Rupture amiable
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11 réponses
Au secours,
Je viens vers vous car je suis confrontée à un gros problème. Mon responsable a toujours été injurieux et grossier. Il ne sait pas canaliser ses excès de colère, et l'ambiance est de plus en plus pesante.
Aussi, en réunion, j'ai décidé de l'affronter, devant mes collègues, en citant les propos qu'il m'avait tenu la veille. Il s'est encore mis dans une colère noire, et m'a demandé de sortir de la salle de réunion. Je ne me suis pas démontée, et lui ai dit que j'allais appeler le DRH. Il m'a alors répondu "tu n'as pas intêret de faire ça". Je me suis retrouvée seule, et là, la peur au ventre, j'ai décidé de quitter mon lieu de travail, pour aller chez mon médecin, lequel m'a arrêté une semaine. J'ai aussitôt appelé le DRH, qui lui me propose une confrontation avec mon responsable. Mais le connaissant, je sais d'avance qu'il va tout faire pour me détruire, et me faire passer pour une affabulatrice. Je sais aussi que mes collègues ne parleront pas, de peur de perdre leur place.
Je me trouve aujourd'hui dans une impasse. Il est impossible que je retravaille avec lui.
En CDI, je pensais demander une rupture amiable, mais je voudrais savoir si je peux prétendre à bénéficier de l'allocation chômage, le temps pour moi de trouver un autre emploi.
Merci de votre aide !
Je viens vers vous car je suis confrontée à un gros problème. Mon responsable a toujours été injurieux et grossier. Il ne sait pas canaliser ses excès de colère, et l'ambiance est de plus en plus pesante.
Aussi, en réunion, j'ai décidé de l'affronter, devant mes collègues, en citant les propos qu'il m'avait tenu la veille. Il s'est encore mis dans une colère noire, et m'a demandé de sortir de la salle de réunion. Je ne me suis pas démontée, et lui ai dit que j'allais appeler le DRH. Il m'a alors répondu "tu n'as pas intêret de faire ça". Je me suis retrouvée seule, et là, la peur au ventre, j'ai décidé de quitter mon lieu de travail, pour aller chez mon médecin, lequel m'a arrêté une semaine. J'ai aussitôt appelé le DRH, qui lui me propose une confrontation avec mon responsable. Mais le connaissant, je sais d'avance qu'il va tout faire pour me détruire, et me faire passer pour une affabulatrice. Je sais aussi que mes collègues ne parleront pas, de peur de perdre leur place.
Je me trouve aujourd'hui dans une impasse. Il est impossible que je retravaille avec lui.
En CDI, je pensais demander une rupture amiable, mais je voudrais savoir si je peux prétendre à bénéficier de l'allocation chômage, le temps pour moi de trouver un autre emploi.
Merci de votre aide !
bonjour j aimerai avoir plus de renseignements .voila je travail danns une entreprise hoteliere j ai ete embauche alors que j habitai un village proche de mon lieu de travail mais il se trouve que j ai demenage (fin de bail) mais le village ou j habite dans un village plus eloigné et ayant un enfant cela me fait beaucoup trop de frais j aimerai savoir si je fais une rupture amiable avec mon patron aurai je droit a l assedic et quels sont les cosequences et les demarches pour mon patron car je ne peu plus rester
oui si tu démissionne à l'amiable avec ton employeur tu as droit aux assedic, 7 jours de carence puis tes droits sont réouverts. je suis dans ta situation et mes droits sont ouverts alors inscrits toi aux assedic et à l'anpe. et surtout ne t'occupes pas toujours des réponses des forums dans lesquels tout le monde raconte un peu ce qu'il veut !!! tél. aux assedic ils te confirmeront. ciao zoé
Bonjour,
J'ai de petits soucis en ce moment, et je souhaiterais avoir quelques petits conseils !!
le 23 avril 2008 j'ai posée ma lettre de démission sur le bureau de mon patron car de nombreux disfonctionnement ne me permettaient plus de rester au sein de la société. J'ai donc démissionner de mon contrat de professionnalisation qui me liais à cette société jusqu'au 31 juillet 2008. J'ai signée un rupture à l'amiable de ce contrat de travail qui a pris effet immédiatement !!! (à midi j'étais déjà dehors)...alors que je pensais profiter de mon mois de préavis pour me trouver un autre emploi...
Aujourd'hui nous sommes le 6 mai, je ne sais toujours s'il va me payé, s'il me doit mon mois de préavis et mon recu de soldes tout compte (conges, salaires en cours, primes dûes...) je n'ai aucun papier en main (assedic) et je ne sais même pas si jai le droit de percevoir les allocations chômage !! BREF JE SUIS UN PEU PERDUE !!
PS : Le seul document que je possède est la rupture de contrat à l'amiable
Merci de me répndre
Codialement
Claire
J'ai de petits soucis en ce moment, et je souhaiterais avoir quelques petits conseils !!
le 23 avril 2008 j'ai posée ma lettre de démission sur le bureau de mon patron car de nombreux disfonctionnement ne me permettaient plus de rester au sein de la société. J'ai donc démissionner de mon contrat de professionnalisation qui me liais à cette société jusqu'au 31 juillet 2008. J'ai signée un rupture à l'amiable de ce contrat de travail qui a pris effet immédiatement !!! (à midi j'étais déjà dehors)...alors que je pensais profiter de mon mois de préavis pour me trouver un autre emploi...
Aujourd'hui nous sommes le 6 mai, je ne sais toujours s'il va me payé, s'il me doit mon mois de préavis et mon recu de soldes tout compte (conges, salaires en cours, primes dûes...) je n'ai aucun papier en main (assedic) et je ne sais même pas si jai le droit de percevoir les allocations chômage !! BREF JE SUIS UN PEU PERDUE !!
PS : Le seul document que je possède est la rupture de contrat à l'amiable
Merci de me répndre
Codialement
Claire
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Bonjour,
je suis en contrat de professionnalisation et ma respnsable ma fait signer une rupture de convention de formation donc je voulais savoir si elle doit me vercer mes salaire jusqu'à la fin de mon contrat.
Et si elle doit me vercer mes salaires est ce que je peux resigner un contrat?
je suis en contrat de professionnalisation et ma respnsable ma fait signer une rupture de convention de formation donc je voulais savoir si elle doit me vercer mes salaire jusqu'à la fin de mon contrat.
Et si elle doit me vercer mes salaires est ce que je peux resigner un contrat?
Il ny a plus aucun recour après une rupture de contrat à l'amiable ,surtout si vous l'avez signer lu et approuver.
C'est un moyen d'accords entre les parties en cas de désentente ou autres motifs personnel.
La, vous ne toucher que votre salaire des périodes travailler, primes divers ( pannier,transport) , et congées payé c tout.
vous ne toucherez pas les salaires jusqu'a date de fin de contrat
Le problème est que vous ne toucher pas les indemnités divers au solde de tout compte et que vous avez perdu vos droit à l' assedic à moins de retrouver de suite un travail et assez rapidement interim ,,CDD ,CDI .
Vous ne touchrez pas les indemnité que vous auriez du toucher en étant passer par le licenciement, Si fait que votre patron n'est pas bête et s'en sort idem .
Ainsi il évite le licenciement, et les soucis juridique et les obligatoitions legal
C'est un moyen d'accords entre les parties en cas de désentente ou autres motifs personnel.
La, vous ne toucher que votre salaire des périodes travailler, primes divers ( pannier,transport) , et congées payé c tout.
vous ne toucherez pas les salaires jusqu'a date de fin de contrat
Le problème est que vous ne toucher pas les indemnités divers au solde de tout compte et que vous avez perdu vos droit à l' assedic à moins de retrouver de suite un travail et assez rapidement interim ,,CDD ,CDI .
Vous ne touchrez pas les indemnité que vous auriez du toucher en étant passer par le licenciement, Si fait que votre patron n'est pas bête et s'en sort idem .
Ainsi il évite le licenciement, et les soucis juridique et les obligatoitions legal
bonjour,
merci pour votre reponse.
je constate malheureusement que je me suis faite avoir...
mais dans la mesure ou je n'ai pas eu affaire directement a mon employeur pour qu'il m'explique le fonctionnement de cette rupture, n'est il pas possible de me retourner contre lui en disant que je n'etais pas informée de tout ce que vous m'avez dit dans votre message, car lui devait le savoir en me faisant signer ce papier?
merci
merci pour votre reponse.
je constate malheureusement que je me suis faite avoir...
mais dans la mesure ou je n'ai pas eu affaire directement a mon employeur pour qu'il m'explique le fonctionnement de cette rupture, n'est il pas possible de me retourner contre lui en disant que je n'etais pas informée de tout ce que vous m'avez dit dans votre message, car lui devait le savoir en me faisant signer ce papier?
merci
En réalité il éxiste encore un recours,
S'agissant d'un contrat, il est toujours possible de se baser sur la théorie générale des contrats, qui édict que pour qu'un contrat soit valable, le consentement ne doit pas être vicié (Livre III, Titre III, Chapitre II section 1 article1109 et suivant du code civil)
Hors il semblerait au vu des faits éxposé que le consentement que vous avez donné à été fait suite à un dol, c'est à dire une maneuvre frauduleuse faites par votre ancien employeur afin de vous induire en erreur et ne pas payer ce que de droit.
Par conséquent il éxiste un recours civile consistant à demander l'annulation du contrat pour dol.
Attention, cependant le dol est souvent dur à prouver et il vaut mieux demander l'annulation pour erreur qui est plus simple à prouver, et qui consiste à prouver que votre consentement n'était pas éclairé au moment de la signature de l'acte.
Pour le dol il faut être en mesure de prouver non seulement la manoeuvre frauduleuse, mais également l'intention de nuire, de la personne qui vous aura fait signer l'acte.
S'agissant d'un contrat, il est toujours possible de se baser sur la théorie générale des contrats, qui édict que pour qu'un contrat soit valable, le consentement ne doit pas être vicié (Livre III, Titre III, Chapitre II section 1 article1109 et suivant du code civil)
Hors il semblerait au vu des faits éxposé que le consentement que vous avez donné à été fait suite à un dol, c'est à dire une maneuvre frauduleuse faites par votre ancien employeur afin de vous induire en erreur et ne pas payer ce que de droit.
Par conséquent il éxiste un recours civile consistant à demander l'annulation du contrat pour dol.
Attention, cependant le dol est souvent dur à prouver et il vaut mieux demander l'annulation pour erreur qui est plus simple à prouver, et qui consiste à prouver que votre consentement n'était pas éclairé au moment de la signature de l'acte.
Pour le dol il faut être en mesure de prouver non seulement la manoeuvre frauduleuse, mais également l'intention de nuire, de la personne qui vous aura fait signer l'acte.
sybille23
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mardi 3 février 2009
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4 février 2009
4 févr. 2009 à 22:16
4 févr. 2009 à 22:16
Bonsoir Philippe,
dans la réponse à cette personne, vous affirmez que l'on ne peut revenir sur la rupture d'un contrat à l'amiable avec un apprenti.
j'ai fait cette démarche avec l'apprenti que j'avais et celui-ci me demande par prud'hommes un an et demi après tous les salaires qu'il aurait dû toucher jusqu'à la fin de son contrat initial et demande à ce que la rupture du contrat de travail me soit imputable.
Où pourrais-je trouver des documents qui me permettent d'établir qu'on ne peut remettre en cause un arrêt d'apprentissage par accord des deux parties visé par les parents et la ddtefp?
merci d'avance, je passe aux prud'hommes le 11 février.
dans la réponse à cette personne, vous affirmez que l'on ne peut revenir sur la rupture d'un contrat à l'amiable avec un apprenti.
j'ai fait cette démarche avec l'apprenti que j'avais et celui-ci me demande par prud'hommes un an et demi après tous les salaires qu'il aurait dû toucher jusqu'à la fin de son contrat initial et demande à ce que la rupture du contrat de travail me soit imputable.
Où pourrais-je trouver des documents qui me permettent d'établir qu'on ne peut remettre en cause un arrêt d'apprentissage par accord des deux parties visé par les parents et la ddtefp?
merci d'avance, je passe aux prud'hommes le 11 février.
je fais parti d une entreprise depuis six ans
4 en tant que simple serveur et deu en tant que responsable
le six decembre j ai eu une petit e altercation avec un de mes serveurs qui a mon avis est un gros feneant enfin bref
il a pris son telephone et a appele ma patronne qui m a signifie que si je n etais pas content la porte etait grande ouverte
je me suis donc mis en arrret de travail
pensant qu elle allait me licencier mais vu la crise economique j ai tout de suite penser qu elle n allait pas me licencier a cause des indemnites qu elle me doit
je lui ai propose un licenciement a l amiable
pas de reponse
j ai tjs fait mon travail correctement
je ne veux pas demissionner car je ne veux pas perdre tous ces acquis qui me sont dus
que dois je faire
l attaquer aux prud homme pour quels motifs
est ce que l incompatiblite d humeur peut jouer
j avais une partie de mon salaire paye o black
es une raison
de serveur a responsable mon statut est tjs reste au plus bas serveur 1 ECHELON 1
ES UN MOTIF
je suis perdu et mon arret va bientot finir
je suis presse et ne veut surtout pas rattaquer
mais veut bosser ailleur je ne suis pas un feneant mais simplement qq qui veut faire valoir ses droits et ne pas en faire cadeau a ses employeur c tout
merci encore
sinceres salutations
4 en tant que simple serveur et deu en tant que responsable
le six decembre j ai eu une petit e altercation avec un de mes serveurs qui a mon avis est un gros feneant enfin bref
il a pris son telephone et a appele ma patronne qui m a signifie que si je n etais pas content la porte etait grande ouverte
je me suis donc mis en arrret de travail
pensant qu elle allait me licencier mais vu la crise economique j ai tout de suite penser qu elle n allait pas me licencier a cause des indemnites qu elle me doit
je lui ai propose un licenciement a l amiable
pas de reponse
j ai tjs fait mon travail correctement
je ne veux pas demissionner car je ne veux pas perdre tous ces acquis qui me sont dus
que dois je faire
l attaquer aux prud homme pour quels motifs
est ce que l incompatiblite d humeur peut jouer
j avais une partie de mon salaire paye o black
es une raison
de serveur a responsable mon statut est tjs reste au plus bas serveur 1 ECHELON 1
ES UN MOTIF
je suis perdu et mon arret va bientot finir
je suis presse et ne veut surtout pas rattaquer
mais veut bosser ailleur je ne suis pas un feneant mais simplement qq qui veut faire valoir ses droits et ne pas en faire cadeau a ses employeur c tout
merci encore
sinceres salutations
Bonjour,
Je suis actuellement en deuxième année de BTS technico-commercial que j'effectue par alternance.
Je sougaiterai connaitre les modalités pour démissionner de cette entreprise.
- s'il faut un préavis
- comment faire pour démissionner à l'amiable
- et si surtout dès obtention de mon diplome, si je peux lui dire aurevoir du jour au lendemain?
Merci de m'aider dans ce flou artistique.
Pepsycha
Je suis actuellement en deuxième année de BTS technico-commercial que j'effectue par alternance.
Je sougaiterai connaitre les modalités pour démissionner de cette entreprise.
- s'il faut un préavis
- comment faire pour démissionner à l'amiable
- et si surtout dès obtention de mon diplome, si je peux lui dire aurevoir du jour au lendemain?
Merci de m'aider dans ce flou artistique.
Pepsycha
Bjr,
avez-vous signé cet 'accord' avant d'avoir reçu votre lettre de licenciement ou après ? Si c'est avant, il est nul. Et comme il s'agissait d'un C.D.D., vous pouvez réclamer des dommages et intérêts pour licenciement sans raison sérieuse.
avez-vous signé cet 'accord' avant d'avoir reçu votre lettre de licenciement ou après ? Si c'est avant, il est nul. Et comme il s'agissait d'un C.D.D., vous pouvez réclamer des dommages et intérêts pour licenciement sans raison sérieuse.
voila mes patrons m'on fait un contrat en cdi à mi temps déclaré en me disant que il me feront un licenciment a l'amiable en juillet(cela auras fait un contrat de 5mois en tout)
(alors que je suis à temps pleins je fait 48heures par semaine en garde d'enfants payer 1000e net) ece normal ???
(mes soucy c'est que je suis déclaré à mi temps alors que je suis a tp pleins donc je cotise moins, je ne toucherais pas les assedic en cdi de 5mois et enplus en licenciment)
je ne pourait pas adhéré a la formation que je voulais faire qui pouvait etre financer si j'avait fait minimum 1mois en cdd (avc le fongecif) et je touche que 1000e net alors que je fait 48h par semaine donc... meme pas le smic..
j'aimerais avoir une solution pour le licenciment a l'amible quels snt mes droit svp que puise demander comme sommes pour tout sa? merci d'avance de me guidé dans mes pas!
cordialement répondre sur glamdust@live.fr
(alors que je suis à temps pleins je fait 48heures par semaine en garde d'enfants payer 1000e net) ece normal ???
(mes soucy c'est que je suis déclaré à mi temps alors que je suis a tp pleins donc je cotise moins, je ne toucherais pas les assedic en cdi de 5mois et enplus en licenciment)
je ne pourait pas adhéré a la formation que je voulais faire qui pouvait etre financer si j'avait fait minimum 1mois en cdd (avc le fongecif) et je touche que 1000e net alors que je fait 48h par semaine donc... meme pas le smic..
j'aimerais avoir une solution pour le licenciment a l'amible quels snt mes droit svp que puise demander comme sommes pour tout sa? merci d'avance de me guidé dans mes pas!
cordialement répondre sur glamdust@live.fr
La législation juridique et financière évolue en permanence...
16 avril 2008 à 17:30
31 janv. 2011 à 09:09