tot et  m a mise "inapte temporaire" mon responsable a bien sur rouspeter ...

je dois reprrendre le 9  mai car je vais beaucoup mieux.
ma question est.

peut on licencier quelqu un suite a un AT  j ai entendue tellement de betises a ce sujet.
sachant que mon medecin du travail, m a declarer de nouveau apte a mon poste.

ai je droit a mes congés payés comme tout le monde l an prochain car on respoànsable m a dit que non vu que j avais été absente 11 semaines je n avais pas cotiser pour mon droit au congés de l année 2011 2012. est ce vrai..
merci beaucoup de vos reponses..

seb2b · Answer

Apprenez tous à écrire français, déjà ça ne serait pas mal!

momo · Answer

bravo seb2b c'est à y rien comprendre avec ce nouvel écrit de la langue salutation

g2d2i · Answer

Tout à fait d'accord.
Même si on sait pas, on peu faire un minimum.
Le langage SMS, ça va, Mais " just " un peu.
Et y a rien contre les jeunes. Mais c'est un petit manque de respect des autres....
Salut 
Gérard

Licenciement après un accident de travail

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