Maraiché changement de destination

Artificier34 Messages postés 1 Date d'inscription samedi 7 novembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 8 novembre 2015 - Modifié par Artificier34 le 8/11/2015 à 00:12
Josh Randall Messages postés 26531 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 30 mai 2024 - 8 nov. 2015 à 23:11
Bonjour a tous je me presente je suis maraiche depuis 15 ans en agriculture biologique j ai commence a reprendre une exploitation depuis 10 ans . Qui comprend 4 hectar de plein champs et 4000 m2 de serre , Suite a l envie d agrandire mon entreprisej ai acquerie un hangar agricole de 150m2 et 5000 m2 de terrain . Qui aurai put me permettre de faire un elevage de poule pondeuse . Je dit qui aurais put car apres deux ans de debut d elevage plusieur perte d animaux on etait subit ( renard , blaireau , coupure electrique des couveuses ) suite a cela j ai fais une demande de changement de, destination d une partie du hangar en habitation . Cela ma etait refuser puis j ai fais une demande d un assainissement autonome pour acquerire mes employe avec des condition desente cela ma etait aussi refusé même, avec le dossier de la SPANC accepter .

Mon exploitation se, trouve en zone APR sur cette zoke plusieur maison existe d agriculteur a la retraite donc les permis on etait delivre par l ancienne municipalités .

Apre le refus du changement de destination j ai pris rendez vous avec le maire qui ma justificier sa reponse par un abus des agriculteur present sur la zone .

Puis il y a 2 mois j ai apris que la vente d une maison avait etait effectue mais cette maison etait considerais part le notaire comme hangar agricole . Mais utiliser comme habitation depuis 15 ans sans autorisation

Suite a cela j ai repris rendez vous avec le maire et la je suis tomber de haut ... le batiment une fois vendu sera regularise part un changement de destination et de plus les acheteur travaille a la Mairie ...


Je vous remercie d avoir lu mon probleme en esperant que vous pourrez m aidez a trouver une solution ...

Si vesoin j ai les document du PLU

1 réponse

Josh Randall Messages postés 26531 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 30 mai 2024 8 212
8 nov. 2015 à 23:11
Bonjour

Inutile de poser plusieurs fois la même demande. Cela ne multipliera pas les réponses.

Déjà, il ne faut pas se focaliser sur ce qu'il y a autour ou ce qui a pu être construit avant les règles actuellement en vigueur sur la commune.

Il faudrait que nous ayons une idée précise de ce que disent les règles de la zone APR. Cela pourrait aider à comprendre la nature du refus
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