Prime pour l emploi et CESU

YOYO -  
 YOYO -
Bonjour,
j ai travaillé en 2009 pour 401heures en temps partiel en CESU et j ai gagné 4615€ de salaires
a réception de mon avis fiscal ; je ne peux pas prétendre a la PPE
A la lecture du document fiscal 2041 GS; il existe des professions spécifiques
puis je y prétendre comme jardinier en CESU travail a la tache auprés d employeurs particuliers
Car le calcul des heures travaillées m est plus favorable et de cette maniére je peux prétendre a la PPE

Le Groupe IRCEM et Urssaf évite la réponse...

2 réponses

  1.
    flocroisic Messages postés 27957 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   15 080
     
    En étant payé en cesu, votre nombre d'heure est connu, vous ne pouvez être considéré comme rémunéré à la tache .
    Il est d'ailleurs précisé dans la fiche 2041 :
    ? Les salariés rémunérés à la tâche :
    Dès lors qu'aucune précision relative à la durée du
    travail n'est mentionnée sur le contrat de travail ou
    sur le bulletin de paie,
    ... or pour etre payé en cesu, les heures sont connues ( en particulier pour paiement des charges sociales )
    3
    1. YOYO
       
      merci pour votre prompte réponse
      Mais je ne l a comprends pas...
      Car page 16 : suite de votre réponse;

      Exemple
      un saisonnier qui a travaillé pendant les vendanges et qui a perçu...

      Lui aussi a un employeur, moi aussi
      Lui sera payé a l heure, moi aussi
      Selon le travail a accomplir, moi aussi
      Et c est bien sur a la fin du travail que les charges sociales seront prélevées...
      Par contre pour etre payé en CESU les heures ne sont pas connues
      Exemple
      L un de mes clients posséde un étang; ma mission est de l entretenir( taille et tonte réguliérement)
      Lorsqu un arbre est tombé suite a vent violent j ai du tronçonner celui ci afin de retrouver
      un passage...
      Donc mes heures ne sont pas connues.
      Il y a des mois avec plus d heures et d autres (hiver ou été) a moins d heures mais les heures ne sont pas connues.
      0
  2. YOYO
     
    merci pour la prompte réponse de flocroisic

    J ai souvent lu des réponses de sa part dans le forum
    C est une PRO !
    mais comme j ai voulu lui répondre ; j ai répondu a la suite de sa 1ere réponse
    Oups!
    Désolé
    0

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