Responsabilites accident
berpol
-
15 juin 2012 à 09:56
australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 - 15 juin 2012 à 12:12
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15 juin 2012 à 10:03
15 juin 2012 à 10:03
Bonjour,
Que s'est-il passé exactement ?
"Comment est considérée la circulation dans le cimetiere de Marseille (panneau de limitation à 20 KM H)"
Le respect du code de la route s'applique...
Cordialement
Que s'est-il passé exactement ?
"Comment est considérée la circulation dans le cimetiere de Marseille (panneau de limitation à 20 KM H)"
Le respect du code de la route s'applique...
Cordialement
australe13
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15 juin 2012 à 10:05
15 juin 2012 à 10:05
Bonjour
Pour répondre à votre question,
il faut vous renseigner pour savoir quelle est la règle de circulation qui s'y applique.
(code de la route, ou circulation réglementée par la ville)
Il doit y avoir certainement à l'entrée une réglementation affichée,
ou bien rapprochez vous de la mairie pour la connaitre.
Pour répondre à votre question,
il faut vous renseigner pour savoir quelle est la règle de circulation qui s'y applique.
(code de la route, ou circulation réglementée par la ville)
Il doit y avoir certainement à l'entrée une réglementation affichée,
ou bien rapprochez vous de la mairie pour la connaitre.
GrandCaribou
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15 juin 2012 à 10:09
15 juin 2012 à 10:09
Bonjour australe13,
Tout espace non clos ouvert à la circulation publique est soumis au code de la route, non ?
:)
Tout espace non clos ouvert à la circulation publique est soumis au code de la route, non ?
:)
australe13
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15 juin 2012 à 12:12
15 juin 2012 à 12:12
Jour Grand caribou,
Il peut exister des endroits avec une réglementation spécifique déterminée par la commune.
C'est pour ça que je posais la question.
S'il n'y a pas de réglementation particulière, c'est le code de la route qui s'applique.
Il peut exister des endroits avec une réglementation spécifique déterminée par la commune.
C'est pour ça que je posais la question.
S'il n'y a pas de réglementation particulière, c'est le code de la route qui s'applique.
La législation juridique et financière évolue en permanence...