Déménagement lointain parent séparés

Shimrox - 2 déc. 2022 à 16:29
kang74 Messages postés 5704 Date d'inscription mercredi 4 mai 2022 Statut Membre Dernière intervention 16 novembre 2024 - 4 déc. 2022 à 16:07

Bonjour,

J'aurais besoin d'aide suite à un conflit entre ma conjointe et son ancien compagnon qui ont eu un enfant ensemble et qui ce sont séparés depuis plus de trois ans.

Ils ont un accord à l'amiable sur la garde, la séparation ayant amener des problèmes de communication entre eux, aucun d eux ne souhaitez passer devant un juge à ce moment.

Donc garde classique un week-end sur deux chez le papa et moitié vacances scolaires. Avec pension alimentaire de 80e par mois 

Il y a quelques mois pendant l été nous avons informé le père que nous souhaitions déménager en bordure de mer ce qui nous éloigné de près de 600km de chez lui.

Sur le moment sa réponse instantané été évidemment non puis après discussions m'a conjointe et lui son tombé d accord.

La peur du père étant de ne plus voir son fils ( ce qui est tout  fait légitime) avez refusé d emblée. Nous lui avons proposé un week-end de garde par mois ou nous descendrons nous même emmener le fils chez lui. Et la possibilité de le garder au besoin la totalité des vacances scolaires lorsqu'il le souhaitait.

Il a tout d abord refusé en disant que les vancance ne l intéressé pas, puis ils sont finalement tomber d accord pour faire comme cela.

Ma conjointe lui a fait un papier mettant par écrit son droit de garde évident à un week-end par mois. Et tout en est resté là.

Nous l avons mis au courant de chacune des étapes de notre démarche de déménagement.

Quand on a rendu notre maison actuelle  le fait que j avais moi trouvé un nouveau travail et que je partais sur place en novembre mais que la mère et son fils resterai sur place jusque début janvier minimum.

Il a était mis au courant de la signature du nouveau bail qui a était faite le 1 décembre 2022 et où le nom de madame et moi même apparaît. Bien que ma conjointe ne me rejoingne que plusieurs semaines après.

Aujourd'hui ma conjointe a officiellement donner sa démission et nous avons lancé la radiation du fils de l école maternelle ( je précise qu il a 5 ans ).

Et la directrice nous annonce le refus du père qui a entamer des démarches à notre encontre contre notre déménagement.

Alors ma conjointe et toujours sur place et logé par de la famille et est entrain de faire une demande de jaf pour une inscription à l école ainsi qu une inscription temporaire. Cependant je voudrais être sur d être dans notre droit si madame me rejoint comme prévu début janvier malgré le désaccord du père qui ne s est manifesté qu'après la signature du bail et après la démission de ma conjointe ( et ce volontairement pour nous faire le plus de tort possible ), pour son refus nous n avons rien eu par écrit de sa part ni par lettre recommandée. Je crois savoir que les échanges SMS ne sont pas des preuves mais nous avons des conversations prouvant les échanges vis à vis du déménagement.

Alors pouvons nous lancer une inscription temporaire en attente de la dérogation et avec attestation de demande de jaf  ?

Ma conjointe est-elle en droit de me rejoindre au 1er janvier ? En précisant qu au besoin nous assurons une garde d un week-end sur deux en amenant le fils chez son père ( cependant ce système risque d être trop fatiguant pour l enfant au vu du temps de trajets  et en ayant conscience que le père refuse de monter pour assurer sa garde ) 

La crainte de ma conjointe et évidemment de se voire faire retirer la garde de l enfant.

Je précise que le père a un casier judiciaire pour drogue à eu bracelet électronique et s est fait retirer le permis pour conduite sous stupéfiant deux fois. Il a aussi eu une interdiction de territoire.

Il a dit qu'il a fait une demande pour supprimer son casier mais ces documents existe toujours.

Avons-nous réellement une crainte à avoir quand à la garde ? 

Dans le cas où son casier serait bel et bien effacer l utilisation des ces documents face au juges pourrait elle être considérée comme de la diffamations ? Pouvons nous nous en servir ? 

En vous remerciant énormément par avance pour m avoir lu.

Cordialement.

1 réponse

kang74 Messages postés 5704 Date d'inscription mercredi 4 mai 2022 Statut Membre Dernière intervention 16 novembre 2024 2 828
4 déc. 2022 à 16:07

Bonjour

Le père a répondu " non " .

Donc vous connaissiez sa position .

Il appartenait à votre compagne, qui aurait pu deviner être coincée par l'inscription de son enfant dans une autre école près de chez vous, de saisir le JAF qui statue selon les éléments et demandes que les parties feront .

C'est une obligation quand les droits du père y sont modifiés.

Un déménagement qui modifie les DVHs du père est toujours délicat, il aurait fallu prendre conseil auprès d'un avocat bien avant vu les délais de la justice .

Je conseille donc de ne rien faire tant que votre compagne n'a pas l'aval de son avocat ... et bien evidemment de réfléchir à une solution pour votre compagne pour que l'enfant reste scolarisé jusqu'à la fin de l'année là ou il est actuellement .

Parce que ça, c'est toujours un très mauvais point de déménager en cours d'année sauf raison légitime ( mutation) qui s'ajoute au fait que Madame n'a pas jugé utile de faire étudier la situation par un jaf .

Et on ne juge de la personne en reprenant ses actions passées, on juge le présent et les capacités parentales des parents : evitez d'aller vers un chemin qui n'est la preuve que d'un dénigrement qui n'est pas forcément en rapport avec l'enfant.

PS : vous parlez de conjointe ? Vous êtes mariés ?

Ce déménagement fait suite à une mutation ?

Le contexte de l'éloignement est très important .... se rapprocher de la mer pour s’éloigner de son père, ce n'est pas un argument .

Après voilà, pour que la résidence habituelle soit décidée chez le père , il faut aussi qu'il la demande et qu'il puisse l'assumer ( projet de vie)

Rien n'est perdu ... M'enfin un déménagement en Janvier sans qu'un jaf soit saisi, sans que l'enfant puisse être inscrit à l'école ...je ne conseille pas .

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