Responsabilites accident

berpol -  
Bonjour,
Comment est considérée la circulation dans le cimetiere de Marseille (panneau de limitation à 20 KM H) Privé ou non,quelles règles s'ppliquent à l'intérieur de ce site?Un véhicule qui circule sur ce site à très ,trop grande vitesse est il obligatoirement en tort et enfin comment contester une décision d'une assurance qui me donne tort?Merci

2 réponses

  1.  australe13 Modérateur
    Bonjour

    Pour répondre à votre question,
    il faut vous renseigner pour savoir quelle est la règle de circulation qui s'y applique.
    (code de la route, ou circulation réglementée par la ville)

    Il doit y avoir certainement à l'entrée une réglementation affichée,
    ou bien rapprochez vous de la mairie pour la connaitre.
    1. GrandCaribou Modérateur
      Bonjour australe13,

      Tout espace non clos ouvert à la circulation publique est soumis au code de la route, non ?

      :)
    2. australe13 Modérateur
      Jour Grand caribou,

      Il peut exister des endroits avec une réglementation spécifique déterminée par la commune.
      C'est pour ça que je posais la question.

      S'il n'y a pas de réglementation particulière, c'est le code de la route qui s'applique.
  2. GrandCaribou Modérateur
    Bonjour,

    Que s'est-il passé exactement ?

    "Comment est considérée la circulation dans le cimetiere de Marseille (panneau de limitation à 20 KM H)"
    Le respect du code de la route s'applique...

    Cordialement

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