A t'on le droit de stocker du matéreil agricole dehors??
Bonjour,
mon frère possède une exploitation agricole élevage.
il n'as plus d'endroit pour stocker son matéreils agricoles dans les hangars.
il parait qu'il y as une lois!!
qu'elle ai t'elle????
merçi et au revoir
hanna86
mon frère possède une exploitation agricole élevage.
il n'as plus d'endroit pour stocker son matéreils agricoles dans les hangars.
il parait qu'il y as une lois!!
qu'elle ai t'elle????
merçi et au revoir
hanna86
5 réponses
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Bonjour,
Peut être que son contrat d'Assurance pourrait apporter quelques éléments de réponse à votre Frère, par rapport à son matériel d'exploitation...
Cordialement. -
bonjour renaud.
ils sont incapable de nous renseigner.
si pour ceçi que je m'adresse sur ce forum. -
téléphoné a la chambre d'agriculture de votre département et il vous renseignerons
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bonsoir et merçi de votre réponse.
mais pouvez vous étre plus précis?
qu'elles sont les différents matéreils qui peuvent rester dehors?
charrue, herse, moissonneuse ou autres??.
au revoir.
hanna86-
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@kasommerçi kasom
au revoir
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Modérateurbonjour
OUI
Il y a des règles pour certaines choses c'est tout, mais pour un tracteur par ex il peut dormir dehors
http://www.isere.equipement.gouv.fr/IMG/pdf/F_batiments_agricoles-Urbanisme_cle671c8f.pdf
La législation juridique et financière évolue en permanence...