élections partielles ce roxie - Dernière réponse le 9 févr. 2010 1 réponse Bonjour, en cas d'élections partielles du comité d'établissement, cette élection partielle est-elle valable pour la durée restante du mandat du ce en place ou les élus sont-ils reconduits pour 4 ans ? 1 réponse Trié par date Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 jfqld ceci est indiqué dans le protocole Discussions similaires Election d'un bureau d'une association loi 1901 zedude Sujet Précédent Sujet Suivant