Responsabilites accident

berpol -  
Bonjour,
Comment est considérée la circulation dans le cimetiere de Marseille (panneau de limitation à 20 KM H) Privé ou non,quelles règles s'ppliquent à l'intérieur de ce site?Un véhicule qui circule sur ce site à très ,trop grande vitesse est il obligatoirement en tort et enfin comment contester une décision d'une assurance qui me donne tort?Merci

2 réponses

  1.  GrandCaribou Modérateur
    Bonjour,

    Que s'est-il passé exactement ?

    "Comment est considérée la circulation dans le cimetiere de Marseille (panneau de limitation à 20 KM H)"
    Le respect du code de la route s'applique...

    Cordialement
    0
    1. australe13 Modérateur
      Bonjour

      Pour répondre à votre question,
      il faut vous renseigner pour savoir quelle est la règle de circulation qui s'y applique.
      (code de la route, ou circulation réglementée par la ville)

      Il doit y avoir certainement à l'entrée une réglementation affichée,
      ou bien rapprochez vous de la mairie pour la connaitre.
      0
      1. GrandCaribou Modérateur
        Bonjour australe13,

        Tout espace non clos ouvert à la circulation publique est soumis au code de la route, non ?

        :)
        0
      2. australe13 Modérateur
        Jour Grand caribou,

        Il peut exister des endroits avec une réglementation spécifique déterminée par la commune.
        C'est pour ça que je posais la question.

        S'il n'y a pas de réglementation particulière, c'est le code de la route qui s'applique.
        0

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