Signification "net d'impôt"

Malphas12 Messages postés 2 Statut Membre -  
 gitane2229 -
Bonjour,

Suite à une question posée aux impôts sur la déclaration d'un revenu, ces derniers m'ont répondu que ce revenu était "net d'impôt".

Je préfère m'assurer de la signification exacte, cela veut dire que l'impôt a déjà été payé et qu'il n'est donc pas à déclarer ?

Merci d'avance
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1 réponse

gitane2229
 
Bonjour.

Réponse variable suivant la nature du revenu.
  • intérêts à 0.5% du livret A ; il s'agit d'intérêts nets d'impôt, ce sont ici des intérêts non imposables
  • ce peut être aussi un revenu ayant déjà subi l'impôt


De quel revenu s'agit-il ?
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Malphas12 Messages postés 2 Statut Membre
 
Ma question concernait les primes de bienvenue que proposent les banques en ligne ou tout autre type d'établissement proposant des primes de parrainage.

Donc par rapport à votre réponse j'imagine que cela va dans le second point comme ce que je pensais : "ce peut être aussi un revenu ayant déjà subi l'impôt". Soit par exemple BforBank qui aurait payé l'impôt sur la prime de parrainage en question.
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gitane2229 > Malphas12 Messages postés 2 Statut Membre
 
Oui, je le comprends comme vous.
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