Aménagement max du sous-sol sans impacter la taxe foncière ?
pinkimo Messages postés 2 Statut Membre -
Bonjour,
J'ai beau avoir consulté pas mal d'articles, je lis tout et son contraire. Je souhaite aménager autant que possible une partie de mon sous sol sans que ce soit requalifié en surface habitable et impacte donc la taxe foncière et l'assurance habitation, sachant que la partie aménagée est d'une hauteur supérieure à 1.80m et sans ouverture sur l'extérieur.
Je ne trouve nulle part une indication claire de ce qui qualifie une surface d'habitable.
L'aménagement maximal consisterait à ajouter un faux plafond avec des spots, isolation + placo + prises électriques sur les murs, une cloison + double porte pour séparer du reste du sous-sol, revètement isolant sur le sol, VMC et clim.
Est-ce que le simple fait qu'il n'y ait pas d'ouverture sur l'extérieur suffit à ne pas en faire une surface habitable ?
Sinon, quels éléments doivent être retirés pour que ça ne le soit pas ?
Dans l'absolu, un faux plafond avec spots, un simple enduit sur les murs bruts avec cables et prises électrique fixés dessus, un sol brut ou avec un simple lino et une VMC sans clim pourraient faire l'affaire, mais plus je peux en faire, plus le résultat sera polyvalent et évolutif.
Merci
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2 réponses
Bonjour !
Aménager un sous-sol sans qu'il soit considéré comme une surface habitable peut être un peu délicat, mais pas de panique, je vais essayer de vous éclairer !
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Pas d'ouverture sur l'extérieur : En général, si votre sous-sol n'a pas de fenêtre ou de porte donnant directement sur l'extérieur, c'est un bon point pour éviter qu'il soit classé comme habitable. Mais attention, ce n'est pas le seul critère.
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Hauteur sous plafond : Si votre sous-sol a une hauteur de plus de 1,80 m, c'est super pour le confort, mais ça peut aussi le faire ressembler à une pièce habitable. Donc, c'est un élément à garder en tête.
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Aménagements intérieurs : Vous pouvez tout à fait installer un faux plafond, de l'isolation, des cloisons, des prises électriques et un revêtement de sol. Ces améliorations rendront l'espace plus agréable, mais ne devraient pas, à elles seules, transformer votre sous-sol en pièce habitable.
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Confort et équipements : Une VMC, c'est top pour la ventilation, pas de souci là-dessus. Par contre, la climatisation pourrait être vue comme un luxe qui rend la pièce "trop" confortable. À éviter si vous voulez rester tranquille côté taxes.
Pour être sûr de ne pas avoir de mauvaises surprises, je vous conseille de :
- Garder votre sous-sol sans ouverture sur l'extérieur.
- Éviter les équipements trop sophistiqués comme la clim.
- Faire un tour à la mairie ou consulter un pro pour avoir des conseils adaptés à votre situation.
En résumé, l'absence d'ouverture est un bon début, mais vérifiez bien les règles locales et n'hésitez pas à demander conseil. Bon courage pour vos travaux !
Bien à vous,
Merci pour cette réponse détaillée, je me doutais effectivement que la clim (ou n'importe quel autre chauffage fixe) pouvait poser problème si l'absence d'ouverture n'est pas un critère disqualifiant. Utiliser 1 ou 2 climatiseurs mobiles serait peut-être une solution, en prévoyant juste 1 ou 2 évacuations sur lesquelles les brancher.
La législation juridique et financière évolue en permanence...