Prime pour l emploi et CESU
YOYO
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Bonjour,
j ai travaillé en 2009 pour 401heures en temps partiel en CESU et j ai gagné 4615€ de salaires
a réception de mon avis fiscal ; je ne peux pas prétendre a la PPE
A la lecture du document fiscal 2041 GS; il existe des professions spécifiques
puis je y prétendre comme jardinier en CESU travail a la tache auprés d employeurs particuliers
Car le calcul des heures travaillées m est plus favorable et de cette maniére je peux prétendre a la PPE
Le Groupe IRCEM et Urssaf évite la réponse...
j ai travaillé en 2009 pour 401heures en temps partiel en CESU et j ai gagné 4615€ de salaires
a réception de mon avis fiscal ; je ne peux pas prétendre a la PPE
A la lecture du document fiscal 2041 GS; il existe des professions spécifiques
puis je y prétendre comme jardinier en CESU travail a la tache auprés d employeurs particuliers
Car le calcul des heures travaillées m est plus favorable et de cette maniére je peux prétendre a la PPE
Le Groupe IRCEM et Urssaf évite la réponse...
A voir également:
- Prime pour l emploi et CESU
- Prime a la casse 2025 - Accueil - Droits et formalités auto
- Prime d'activité - Accueil - Aides sociales Pratique
- Mes collegues ont eu une prime et pas moi - Guide
- Prime ancienneté syntec - Accueil - Rémunération et paye
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2 réponses
En étant payé en cesu, votre nombre d'heure est connu, vous ne pouvez être considéré comme rémunéré à la tache .
Il est d'ailleurs précisé dans la fiche 2041 :
? Les salariés rémunérés à la tâche :
Dès lors qu'aucune précision relative à la durée du
travail n'est mentionnée sur le contrat de travail ou
sur le bulletin de paie,
... or pour etre payé en cesu, les heures sont connues ( en particulier pour paiement des charges sociales )
Il est d'ailleurs précisé dans la fiche 2041 :
? Les salariés rémunérés à la tâche :
Dès lors qu'aucune précision relative à la durée du
travail n'est mentionnée sur le contrat de travail ou
sur le bulletin de paie,
... or pour etre payé en cesu, les heures sont connues ( en particulier pour paiement des charges sociales )
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Mais je ne l a comprends pas...
Car page 16 : suite de votre réponse;
Exemple
un saisonnier qui a travaillé pendant les vendanges et qui a perçu...
Lui aussi a un employeur, moi aussi
Lui sera payé a l heure, moi aussi
Selon le travail a accomplir, moi aussi
Et c est bien sur a la fin du travail que les charges sociales seront prélevées...
Par contre pour etre payé en CESU les heures ne sont pas connues
Exemple
L un de mes clients posséde un étang; ma mission est de l entretenir( taille et tonte réguliérement)
Lorsqu un arbre est tombé suite a vent violent j ai du tronçonner celui ci afin de retrouver
un passage...
Donc mes heures ne sont pas connues.
Il y a des mois avec plus d heures et d autres (hiver ou été) a moins d heures mais les heures ne sont pas connues.