CDI à temps partiel et avenants

Résolu/Fermé
Nathalie75 -  
 maryline -
Bonjour,
Je suis embauchée en CDI à temps partiel (25 h) et mon employeur me fait régulièrement des avenants (30 h et 35h) Je suis bien sur payée en conséquence mais en 2007 j'ai effectué plus de 200 heures dans le cadre de ces avenants. Je lui ai proposé de modifier définitivement mon contrat en me faisant passer à 35 h mais il ne veut pas (alors que dans la pratique je fait en moyenne 35h sur une année) Est-ce légale ? Puis-je refuser les avenants, sachant que dans ces avenants c'est marqué que c'est moi qui les demandes et que lui accepte "gentiment" de me les faire....
De plus, le magasin doit fermer et mon employeur veut que j'aille travailler dans un autre magasin, à 1 heure de chez moi en transport en commun (je suis sur Paris et le nouveau magasin est en banlieue) Puis-je refuser ? Si je refuse et qu'il me licencie, j'aurais droit au chômage en attendant de retrouver un emploi ? Merci pour votre aide. Nathalie

21 réponses

ninie
 
Pour faire court, je suis en cdi à temps partiel dans une association d'aide à domicile.
Depuis janvier 2008, nous sommes passés à la modulation du temps de travail, avenant que j'ai signé.
Pour plusieurs raisons et surtout financièrement, je désire refuser cette modulation.
En ai-je le droit?
Si oui que va t-il se passer?
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ambremaxence
 
peut on prendre contact c'est urgent allissonsarah@hotmail.fr
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lolo60100 Messages postés 2 Statut Membre 25
 
bonjour je suis employee dans une societé depuis septeembre 2005 en tant que caissiere puis emplyer commerciale a 30h et voila qu en octobre je signe des avenants d adjointe de magasin a 35h et en avril on me dit que je redescend a ma base contrat j ai entendu dire qu il n avsi pas le droit car j avais effectuer 12 semaine consecutif a 35h je voulais en savoir plus merci
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Johan25
 
Bonjour, je suis actuellement dans le même cas que toi, as tu eu une reponse???
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dinamitetiti
 
je suis en cdi a 35h mais je ne les fait pas depuis quelque mois donc je recois mon salaire de base mais je suis en negatif en heure 249 he negatif que je doit a mon patron a til le droit merci de me repondre
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domi
 
bjr..j'ai le même problème et je n'ai pas signé d'avenant.es ce que je dois les rendre a mon patron et surtout es ce que je dois les rendre a sa guise.je suis actuellement a temps partiel et a 30 heure par semaine c'est ce qui est marque sur mon contrat .mais depuis quelque temps on m'a mis sur un poste ou je ne fais plus que 24 h par semaine.pouvez vous m'aider et m'éclaircir sur mes droits.merci
1
SOGUI
 
J'ai établi un contrat CCI pour une employée , et je souhaiterai savoir s'il est possible de changer ce contrat en y joignant un avenant de temps partiel ,
merci de me répondre rapidement
cordialement .
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lilou25
 
je suis dans un cas de travail à temps partiel en CDI, mais polyvalente en administratif
je suis à l'accueil le lundi et je n'en peux plus d'être agresser verbalement aussi bien par l'accueil du public que par le téléphone ( 200 appels par jour) je suis excédeé, j'ai déjà fait une TS par médicaments pas trop grave l'an dernier mais qui a nécessité3 mois d'arrêt maladie,.Hier j'ai péter les plombs et je suis allée pendat mes heures d travail voir mon psy qui m'as mis un arrêt de 15 jours, ma question est : est-ce que j peux demander à mon patron de ne plus faire cette journée d'accueil qui me tue à petit feu, soit en me réduisant mes horraires de travail s'il le faut et comment dois je faire pour le lui demander ?
merci de votre réponse
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Romy33
 
Bonjour, j'étais en CDI à temps partiel, et je viens de passer en temps complet, mais mon employeur pour cela ma fait un avenant au contrat de travail disant:

Article 4: Horraires de travail

Mlle...... effectuera 35h de travail hebdomadaire à compter du 1er fevrier 2010.

Cela est il bien irreversible? Pourquoi ne pas m'avoir fais un autre contrat?
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yuna56
 
va voir le médecine du travail car elle peux t'aider dans ce cas je crois en insistant sur le fait que vu ton passé (TS) il est préférable de te changer de poste ce jour là (à défaut de supprimer cette journée de travail)
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denima74 Messages postés 2 Statut Membre 4
 
Bonjour, ou en etes vous de votre histoire d'heures complementaires?

J'ai le meme souci que vous, je suis allée à l'inspection du travail on m'a confirmé qu'au delà de 10% du contrat les heures sont majorées de 25%.

De meme mon patron me fait signer des avenants tous les mois voir 2 fois par mois pour échapper à me payer des heures complémentaires mais ce n'est pas légal car en faisant ces avenants il détourne la loi concernant les heures complémentaires!

Il doit revoir votre contrat à la hausse étant donné que si vous faites plus d'heures pendant 12 semaines consécutives
renseignez vous il n'est pas dans le droit chemin!!!
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lilou25
 
bonjour
vous m'en apprenez une bonne nouvelle !
Ca fait 6 ans que je me fais avoir !
Car moi quand j' ai un avenant pour faire 35 heures, elles me sont payées au tarif normal, et quand je n'ai pas d'avenant, si elles me sont payées, je dis bien si, ce sont des heures complémentaires au tarif normal.
Mis à par ça, qui n'est déjà pas mal car je me fais avoir, je voudrai savoir s'il a le droit de m'obliger à faire 35 heures, une semaine, pour palier aux vacances d'une collègue, alors que mon temps de travail est de 29 heures/semaine, sur 4 jours et que le 5ème jour, je travaille ailleurs depuis peu.
Donc concrètement, pui-je refuser, sans être sanctionnée, sachant que si j'accepte mon autre employeur va devoir se passer de moi et à mon avis se sera fatale pour cet emploi complémentaire.
merci de me répondre sur ce sujet
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Thomas
 
Bonjour,

Je suis en CDI 18h/semaine depuis le 1er janvier 2007 aux galeries lafayette haussmann.
Depuis le 1er Octobre 2007 je suis passé à temps complet (35h) mais uniquement grace à des avenants de 10 semaines, la je vais aller sur mon 3éme, avec entre chaque avenant, un retour d'une semaine à temps partiel soit disant pour renouveler le temps complet qui me font une petite perte au niveau du salaire.


Mes questions: est ce légal ou pas? Ont ils un nombre limitée d'avenants, est ce que je peux demander une requalification de mon contrat de travail pour le mettre officiellement à temps complet?

De plus à chaque fois, on me demande de faire une lettre de motivation à envoyer à la DRH pour demander à rester à temps complet, quel est l'interet?
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Stéphanie
 
Bonjour thomas, je compte postuler chez galeries lafayette dans le cadre un contrat d'apprentissage pour le bac commerce, mais j'aimerais tout dabord me renseigner sur le statut du salarié.
J'aimerais beaucoup que tu m'ajoutes pour que je puisse de te poser quelques questions, c'est que je travail tous les jours et je n'ai pas vraiment l'occasion de me rendre sur le point de vente pour en retirer des informations.

Cordialement.
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calin51
 
en modulation pas asser d heure faut t il les recupèrer en fin de la modulation peux t on nous mettre notre contrat a la baisse merci
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parleur
 
Bonjour,
Dans le cadre d'un avenant au contrat de travail pour changement se service, peut on demander à se faire payer nos congès dans le même cadre qu'une rupture de contrat?
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Spountz44 Messages postés 38 Statut Membre 52
 
Bonjour Nath, je pense que vous avez bien fait d'avertir l'inspection du travail. Effectivement, je n'étais pas au courant de la jurisprudence sur la mutation. En fait, si celle-ci est mentionnée dans le contrat de travail, elle reste limitative.

Maintenant, reste à aborder le sujet avec votre employeur et ce, en finesse, pour qu'il ne commence pas une pratique de harcèlement, histoire de vous faire démissionner... prudence et bon courage
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rolat
 
Bonjour,

Je suis jounaliste et je prépare un reportage sur le travail à temps partiel, ses abus et ses dérives.
Pourriez-vous me contacter au 06 18 34 86 91, ou bien sur mon adresse mail: tarsissirola@hotmail.com
Je souhaite discuter avec vous de votre situation.
Je vous remrcie par avance pour votre réponse.
Bien cordialement.
Rolat
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collines
 
Je souhaite répondre aux questions de rolat car je travail à tepms partiel.
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Mel
 
je suis trés intéresser car franchement il y a un gros dossier en ce qui me concerne.
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rolat > collines
 
Je viens seulement de voir votre réponse, et je travaille toujours sur le travail à temps partiel.

Pouvez-vous m'appeler ou bien me dire à qul numéro je peux vous joindre pour que nous en discutions?

Je vous remercie pour votre collaboration.

Rolat
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rolat > Mel
 
Je viens seulement de voir votre réponse, et je travaille toujours sur mon sujet sur le travail à temps partiel.

Pouvez-vous m'appeler ou bien me dire à quel numéro je peux vous joindre pour que nous en discutions?

Je vous remercie pour votre collaboration.

Rolat
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lypi25 Messages postés 8 Statut Membre > rolat
 
bonjour Rolat
peut-être est-il trop tard pour participer à votre discussion sur le temps partiel
vous vous y intéressez pour un article, si je ne me trompe et je vais vous donner mon avis
un temps partiel choisi pour des raisons d'ordre personnel c'est bien, ça permet un revenu de complément pour une femme mariée surtout, mais un temps partiel imposé par un patron pour des raisons financières (allègements de charges etc), c'est de <gras>l'esclavage moderne </gras>.On ne peut pas vivre descemment avec un salaire réduit le plus souvent payé au smic, avec des horraires catastrohiques et modulables à la guise du patron, puis un jour parce qu'il y a du travail on vous demande de venir plus travailler pour remplacer une collègue malade ou en congés, comme vous ne faites pas un temps complet,ce ne sont pas des heures mieux payées, et si vous refusez (en avez-vous vraiement le droit ?) vous êtes inscrit en rouge et si un jour il y a réduction de personnel,vous êtes dans le lot , donc on accepte ce qui désorganise toute votre vie, même si c'est que pour 1 ou 2 semaines, de plus le patron prend l'habitude de vous le demander de temps en temps, puis un peu plus souvent, puis ça devient une obligation, qui vous pourrit l'existance car vos problèmes de garde d'enfant ou autres il en a rien à faire c'est à vous de vous débrouiller
volilà ce que j'en dis et je vous parle en connaissance de cause, car j'y suis en plein dedans, je ne peux pas prendre de congés quand je veux, car je DOIS remplacer une collègue en RTT, ensuite je DOIS la remplacer en Avril pendant 2 semaines ou là je ferai 42 heures 1/2 par semaine, ma vie il s'en fou, mes enfants ils s'en fou, "débrouillez-vous" m'a t-on dit.
j'espère que mon témoignage vous aidera et peut-être m'aidera-t-il aussi si quelqu'un le lit et me dit quels sont mes droits
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mohamet
 
tout vaut probleme ici ...

pas besoin de dire merci ...
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lilou25
 
mohamet
ta réponse ça veut dire quoi ?

je suis française et je comprends que le français

milles excuses
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Spountz44 Messages postés 38 Statut Membre 52
 
Bonjour Nathalie75,

Votre employeur est un peu filou... il vous fait signer des avenants à votre contrat de travail pour changer vos horaires... admettons. Mais il vous "oblige" à dire que c'est vous qui les avez demandé. Il faut lui proposer de passer à l'annualisation du temps de travail dans ce cas. Cela lui permettra de mieux gérer les périodes hautes et basses de son activité annuelle. Bref, je serais vous, je demanderais un rendez-vous avec l'inspection du travail...

Oui, vous pouvez refuser ces avenants. Toutefois, si vous le faites, il peut vous licencier pour cause réelle et sérieuse. Ce sera aussi le cas si vous refusez la mutation à plus d'une heure de chez vous. Mais oui, dans ces deux cas, vous serez indemnisée par les Assedics (sous réserve de vous inscrire à l'ANPE) et d'avoir reçu notification du licenciement par écrit de votre employeur avec les raisons invoquées.

Bon courage,
Spountz44
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ambremaxence
 
bonjour

je travail depuis mai 2007;j'ai un contrat 16 heures par mois;mais j'en fais beaucoup plus;
Environ 150 heures voir plus par moi.
donc je comprend votre probleme.
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Anne-Laure
 
Bonjour,

Petite question peut etre bete mais bon qui m'aidera.
Je suis en cdi (25h) depuis janvier 2007 dans une boutique et on me dit que j'ai droit à 11 jours de cp sur l'année passée. je dois poser mais vacances de cette année et cette fois par contre je peu prendre 20 jours de cp ! pour moi c'est pas logique.
A 25h cdi j'ai droit à combien de cp par mois (moins d'un jour je crois) et combien sur une année ! Personne au sein de l'entreprise peut me répondre et rien de marqué sur mon contrat.
merci d'avance..
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Mel
 
En ce qui concerne vos congé vous avez le droit a autant de jours de congé que pour une personne qui est a 35H c'est a dire 2.5jrs par mois
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raphoul
 
vous avez droit à 2,5jours de CP par mois peu importe le temps de travail!!!

La seule difference entre les tps plein et tps partiel c'est lors de la pose...
c'est à dire que pour poser le jour ou vous travaillez il faut poser la semaine entière en CP.

est ce compris?
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maryline
 
Un mois de travail donne droit à deux jours et demi de congé par mois quelque soit le temps de travail mais les congés sont compter en jour ouvré du lundi au samedi meme si on ne travail que deux trois quatre jours par semaine (ex je travail du lundi au vendredi à 24 h par semaine je suis entré en février j'ai eu droit à dit jour de congé si tu es rentré en cour de mois il y a un calcul de prorata)
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bibi2b
 
slt il n a pas le droit de faire autant d'avenant si il te licencie me le au prud'homme
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meggyl84
 
bonjour ! je suis employée administrative depuis le 4/04/05 je suis passé d'un contrat de 18h à un contrat de 24h . j'ai étais licencié économique pendant 6 mois en 2007 puis réembauché par la même entreprise en juin 2007 toujours avec un contrat de 24h . Nous sommes plus que 2 à travailler au lieu de 9 . Depuis 3 mois nous travaillons toujours avec nos contrat de 24h mais nous en fesons que la moitié car il n'y a plus de travaille . Hors nos contrats n'ont pas changé et nous touchons la même paye . De plus l'employeur a demandé à ce qu'on travaille chez nous via la connexion . Et depuis le mois dernier l'employeur nous a mis au chomage partiel sans nous consulter . Est ce qu'il est dans ses droits ou est ce qu'il m'est possible de refuser ?
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numexe
 
j'ai un cdi de 87 heures la maison de retraite ou je travaille la maison a des dificultées financières
Mon contrat en cdi spécifie bien mes horaires de travaille 10h a 14h et 14h a 18 h+un samedi matin sur 2 de 9h a 13h

Ma directrice veut supprimer mes 2 heures le matin et le samedi matin.
Et me propose de faire 2 heures le soir comme serveuse au restaurant.
Mon contrat est ainsi je suis embauché comme agent d'accueil standardiste tenue de la boutique,surveillance des résidents,et accompagnement j'ai refusé et doit appelé l'inspection du travail pour savoir qu'elle sont mes droits.
Merci de votre réponse
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maryline
 
Bonjour,

Une collégue de travail en maison de retraite ayant eu le même souci a eu gain de cause auprès de l'inspection de travail elle avait 16 ans d'ancienneté et la patronne n'a pas pu modifier les horaires
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lea313
 
J'ai repris mon poste de travail dans mon rayon quinquaillerie apres 1 an arret de conges maladie en mi temps therapeutique.
Mon arret faisait suite a des problemes de dos et depression.
Est ce que mon employeur peut me licencier?
Doit je demender un avenant au contrat de travail?
Merci d'avance
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eve
 
bonjour, voici mon probleme j'effectue un c a v de 12 mois c'est a dire depuis le 1er septembre 2007 a fin juin 2008 voir 3 juillet, cependant dans ma commune il y avait une femme de ménage qui a arreter son emploi depuis le 15 avril , donc ma commune ma demander si cela m'interresserais de la remplacer, pourquoi pas donc dans l'attente il mon fait un avenant de 26 h mais non pas stipuler pour combien de temps et a ce jour comme j'ai droit a 2 mois de vacances que j'ai d'aillieurs recuperer en heures sur l'année assistante maternelle j'usqu'a present il ne se sont pas poser de question a mon sujet je me trouve donc sans savoir si je suis reprise au 1er septembre et si il me prenne en contrat de 26 h ou moins ce qui d'ailleurs ne m'interrresse pas si celui si est de 20h car jusqu"a present j'etais a 26h alors quoi faire aller m'inscrire le 1 er septembre au chomage car il aurait du en parler lors d"une reunion de conseil mais seulement on n'y pense pas donc je voudrais savoir si il sont obligé de me reprendre a 26h au vu de l'avenant ou a moins s'il le decide
merci par avance aussi j'ajoute que mon contrat c a v allait du 1er septembre 2007 au 31 aout 2008 donc quand dois je arreter sachant que j'ai recuperer les conges scolaire
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Alberto
 
Bonjour,

En effet, mon problème avec mon employeur concerne mes jours de congés de l'année 2006. Il voulait enlever mes jours car on m'a dit que j ai pas effectue une demande de report de mes jours. Moi ,je voulais les prendre cet été avec le mon congé de 2007. A t il de le droit de supprimer mes jours de congés de l'année 2006?
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tysha
 
C'est trop tard tu aurais du les poser avant le mois de juin.Il dois te les payer par contre.
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