Fraude chèque responsabilité de qui

Résolu
GirafeGigantesque49 Messages postés 1 Date d'inscription vendredi 9 août 2024 Statut Membre Dernière intervention 13 novembre 2024 - 13 nov. 2024 à 02:56
Gayomi Messages postés 19122 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 21 décembre 2024 - 13 nov. 2024 à 08:59

J'ai déposé un chèque a mon nom sur le compte de mon ami en rajoutant son nom et ai encaissé celui ci sur son compte par l automate et celui ci est passé. Sauf que le payeur réclame remboursement sauf poursuite judiciaire si non rendu. La banque cré ditrice du chèque aurais dû vérifier authenticité du chèque ce qu'elle n'a pas fait alors ça responsabilité est-elle engagée doit-elle renbourser le chèque ou bien dois-je renbourser le chèque à la banque ? Pour information j'ai retiré le montant du chèque la même jour que l'encaissement dois-je rembourser à la banque  ou est ce a la banque de rembourser la hauteur du chèque car bénéficiaire prioritaire  l autorisation n'a pas été demander avant t encaissement .c'est un manque de ses obligations article de loi à l'appui s'il vous plaît pouvez-vous me conseiller car je voudrais récupérer le chèque et la somme retirer après l'orgaissement . Car l'émetteur de chèque refuse un duplicata je perds l'argent du chèque crédité sur le compte d'un autre bénéficiaire.comment dois-je faire puis-je éviter les poursuites du chèque d'après l averation de la responsabilité de la fraude par lla banque bl obligeant du remboursement  du chèque et de rendre celui-ci une copie qui pourra être demandé bla banque qui reste seul responsable et prioritaire devant le client qui a encaissé le chèque à la place du bénéfici aire normalement concerné. Seul la plainte deposée par l'émetteur du chèque contre la banque sera recevable la plainte déposer contre l'encaisseur. De ce fait  la banque ne pourra poursuivre le client créditeur car elle se tiendra seule responsable de la fraude non établi avant encaissement donc disculpabilitera le client qui a falsifié le chèque par l'invalidité non établi malgré l'obligation de la banque. Un Pourvoit en cassation pourra être demandé à la banque et dommage et intérêt à la hauteur des circonstance aggravante et poursuites encourues par le client bénéficiaire non acquitté par la banque domiciliaire du compte courant affilié à ce nom. 

Tout cela est bien entendu rappel de texte tires d'articles sur forum.. merci de m aider 

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5 réponses

Gayomi Messages postés 19122 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 21 décembre 2024 10 339
13 nov. 2024 à 08:59

Tout ça sent la grosse arnaque mal ficelée...

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AN.Banker Messages postés 10483 Date d'inscription mardi 23 avril 2019 Statut Modérateur Dernière intervention 20 décembre 2024 9 071
13 nov. 2024 à 07:49

Bonjour,

1) Pour le dépot du chèque,

C'est vous qui avez modifié le chèque (illégalement) pour l'encaisser sur un autre compte. Les chèques sont encaissés "sauf bonne fin", cela veut dire que la banque crédite le montant du chèque et a du temps pour analyser la qualité et le bienfondé de l'encaissement du chèque à posteriori. C'est marqué dans les conditions générales de la banque.

2) Pour le retrait d'argent il y a deux scénarios. Soit vous avez retiré l'argent avec l'autorisation de votre ami et la banque n'a rien à voir c'est un problème entre lui et vous, soit votre ami déclare une opération frauduleuse et alors la banque le remboursera mais vous serez poursuivi pénalement et c'est vous qui devrez rembourser.

Je ne vois ici, à priori, pas de faute de la banque mais plutôt des actes qui pourraient se retourner contre vous


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dna.factory Messages postés 25432 Date d'inscription mercredi 18 avril 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 19 décembre 2024 12 927
13 nov. 2024 à 07:34

Bonjour,

Les responsabilité de la banque sont très limités, à plus forte raison si vous êtes passé par un automate, et n'avez donc pas un humain pour constater les anomalies. Avant de faire des copier coller illisibles sans référence ni contexte, je vous invite à relire les conditions d'utilisation de votre banque, et en particulier des automates.

Difficile de comprendre exactement ce qui s'est passé de part votre description. En particulier, si vous avez déposé le chèque sur le compte de votre ami, comment avez vous pu retirer l'argent d'un compte qui n'est pas le votre. Et si il s'agissait d'un compte joint, vous n'aviez pas besoin de rajouter votre nom.

Quand à la réaction de l'émetteur du chèque, il est intéressant de savoir pourquoi il a une telle réaction. Si c'est parce qu'il était surpris de voir que son chèque était encaissé sur un autre compte, avec une modification, c'est un peu normal qu'il fasse opposition vu que la réaction logique serait de penser que le chèque est volé. Auquel cas une simple (oui, c'est pas gagné) explication suffirait à désamorcer la situation.

Si au contraire, il a 'changé d'avis' et ne souhaite plus payer cet argent, en temps normal, il ne pourrait pas, et vous pourriez l'assigner en justice. Sauf que là, vous lui avez donné les arguments adaptés pour agir. Ce qui n'annule pas pour autant la dette, et même si il annule le chèque, il vous (et non pas à votre ami) doit toujours l'argent, et le plus simple serait encore de lui envoyer un IBAN (RIB) pour qu'il vous fasse le virement.

Vous semblez penser qu'il y a fraude de la part de la banque, mais ce n'est pas le cas, la personne qui a fraudé (organisation d'insolvabilité, fraude fiscale, donation dissimulée, peut-être même blanchiment), c'est vous. Et si jamais par un coup de chance (et surtout l’assistance d'un professionnel) vous avez gain de cause, vous vous exposez à des retours de bâtons bien pire (les différents délits indiqués comportement la possibilité d'une peine de prison).

Et bien sur, même si cela ne correspond pas vraiment à votre description, il reste la possibilité que vous soyez tombé dans une classique arnaque aux chèques.


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djivi38 Messages postés 52294 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 21 décembre 2024 15 419
Modifié le 13 nov. 2024 à 04:48

BONJOUR

... votre texte.... si possible COMPRÉHENSIBLE.....

FORMULE FINALE DE POLITESSE de votre choix.

.

bonjour,

.

La 1ère faute est à celui qui a trafiqué le chèque, c'est à dire à vous......

.

Pouriez-vous traduire ces mots en français correct, SVP ?

"'orgaissement"

"l averation"

"disculpabilitera"

Votre charabia est incompréhensible tel quel... (sans parler de toutes vos fautes d'orthographe et de grammaire !)....................

Salut.


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blux Messages postés 26543 Date d'inscription dimanche 26 août 2001 Statut Modérateur Dernière intervention 21 décembre 2024 2 357
13 nov. 2024 à 08:12

Salut,

à moins que ce ne soit une demande faite par un "ami" qui va te demander de lui remettre cette somme en bonne et due forme jusqu'à ce que la banque annonce que le chèque est un faux ou non provisionné.

Sinon, je ne vois pas pourquoi l'émetteur d'un chèque pourrait réclamer un remboursement, il n'avait qu'à pas le faire !


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