Avance sur heritage

Bonjour,

Non, c'est ce qu'on appelle "rapporter" le bien à la succession. Cela veut dire que votre frère est considéré comme ayant reçu une avance de 60 000 euros de la part du parent qui le lui a donné.

A partir de là il y a deux situations possibles.

1. Votre parent a laissé assez de biens à leur décès pour que les deux autres enfants puissent prendre leur part. Dans ce cas votre frère garde son terrain et vous vous recevrez votre part sur le reste des biens.

2. Votre partent n'a pas laissé assez de biens Dans ce cas votre frère doit vous verser une indemnité qui constituera votre part. Donc il va vous verser 20 000 euros à chacun, et gardera son terrain. 

Au final tout le monde aura reçu une parte de même valeur. 

Le notaire dit que non : ni révaluation et seulement 20000 pour chacun ?

Il faut voir ce que vos parents ont écrit dans l'acte de donation. Par défaut on réévalue en prenant en compte la valeur du bien au moment du décès dans l'état où il a été donné. Par exemple si un terrain a été donné nu, on évalue la valeur qu'aurait eu au moment du décès ce terrain s'il était resté nu.

Il est bien sûr hors de question de léser votre frère en tenant compte de la plus-value apportée par la maison qu'il a construite. 

Par ailleurs sachant cela, je souhaite prendre mon propre notaire, après renseignement auprès de  plusieurs, on me répond que cela me coutera plus cher personnellement alors que sur les site on lit qu'on a le droit et que cela n'augmentera pas les frais, mais ils seront partagés entre notaires ?

Le notaire chargé de la succession est payé par tous les héritiers, il a des émoluments fixés par la loi. Chaque héritier peut en sus prendre à ses frais un avocat-conseil, qui perçoit des honoraires fixés librement. Les notaires que vous avez consultés vous ont bien renseignés : vous devrez payer votre part des émoluments en tant qu'héritier plus les honoraires de votre notaire personnel. 

Combien coûte un entretien pour renseignements avec un notaire

Si c'est un simple entretien pour avoir des renseignements ou des conseils, c'est généralement gratuit, dans le cadre de la mission de "service public" des notaires. 

Par contre une consultation juridique poussée ou répétée, il peut y avoir des honoraires (libres) si cela ne s'inscrit pas dans un cadre où il y a des émoluments fixés par la loi (comme l'achat d'une maison). 

avocat ou autres spécialisé dans les heritages ?

Certains proposent un premier rendez-vous gratuit pour découvrir le dossier ou attirer le client, ou par souhait de faire du bénévolat ou permettre au client de faire son choix, sinon les honoraires sont totalement libres.  

Je lis que parfois certains donnent des rdv gratuits ?

Oui, mais de la part de juristes ou d'avocats, à part pour des situations très particulières (bénévolat pour une association, client dans une situation sociale dramatique), une consultation gratuite aura ses limites. Ils n'y a pas d'avocats qui vont passer bénévolement des heures sur un dossier d'héritage à plusieurs dizaines de milliers d'euros. Les avocats qui ont la fibre sociale vont privilégier des clients en détresse (violences conjugales, surendettement, RSA, handicap...). 

une avance sur héritage d'un terrain évalué à 60000 euros

Evalué à 60000€ dans l'acte de donation, ou réévalué à 60000€ actuellement ?

"car aujourd'hui il en vaut plus" laisse penser que c'est la valeur dans l'acte de donation.

Dans ce cas, et si cet acte ne contient pas de clause spécifique, il s'agit bien de réévaluer quelle serait la valeur actuelle du terrain supposé non construit.

Cela m'interroge car du coup, mon frère aura un terrain qui valait 60000 et gardera aussi 20000 sur les 60000 remis dans l'héritage ? 

Ben non, votre frère aura le terrain 60000 moins deux fois 20000 qu'il doit vous payer à chacun (il vous verse une soulte de 20000 à chacun). En valeur nette, il aura au total 20000 comme vous deux.

Si le terrain vaut actuellement 90000, chacun doit recevoir 30000, donc il conserve le terrain 90000 et vous paye une soulte de 30000 à chacun, de sorte que chacun des 3 ait 30000 en valeur (lui 90000 - 2x 30000 qu'il vous paye = 30000).

Dans le cas où la donation possède une clause figeant la valeur de la donation pour le rapport, la différence entre valeur réelle et valeur de l'acte est alors un avantage hors part dont il faut vérifier s'il dépasse la quotité disponible.