Besoin d'aide cas tres particulier
dartagnan
-
gucci -
gucci -
Bonjour,
j'ai besoin d'avis, en faite c'est un bien résidence individuel, qui a était acheter avec un contrat vente a terme. le problème c'est que la personne qui a vendue (bien sur un proche sans liens familial) décède, l'acheteur ne sachant pas qu'il fallait continuer de pays toutes les mensualités ( reste période de 2001 a 2010) , arrête de payés, surtout que le notaire de la vente a bien préciser a l'acheteur qu'il n'avait rien a payé, le vendeur n'ayant pas de famille connue ou proche , la succession n'a jamais eu lieu.
nous (ma femme et moi) voulant acheter ce bien de famille, que pouvons nous faire et combien peut prendre de délais cette procédure.
le notaire propose 3 solutions, soit attendre fin 2012 fin de l'hypothèque.
payer la somme due a l'état (pour succession non résolue).
ou engager un généalogiste afin de trouver les héritier légitime.
que faire????
j'ai besoin d'avis, en faite c'est un bien résidence individuel, qui a était acheter avec un contrat vente a terme. le problème c'est que la personne qui a vendue (bien sur un proche sans liens familial) décède, l'acheteur ne sachant pas qu'il fallait continuer de pays toutes les mensualités ( reste période de 2001 a 2010) , arrête de payés, surtout que le notaire de la vente a bien préciser a l'acheteur qu'il n'avait rien a payé, le vendeur n'ayant pas de famille connue ou proche , la succession n'a jamais eu lieu.
nous (ma femme et moi) voulant acheter ce bien de famille, que pouvons nous faire et combien peut prendre de délais cette procédure.
le notaire propose 3 solutions, soit attendre fin 2012 fin de l'hypothèque.
payer la somme due a l'état (pour succession non résolue).
ou engager un généalogiste afin de trouver les héritier légitime.
que faire????
A voir également:
- Besoin d'aide cas tres particulier
- Cas particulier l - Guide
- Contrat de location entre particulier - Guide
- Montant maximum d'un cheque entre particulier - Guide
- Cas particulier p ✓ - Forum Impôts
- Entre particulier avis - Forum Immobilier
6 réponses
Excuses-moi, mais je ne comprends pas très bien : ta femme et toi êtes de la famille du défunt ou pas???
Je comprends mieux mais malheureusement, cette situation est vraiment trop complexe : désolée, je ne veux pas te raconter de bêtises, je ne suis pas en mesure de te répondre...
J'espère que quelqu'un d'autre pourra t'aider.
Bonne chance.
J'espère que quelqu'un d'autre pourra t'aider.
Bonne chance.
Bonjour,
Il s'agit d'un risque de présomption d'une donation déguisée, (il peut avoir une contestation de la part de l'enregistrement si les droits de succession ont été éludés - et une action en réduction - dans le cas d'héritiers réservataires enfants, descendants), en dehors de ces deux cas, il est difficile de trouver "un autre risque éventuel"
Précédemment, il était traditionnel, d'annuler, le legs consentie au profit d'une maitresse, (la jurisprudence considérait que le legs était une rénumération de l'adultère et était une condition immorale) Dorénavant, la Cour de cassation, ne sanctionne plus ce genre de situation depuis 2002.
Cependant, il y a trop d'incertitudes dans votre question, pour vous répondre efficacement, le plus simple est de vous renseigner auprès du notaire qui a dressé l'acte de vente. Il est préférable d'éviter de poser ce genre de problème dans un forum.
Bien à vous,
Il s'agit d'un risque de présomption d'une donation déguisée, (il peut avoir une contestation de la part de l'enregistrement si les droits de succession ont été éludés - et une action en réduction - dans le cas d'héritiers réservataires enfants, descendants), en dehors de ces deux cas, il est difficile de trouver "un autre risque éventuel"
Précédemment, il était traditionnel, d'annuler, le legs consentie au profit d'une maitresse, (la jurisprudence considérait que le legs était une rénumération de l'adultère et était une condition immorale) Dorénavant, la Cour de cassation, ne sanctionne plus ce genre de situation depuis 2002.
Cependant, il y a trop d'incertitudes dans votre question, pour vous répondre efficacement, le plus simple est de vous renseigner auprès du notaire qui a dressé l'acte de vente. Il est préférable d'éviter de poser ce genre de problème dans un forum.
Bien à vous,
excuse moi peut être je me suis mal exprime. alors je récapitule.
ma belle mère a acheter un bien, a une amie, l'amie en question est décédé 4 ans après signature du contrat (vente a terme). elle était fille unique sans liens familial connue. le problème que ma belle mère, a l'époque a eu l'idée d'acheter le bien au nom de ma belle soeur(donc une donation déguisé).
actuellement, la succession de cette dame n'a jamais était établie, le notaire qui établi la vente a précisé que ma belle mère n'avait plus rien a payer or c'est pas le cas.
ma femme et moi voudrons acheter ce bien, tout en essayant d'être équitable avec ma belle soeur.
qu'elle solution et la plus légale et la plus simple???? s'il en existe?
ma belle mère a acheter un bien, a une amie, l'amie en question est décédé 4 ans après signature du contrat (vente a terme). elle était fille unique sans liens familial connue. le problème que ma belle mère, a l'époque a eu l'idée d'acheter le bien au nom de ma belle soeur(donc une donation déguisé).
actuellement, la succession de cette dame n'a jamais était établie, le notaire qui établi la vente a précisé que ma belle mère n'avait plus rien a payer or c'est pas le cas.
ma femme et moi voudrons acheter ce bien, tout en essayant d'être équitable avec ma belle soeur.
qu'elle solution et la plus légale et la plus simple???? s'il en existe?
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
merci en tout cas a vous, on attend une réponse de la part du notaire, mais le problème que le notaire qui a dresser le contrat ne reconnaît pas les fautes commises, de même ne propose pas de solution.
juste une question: j'ai pas compris, la contestation de la part de l'enregistrement, c'est l'annulation du contrat?? ma belle mère et toujours vivante, mais la succession de la dame qui a vendue n'a pas été éludés car pas de prétendant.
c'est quoi une action de réduction?.
merci beaucoup car on arrive pas a avoir des explications nulles part même quand on a consulter un avocat spécialisé dans l'immobilier.
juste une question: j'ai pas compris, la contestation de la part de l'enregistrement, c'est l'annulation du contrat?? ma belle mère et toujours vivante, mais la succession de la dame qui a vendue n'a pas été éludés car pas de prétendant.
c'est quoi une action de réduction?.
merci beaucoup car on arrive pas a avoir des explications nulles part même quand on a consulter un avocat spécialisé dans l'immobilier.
La législation juridique et financière évolue en permanence...