Vente de matériel par un CE

C'est le probleme de tous les CE, le compte Fonctionnement deborde et celui des ASC fond comme neige au soleil.

Mais bon...vous savez comme moi que les controles de l'Urssaf sont rares ! ;-)))

Merci pour ta réponse
J'avais espéré pour les oeuvres sociales, tant pis...

On n'a pas besoin d'argent sur le fonctionnement, je pense qu'on va en faire don à une association, au moins ca servira.

Pour moi, c'est dans le budget de fonctionnement. Neanmoins rien ne vous empeche d'en garder une partie pour equiper votre local CE (le frigo) et de donner a une asso caritative le reste (apres deliberation du CE).

En fait, ma boite appartient à un groupe international, et on a recu pendant 1 an, un salarié canadien. Quand il est parti, il a laissé dans son appartement un seche-linge, un micro-onde et un frigo. La direction nous refilé le matos, parce qu'elle ne savait pas quoi en faire.
Nous non plus...
A part, le revendre ou le donner à une association...

Et il sert a quoi ce materiel ? En fait vous suivez la meme regle. Si ce sont des bureaux c'est du fonctionnement, si c'est un bien mobilier qui sert de centre aeré c'est du social.

Si c'est du materiel achete avec le budget ASC c'est pour le Social et inversement. Exemple si vous vendez des CD cela revient au budget ASC si vous vendez le presentoir des CD cela revient au fonctionnement.