Responsabilites accident
berpol
-
15 juin 2012 à 09:56
australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 - 15 juin 2012 à 12:12
australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 - 15 juin 2012 à 12:12
A voir également:
- Responsabilites accident
- J'ai prete ma voiture et la personne a eu un accident - Guide
- Accident de travail sans arrêt - Guide
- Accident de travail et prime de participation forum - Forum CDI
- Témoignage : accident sans assurance - Forum Assurances
- Exemple d'indemnisation accident de la route forum ✓ - Forum Consommation
2 réponses
GrandCaribou
Messages postés
28764
Date d'inscription
mardi 23 décembre 2008
Statut
Modérateur
Dernière intervention
29 mars 2024
10 388
15 juin 2012 à 10:03
15 juin 2012 à 10:03
Bonjour,
Que s'est-il passé exactement ?
"Comment est considérée la circulation dans le cimetiere de Marseille (panneau de limitation à 20 KM H)"
Le respect du code de la route s'applique...
Cordialement
Que s'est-il passé exactement ?
"Comment est considérée la circulation dans le cimetiere de Marseille (panneau de limitation à 20 KM H)"
Le respect du code de la route s'applique...
Cordialement
australe13
Messages postés
18026
Date d'inscription
dimanche 8 juin 2008
Statut
Modérateur
Dernière intervention
4 mai 2020
6 723
15 juin 2012 à 10:05
15 juin 2012 à 10:05
Bonjour
Pour répondre à votre question,
il faut vous renseigner pour savoir quelle est la règle de circulation qui s'y applique.
(code de la route, ou circulation réglementée par la ville)
Il doit y avoir certainement à l'entrée une réglementation affichée,
ou bien rapprochez vous de la mairie pour la connaitre.
Pour répondre à votre question,
il faut vous renseigner pour savoir quelle est la règle de circulation qui s'y applique.
(code de la route, ou circulation réglementée par la ville)
Il doit y avoir certainement à l'entrée une réglementation affichée,
ou bien rapprochez vous de la mairie pour la connaitre.
GrandCaribou
Messages postés
28764
Date d'inscription
mardi 23 décembre 2008
Statut
Modérateur
Dernière intervention
29 mars 2024
10 388
15 juin 2012 à 10:09
15 juin 2012 à 10:09
Bonjour australe13,
Tout espace non clos ouvert à la circulation publique est soumis au code de la route, non ?
:)
Tout espace non clos ouvert à la circulation publique est soumis au code de la route, non ?
:)
australe13
Messages postés
18026
Date d'inscription
dimanche 8 juin 2008
Statut
Modérateur
Dernière intervention
4 mai 2020
6 723
15 juin 2012 à 12:12
15 juin 2012 à 12:12
Jour Grand caribou,
Il peut exister des endroits avec une réglementation spécifique déterminée par la commune.
C'est pour ça que je posais la question.
S'il n'y a pas de réglementation particulière, c'est le code de la route qui s'applique.
Il peut exister des endroits avec une réglementation spécifique déterminée par la commune.
C'est pour ça que je posais la question.
S'il n'y a pas de réglementation particulière, c'est le code de la route qui s'applique.
La législation juridique et financière évolue en permanence...