Prime pour l emploi et CESU

YOYO -  
Bonjour,
j ai travaillé en 2009 pour 401heures en temps partiel en CESU et j ai gagné 4615€ de salaires
a réception de mon avis fiscal ; je ne peux pas prétendre a la PPE
A la lecture du document fiscal 2041 GS; il existe des professions spécifiques
puis je y prétendre comme jardinier en CESU travail a la tache auprés d employeurs particuliers
Car le calcul des heures travaillées m est plus favorable et de cette maniére je peux prétendre a la PPE

Le Groupe IRCEM et Urssaf évite la réponse...

2 réponses

  1.  flocroisic Contributeur
    En étant payé en cesu, votre nombre d'heure est connu, vous ne pouvez être considéré comme rémunéré à la tache .
    Il est d'ailleurs précisé dans la fiche 2041 :
    ? Les salariés rémunérés à la tâche :
    Dès lors qu'aucune précision relative à la durée du
    travail n'est mentionnée sur le contrat de travail ou
    sur le bulletin de paie,
    ... or pour etre payé en cesu, les heures sont connues ( en particulier pour paiement des charges sociales )
    3
    1. YOYO
      merci pour votre prompte réponse
      Mais je ne l a comprends pas...
      Car page 16 : suite de votre réponse;

      Exemple
      un saisonnier qui a travaillé pendant les vendanges et qui a perçu...

      Lui aussi a un employeur, moi aussi
      Lui sera payé a l heure, moi aussi
      Selon le travail a accomplir, moi aussi
      Et c est bien sur a la fin du travail que les charges sociales seront prélevées...
      Par contre pour etre payé en CESU les heures ne sont pas connues
      Exemple
      L un de mes clients posséde un étang; ma mission est de l entretenir( taille et tonte réguliérement)
      Lorsqu un arbre est tombé suite a vent violent j ai du tronçonner celui ci afin de retrouver
      un passage...
      Donc mes heures ne sont pas connues.
      Il y a des mois avec plus d heures et d autres (hiver ou été) a moins d heures mais les heures ne sont pas connues.
      0
  2. YOYO
    merci pour la prompte réponse de flocroisic

    J ai souvent lu des réponses de sa part dans le forum
    C est une PRO !
    mais comme j ai voulu lui répondre ; j ai répondu a la suite de sa 1ere réponse
    Oups!
    Désolé
    0

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