Sujet Précédent Sujet Suivant

Comment légitimer des droits SACEM avec des partitions

ZebuChasseur62 Messages postés 1 Date d'inscription lundi 10 juin 2024 Statut Membre Dernière intervention 10 juin 2024 - Modifié le 10 juin 2024 à 20:42
BmV Messages postés 92019 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 5 avril 2025 - 10 juin 2024 à 20:49

Bonjour je cherche a faire valoir les droits de mon père décédé en 2012 a Bordeaux au niveau de la SACEM car à l'époque il utilisait un nom d'artiste et ducou aujourd'hui certaines plateformes ce gavent vendant les chansons écrites par mon père XXX Gilbert  DIT GILBERT Bréhant avec d'autres artistes...mais de notre côté la famille n'a jamais réussi. Réclamer les droits.d'auteur'.merci a vous tous pour votre travail ....

A voir également:

1 réponse

Réponse 1 / 1
BmV Messages postés 92019 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 5 avril 2025 18 702
10 juin 2024 à 20:49

Les oeuvres de votre père ont-elles été correctement déposées à la SACEM ?
Avec les partitions complètes y jointes ?

On découvre d'ailleurs assez facilement son nom en tant qu'artiste :
► https://www.guichetdusavoir.org/question/voir/13111
► https://www.google.com/url?sa=t&source=web&rct=j&opi=89978449&url=http%3A%2F%2Flacolombe.org%2FListe%2520des%2520artistes%2520de%2520la%2520Colombe.pdf&ved=2ahUKEwjsiuTa2NGGAxXFaqQEHf2CAmoQFnoECBcQAQ&usg=AOvVaw1fl-G3B2glPlZItRyv8WcN
► https://www.youtube.com/watch?v=mdThhdtvAek

 etc.

Qu'est- ce qui "coince" dans la procédure ?

 
0

Discussions similaires

Résiliation contrat Sacem et SPRE
Fleur -
Fleur -

Mon salon de coiffure a cessé toute activité le 17/7/2023 après vente de droit au bail et radiation de mon commerce . Départ à la retraite… ! Il me reste à résilier mon contrat avec la Sacem et SPRE …j’ai besoin de conseils , Merci d’avance 

2 réponses
Hérite-t-on d'un parent déchu de ses droits parentaux
Muniou56 -
Muniou56 -

Bonjour,
Mon père a été déchu de ses droits parentaux en 1973, pour abandon de famille.
Vais-je hériter de lui à son décès ?
Merci pour vos conseils.

2 réponses
Montant total suspendu
Kim -
lutttinette -

Bonsoir que veut dire montant total suspendu de la CAF (aah)?

1 réponse
Qu'est-ce que la notification des droits de la CAF ?
Zoddo -
Zoddo -

Bonjour,

Pour une démarche (aide fournie par Action Logement), on me demande une "Notification des droits de la CAF".

À quoi ce document correspond-il ? Sur le site de la CAF, je peux télécharger seulement mon récapitulatif de démarche (pour ma demande d'APL), une attestation de paiement ou de quotient familiale.

En dehors de ce qui est accessible sur le site de la CAF, j'ai reçu seulement deux courriers par la poste : un indiquant mon numéro d'allocataire, et l'autre, le mot de passe me permettant de me connecter au site de la CAF.

Pour le contexte, je touchais l'APL dans mon précédent logement, qui se situait dans un autre départ...

2 réponses
Caf montant total de vos droits suspendus
cocopalm -
SimonePascot -

Bonjour,
J ai un petit soussi .en consultant mon caf j'ai la surprise de lire "droit suspendu"ce qui fait que j aurais pas mon versement le 07/07 .sachant que le 22juin dernier j ai déposé un dossier pour me déclarée avec mon conjoint.l explication est elle du fait que le recalcule est en cour ou autres...??merci de meclerai .

12 réponses