Changement d'horaires

Bonjour,

Réponse courte, oui, il peut, et si vous refusez, vous vous exposez à un licenciement. la différence se situera dans le type de licenciement.

Si on parle d'une modification mineure ou prévue au contrat, vous n'avez pas le droit de refuser, l'employeur pourra vous imposer un avenant si une modification du contrat est nécessaire, et si vous refusez de faire ces nouveaux contrats (y compris en arrivant en retard/partant en avance), vous serez en absence injustifiée, et vous exposez à un licenciement pour faute grave. Pas de préavis, pas d'indemnité, jusqu'à un mois de mise à pied sans salaire. A priori, les conditions ne permettront pas l'application de la nouvelle loi sur l'abandon de poste et vous aurez le droit au chômage.

Si à l'opposé la modification est majeure, votre employeur devra soumettre cet avenant à votre acceptation, et vous aurez le droit de refuser. En contrepartie, ce refus ouvrira à l'employeur la possibilité de vous licencier pour raison économiques. Probablement le meilleur licenciement qui soit, mais un licenciement quand même.

Comment savoir si la modification est majeure ou mineure ? C'est globalement, l'employeur qui décidera de toute façon. Mais en gros, une modification majeure nécessite un changement de jour travaillé, le fait de travailler de nuit (si non prévu au contrat), ou un changement de plusieurs heures.

A l'opposé, un décalage d'une heure ou deux ne sera quasiment jamais une modification majeure.

Maintenant, contrairement à l'idée générale, ça ne fait jamais plaisir à un employeur de licencier un salarié compétent. Il ne sera sur de retrouver quelqu'un d'aussi efficace. Libre à vous de tenter la négociation, voir l'ultimatum. Les plus fourbes retourneront même la situation en cherchant du travail ailleurs et en posant votre démission. Bon, sur 15 jour, vous avez peu de chance de le prendre de vitesse, mais ça reste un bon compromis limitant les impacts de ce changement d'horaires.

Et en dernier recours, il vous reste toujours la possibilité d'assigner au prud'hommes. Que ce soit pour faire reconnaitre le caractère majeure de cette modification (et donc requalifier votre licenciement), voir le harcèlement que constitue ce changement d'horaire si vous n'êtes pas convaincu de la nécessité de service.
Personne ici ne pourra prédire vos chances de victoire. Il sera recommandé de vous faire accompagner par CSE, DP, délégués syndicaux, voir directement un avocat.

L'employeur est maître chez lui.... 

Bonjour

On parle de quels changements d'horaire ? Horaires contractualisées qui ne sont pas amenés à évoluer ( bien relire le contrat notamment les petites phrases )?

Que dit le CSE ?

En effet c'est l'employeur qui organise le travail dans son entreprise,  qui s'impose à l'employé dans une certaine limite ( l'employeur n'a pas à s'organiser par rapport à votre vie personnelle, et vous n'avez rien à EXIGER)