Vendre sans avoir payer d'impots
Gayomi Messages postés 19463 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 20 février 2025 - 31 mai 2024 à 10:50
Bonjour, je souhaite vendre un bien que je possède depuis 2017, je ne les pas déclarer au impots puis je le vendre sans refaire plein de papiers ?
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6 réponses
29 mai 2024 à 18:29
Bonjour
je ne les pas déclarer au impots : c'est-à-dire ? Si vous avez acheté en principe le bien a été enregistré au spf (service de la publicité foncière)
puis je le vendre sans refaire plein de papiers ? Non.
Modifié le 29 mai 2024 à 18:57
bonjour,
tout achat/vente de bien(s) immobilier(s) DOIT passer par l'intermédiaire d'un notaire... --> paperasse obligatoire !!
cdt.
30 mai 2024 à 07:16
Bonjour oui ça bien sûre , mais le cout des impots ne dérange pas le notaire ? J'ai jamais payer de froncier
30 mai 2024 à 12:22
mais le cout des impots ne dérange pas le notaire ? J'ai jamais payer de froncier
Et vous ? Ça ne vous a jamais dérangé ?
30 mai 2024 à 13:48
Non on en paye largement assez mais la n'es pas ma question
30 mai 2024 à 13:17
bonjour,
"J'ai jamais payer de froncier " : normal, ça n'existe pas !! il s'agit d'une taxe foncière.
.
De ne pas payer de taxe FONCIÈRE (et PAS "FRoncière !!) aurait dû vous faire "froncer" les sourcils" !!!
.
cdt.
Modifié le 30 mai 2024 à 11:46
Vous pouvez passer par votre messagerie sécurisée pour résoudre le problème, mais je vous conseille plutôt d'aller dans votre centre des impôts, ce sera plus simple, à mon avis.
Bien sûr vous devrez payer les taxes foncières (pas les impôts fonciers) d'années antérieures et une fois que vous aurez régularisé vous pourrez vendre.
avant je le louer en airbnb ensuite je les loué 4 ans en loyer fixe mais je n'es jamais rien payer en foncier : Avez-vous déclaré les revenus fonciers (ce que vous avez touché en location) quand vous avez fait votre déclaration de revenus ?
30 mai 2024 à 13:50
Merci pour votre réponse
30 mai 2024 à 13:53
C'est quand même étonnant que les impôts ne vous soient pas tombés dessus ne serait-ce que pour la taxe sur les logements vacants puisque vous n'avez pas déclaré l'occupation du logement.
30 mai 2024 à 17:48
La TLV n'existe pas dans toutes les communes.
30 mai 2024 à 19:13
Oui je vais me pencher sur le sujet il apparait meme pas sur le site des impots ....
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question30 mai 2024 à 19:27
Comment êtes-vous devenu propriétaire de ce bien ? Acquisition ? Héritage ?
Êtes-vous seul propriétaire de la totalité ?
31 mai 2024 à 08:19
Acquisition seul dans les regles des choses
Modifié le 31 mai 2024 à 11:18
Acquisition seul dans les regles des choses
"normalement", les mises à jour auraient dû suivre pour que vous soyez redevable de la TF et de la TH. Un loupé est toujours possible. Mais vous auriez également dû faire correctement la déclaration de biens immobiliers l'an dernier. Si vous l'avez fait, c'est très mystérieux.
Le notaire va s'étonner que vous n'ayez pas d'avis de TF à présenter à l'acquéreur.
La vente risque également de "réveiller" votre dossier fiscal. Serez-vous ou pas rattrapé par la patrouille ? Impossible à dire !
Modifié le 31 mai 2024 à 09:36
C'est quand même bizarre.
Les biens disparaissent du GMBI (Gérer mes biens immobiliers) quelques mois après une vente, après un achat je ne sais pas, mais de toute évidence il y a un problème puisque vous avez tout fait dans les règles. Et on ne peut pas de soi-même ajouter ou supprimer un bien sur le site des impôts.
Suivez mon conseil, allez au centre des impôts (peut-être avec rdv) et plaidez votre bonne foi avec des documents notariés qui vous semblent utiles.
Vous n'avez pas répondu pour la déclaration des revenus fonciers.(ma réponse 7) En avez-vous déclaré ou pas ?
30 mai 2024 à 07:14
Bonjour il est connu oui car avant je le louer en airbnb enssuite je les loué 4ans en loyer fixe mais je n'es jamais rien payer en froncier
30 mai 2024 à 07:41
Je viens de regarder il n'apparait pas sur mais bien immobilier
Modifié le 30 mai 2024 à 09:14
Je viens de regarder il n'apparait pas sur mais bien immobilier
Vous aviez l'obligation de le mentionner dans votre déclaration de biens qui était à faire l'an dernier.