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9 réponses
Bonjour
Demandez lui de vous montrer son titre de propriété (acte d'achat) sur lequel la servitude doit être indiquée.
Il doit vous apporter la preuve de l'existence de cette servitude.
Demandez lui de vous montrer son titre de propriété (acte d'achat) sur lequel la servitude doit être indiquée.
Il doit vous apporter la preuve de l'existence de cette servitude.
BmV
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24 avril 2024
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16 juin 2022 à 22:46
16 juin 2022 à 22:46
Posez votre portail.
Point.
Et sinon, "on" ne donne pas un droit de passage juste comme ça, il faut pour cela qu'il y ait des motifs légaux.
Or si la propriété n'est pas enclavée (la propriété, pas le garage...), il n'a aucun droit à exiger une servitude de passage.
Article 682 du code civil.
Et signalez en mairie les travaux illégaux réalisés sans autorisation par cette brave personne.
Point.
Et sinon, "on" ne donne pas un droit de passage juste comme ça, il faut pour cela qu'il y ait des motifs légaux.
Or si la propriété n'est pas enclavée (la propriété, pas le garage...), il n'a aucun droit à exiger une servitude de passage.
Article 682 du code civil.
Et signalez en mairie les travaux illégaux réalisés sans autorisation par cette brave personne.
Bonjour,
J'ai exactement le même problème.
Et en plus il a un parking juste en face de chez lui.
(À 10 m maxi)
Il emprunte déjà notre impasse privée. Sans notre accord.
Notre impasse privée nous en sommes les seuls propriétaires. C'est pour rejoindre notre propriété enclavée.
Et comme ont si oppose il laisse sa voiture et autres dans notre impasse pour nous empêcher l'accès à notre propriété.
Donc nous sommes contraints d'y avoir accès à pied.
Il s'oppose à ce que l'on mette un portail en bordure de la voie publique.
Bref ,il fait la loi.
De plus ,je me suis procuré son titre de propriété , pour confirmer qu'il n'a pas de servitude ni droit de passage.Que je savais déjà évidemment.
Il vient d'acheter sa maison avec un garage non déclaré. Mais du coup , pour lui comme il acheté cette maison avec un garage quand même , pour lui il a un droit de passage. Il aménage ce garage en habitation et laisse une partie garage de 4 m carré. Au plus profond de sa propriété et du coup il nous mange les trois quarts de notre impasse.
À la place de la porte de garage ,il a posé fenêtre,et baie vitrée sans autorisation de travaux donnant dans notre impasse .
C'est le cauchemar.
J'ai exactement le même problème.
Et en plus il a un parking juste en face de chez lui.
(À 10 m maxi)
Il emprunte déjà notre impasse privée. Sans notre accord.
Notre impasse privée nous en sommes les seuls propriétaires. C'est pour rejoindre notre propriété enclavée.
Et comme ont si oppose il laisse sa voiture et autres dans notre impasse pour nous empêcher l'accès à notre propriété.
Donc nous sommes contraints d'y avoir accès à pied.
Il s'oppose à ce que l'on mette un portail en bordure de la voie publique.
Bref ,il fait la loi.
De plus ,je me suis procuré son titre de propriété , pour confirmer qu'il n'a pas de servitude ni droit de passage.Que je savais déjà évidemment.
Il vient d'acheter sa maison avec un garage non déclaré. Mais du coup , pour lui comme il acheté cette maison avec un garage quand même , pour lui il a un droit de passage. Il aménage ce garage en habitation et laisse une partie garage de 4 m carré. Au plus profond de sa propriété et du coup il nous mange les trois quarts de notre impasse.
À la place de la porte de garage ,il a posé fenêtre,et baie vitrée sans autorisation de travaux donnant dans notre impasse .
C'est le cauchemar.
djivi38
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dimanche 12 avril 2015
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24 avril 2024
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16 juin 2022 à 20:40
16 juin 2022 à 20:40
bonjour,
une question ? Des remerciements d'avance ?
cdt.
une question ? Des remerciements d'avance ?
cdt.
Bonjour
Il aurait été plus simple de créer votre propre sujet.
Pour le droit de passage, demandez lui de vous montrer dans son acte de vente le passage ou ce droit serait mentionné. Si il n'a rien, rien de vous empêche de clore par un portail ou autre votre chemin...et de ne pas lui donner la clé.
Pour les fenêtres, envoyez lui un recommandé lui demandant de refermer les vues illégales (fenetre/ porte fenetre) qu'il a ouvert en direct en direction de votre fond (si l'ouverture est a moins de 1,90m de votre limite de propriété, et peut importe si ladite limite est celle d'un chemin), et ce sous X jours. En lui précisant bien que faute de quoi vous porterez l'affaire en commission de conciliation, préalable à une plainte au civil.
Il aurait été plus simple de créer votre propre sujet.
Pour le droit de passage, demandez lui de vous montrer dans son acte de vente le passage ou ce droit serait mentionné. Si il n'a rien, rien de vous empêche de clore par un portail ou autre votre chemin...et de ne pas lui donner la clé.
Pour les fenêtres, envoyez lui un recommandé lui demandant de refermer les vues illégales (fenetre/ porte fenetre) qu'il a ouvert en direct en direction de votre fond (si l'ouverture est a moins de 1,90m de votre limite de propriété, et peut importe si ladite limite est celle d'un chemin), et ce sous X jours. En lui précisant bien que faute de quoi vous porterez l'affaire en commission de conciliation, préalable à une plainte au civil.
Oui,
Que faire dans cette situation.
Au final a t'il un droit de passage malgré tout ?
La précédente propriétaire , nous lui avons accordé verbalement un passage .
Bien cordialement.
Que faire dans cette situation.
Au final a t'il un droit de passage malgré tout ?
La précédente propriétaire , nous lui avons accordé verbalement un passage .
Bien cordialement.
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
Bonsoir.
Et merci d'avoir suivi l'affaire.
En effet, c'est une des précautions que nous avons pris à l'époque.(verbale)
De plus,la partie enclavé de cette précédente propriétaire nous a était vendue.( Par acte d'indivision et arpentage).
Mais je pense pas avoir d'autres choix d'aller en procédure.
Je suis déjà passé par un médiateur de justice.
Mais en fait ,il m'a fait passé pour un méchant dans le sens où comme c'est déjà une impasse nous sommes dégueulasse de ne pas accepter un passage.
Alors j'ai claqué la porte.
Il faut savoir que une servitude c'est une énorme contrainte.
Règlement de compte entre voisins, dégradation,se plier à chaques changements propriétaires,escrements de chiens, bouteilles cassées,crevaisons, griffes sur nos voitures,insultes, agressions divers etc etc...
Mais ça les juges ignorent les conséquences.
Et ils ont tendances à donner un droit de passage à un pauvre malheureu type qui va jouer aux victimes.
Et une fois le passage obtenu vous pouvez vendre votre maison.
Voilà ma crainte d'aller en procédure.
Néanmoins.
Merci à vous et bonne soirée.
Bien cordialement.
Et merci d'avoir suivi l'affaire.
En effet, c'est une des précautions que nous avons pris à l'époque.(verbale)
De plus,la partie enclavé de cette précédente propriétaire nous a était vendue.( Par acte d'indivision et arpentage).
Mais je pense pas avoir d'autres choix d'aller en procédure.
Je suis déjà passé par un médiateur de justice.
Mais en fait ,il m'a fait passé pour un méchant dans le sens où comme c'est déjà une impasse nous sommes dégueulasse de ne pas accepter un passage.
Alors j'ai claqué la porte.
Il faut savoir que une servitude c'est une énorme contrainte.
Règlement de compte entre voisins, dégradation,se plier à chaques changements propriétaires,escrements de chiens, bouteilles cassées,crevaisons, griffes sur nos voitures,insultes, agressions divers etc etc...
Mais ça les juges ignorent les conséquences.
Et ils ont tendances à donner un droit de passage à un pauvre malheureu type qui va jouer aux victimes.
Et une fois le passage obtenu vous pouvez vendre votre maison.
Voilà ma crainte d'aller en procédure.
Néanmoins.
Merci à vous et bonne soirée.
Bien cordialement.
Vous avez bien dis qu'il n'a aucune servitude écrite. Donc comme il ne peut pas prouver le contraire, vous posez un portail et terminé! Et si il essaye d'entrer malgré tout, vous portez plainte pour violation de propriété. Vous êtes CHEZ VOUS , ce monsieur n'a aucun droit d'y entrer, et encore plus de vous interdire de vous clore. Vous fermez et vous le laissez braire!
En lui signalant que si vous le revoyez mettre un pied CHEZ VOUS sans votre accord c'est plainte direct
...
Et n'oubliez pas de lui demander par recommandé ar de fermer ses vues illegales
En lui signalant que si vous le revoyez mettre un pied CHEZ VOUS sans votre accord c'est plainte direct
...
Et n'oubliez pas de lui demander par recommandé ar de fermer ses vues illegales
????????????
J'aime bien le braire. C'est chti comme expression. Et j'en suis un.
Je vais suivre votre conseil pour voir .
Et vous n'êtes pas le seul à me tendre l'idée.
La mairie est au courant des travaux.
Et le chantier de ce.......est à l'arrêt.
De plus son soit disant garage , comme il est indiqué dans son titre de propriété et il le reconnais ( dans son titre tjrs).
C'est d'ordre santé publique ,il a l'obligation de la démolition de l'immeuble ( garage) pour cause d'amiante classe C. ( très nocif pour la santé)
En plus sa maison présente un affaissement tjrs constaté par le diagnostic de vente.
Et qu'il est tenu de faire intervenir entreprise.
Mais lui rien à faire.
Il se vente d'être un pro du BTP. D'être un pro des loi.
Ce qui fait. Que moi je suis une m***e.
Et croyez le ou non, c'est de cette façon qu'il me considère par SMS.
Que j'ai fais évidemment constater les SMS par un huissier de justice. Et également les transformations des travaux non déclarés.
Mais bon c'est un pro du BTP et des lois.????????????
Le coup du huissier ne lui a pas plus.
De blanc il est passé au bleu.
Mais dans quel monde nous sommes.
Plus j'avance et plus je recule sur les valeurs de la France.
Sinon encore merci à vous,et je vous tiendrai au courant.
La suite je pense que du bleu il va passé au ..,
Cordialement.????
J'aime bien le braire. C'est chti comme expression. Et j'en suis un.
Je vais suivre votre conseil pour voir .
Et vous n'êtes pas le seul à me tendre l'idée.
La mairie est au courant des travaux.
Et le chantier de ce.......est à l'arrêt.
De plus son soit disant garage , comme il est indiqué dans son titre de propriété et il le reconnais ( dans son titre tjrs).
C'est d'ordre santé publique ,il a l'obligation de la démolition de l'immeuble ( garage) pour cause d'amiante classe C. ( très nocif pour la santé)
En plus sa maison présente un affaissement tjrs constaté par le diagnostic de vente.
Et qu'il est tenu de faire intervenir entreprise.
Mais lui rien à faire.
Il se vente d'être un pro du BTP. D'être un pro des loi.
Ce qui fait. Que moi je suis une m***e.
Et croyez le ou non, c'est de cette façon qu'il me considère par SMS.
Que j'ai fais évidemment constater les SMS par un huissier de justice. Et également les transformations des travaux non déclarés.
Mais bon c'est un pro du BTP et des lois.????????????
Le coup du huissier ne lui a pas plus.
De blanc il est passé au bleu.
Mais dans quel monde nous sommes.
Plus j'avance et plus je recule sur les valeurs de la France.
Sinon encore merci à vous,et je vous tiendrai au courant.
La suite je pense que du bleu il va passé au ..,
Cordialement.????
...vert quand il voudra rentrer et qu'il se cassera le nez sur votre beau portail tout neuf qu'il n'aura pas vu venir.
De plus une fois votre allée close, vous n'avez aucune obligation d'ouvrir et de répondre à ce triste sire lorsqu'il carrillonera a votre sonnette pour que vous lui ouvriez le passage.
C'est également votre droit le plus strict de ne pas vous déranger, ni parler aux opportuns...
De plus une fois votre allée close, vous n'avez aucune obligation d'ouvrir et de répondre à ce triste sire lorsqu'il carrillonera a votre sonnette pour que vous lui ouvriez le passage.
C'est également votre droit le plus strict de ne pas vous déranger, ni parler aux opportuns...
Bonjour,
Oui en effet,
Mais dans cette histoire, c'est qu'au début il s'en prenait à ma mère.
Il lui bloqué la sortie.
Et au début toujours ,ma mère n'osait pas me le dire.
Elle a fini par me le dire et elle pleurait au téléphone pour me dire que le voisin l'empêchait de sortir.
Je suis devenu fou.
Alors je l'ai appelé ,et j'ai voulu mettre un terme à son comportement.
Et je lui ai dis de fiche la paix à ma mère qu'elle avait des problèmes de santé.
Il m'a raccroché au nez.
Et il est venu faire son ....par SMS cinq minutes après.
Et directement accusé d'harcèlement et a fini par jouer les victimes à la gendarmerie et la mairie.
Sa plainte a était maintenue. La mienne au début rien à faire , même pas pris la main courante.
Aujourd'hui je me vois passé de ma victime à coupable.
En fait comme je ne me suis pas laissé faire je suis considéré comme un harceleur.
La gendarmerie et le commissariat m'ont convoqué. J'ai pas donné suite., comme ils n'ont pas voulu nous entendre au départ , alors il n'est pas question de donner suite à la plainte d'un ..... actuellement je sais que les forces de l'ordre essaient de savoir où je me trouve pour venir me chercher. Sous les ordres du procureur.(mais j'ai plusieurs adresses) donc qu'ils s'amusent.
Ma mère est décédée le 2 décembre 2021.
Et pourtant j'avais prévenu de la laisser en paix.
C'est une histoire de malade. Je suis dans une situation à laquelle je ne sais comment m'en sortir.
Mais ce qui est certain. C'est que ceux que j'avais averti de foutre la paix à m'a mère.
Je vais tout faire pour leurs faire regretter, à n'importe quels prix.
Donc j'ai un voisin et ces potes,une mairie,une gendarmerie,un commissariat et un procureur sur le dos.
De mon côté j'ai absolument rien fais de grave.
À part me plaindre . C'est tout.
Mais comme le voisin selon lui (j'ai un copain flic)
Alors voilà où j'en suis.
Et ça pour un passage.
Je sais bien c'est difficile à croire, mais c'est la stricte vérité.
Oui en effet,
Mais dans cette histoire, c'est qu'au début il s'en prenait à ma mère.
Il lui bloqué la sortie.
Et au début toujours ,ma mère n'osait pas me le dire.
Elle a fini par me le dire et elle pleurait au téléphone pour me dire que le voisin l'empêchait de sortir.
Je suis devenu fou.
Alors je l'ai appelé ,et j'ai voulu mettre un terme à son comportement.
Et je lui ai dis de fiche la paix à ma mère qu'elle avait des problèmes de santé.
Il m'a raccroché au nez.
Et il est venu faire son ....par SMS cinq minutes après.
Et directement accusé d'harcèlement et a fini par jouer les victimes à la gendarmerie et la mairie.
Sa plainte a était maintenue. La mienne au début rien à faire , même pas pris la main courante.
Aujourd'hui je me vois passé de ma victime à coupable.
En fait comme je ne me suis pas laissé faire je suis considéré comme un harceleur.
La gendarmerie et le commissariat m'ont convoqué. J'ai pas donné suite., comme ils n'ont pas voulu nous entendre au départ , alors il n'est pas question de donner suite à la plainte d'un ..... actuellement je sais que les forces de l'ordre essaient de savoir où je me trouve pour venir me chercher. Sous les ordres du procureur.(mais j'ai plusieurs adresses) donc qu'ils s'amusent.
Ma mère est décédée le 2 décembre 2021.
Et pourtant j'avais prévenu de la laisser en paix.
C'est une histoire de malade. Je suis dans une situation à laquelle je ne sais comment m'en sortir.
Mais ce qui est certain. C'est que ceux que j'avais averti de foutre la paix à m'a mère.
Je vais tout faire pour leurs faire regretter, à n'importe quels prix.
Donc j'ai un voisin et ces potes,une mairie,une gendarmerie,un commissariat et un procureur sur le dos.
De mon côté j'ai absolument rien fais de grave.
À part me plaindre . C'est tout.
Mais comme le voisin selon lui (j'ai un copain flic)
Alors voilà où j'en suis.
Et ça pour un passage.
Je sais bien c'est difficile à croire, mais c'est la stricte vérité.
Oui ,je sais bien.
Mais quand j'ai étais convoqué,je venais de perdre ma mère et du coup perturbé.
La cervelle en compote.
Mais en même temps . Je souhaite être présenté devant le procureur. Et évité encore cette mascarade . Il n'y a que devant le procureur que je souhaite aujourd'hui m'exprimer.
Plus confiance aux forces de l'ordre et je vous explique pourquoi rapidement.
En fait il y a vingt ans j'aii acheté une maison .
Avec une servitude passant derrière mes voisins pour avoir accès à mon terrain.(acté dans le titre de propriété).
Mais voilà.
Les voisins à mon arrivée me demandent de venir chez eux 5 mn pour discuter.
J'y vais. Et ils me demandent ce que je compte faire de la servitude.
Alors je leurs dis,je vais changer le portail déposer un permis de construire et faire un garage.
Et là ils m'ont mis dehors,en m'insultant (ont veux que tu crève,que tu dégages etc...)
Bref . Je m'exécute, nouveau portail, permis de construire, construction du garage.
Ensuite l'enfer.
Dégradation en tout genre, insultes, agressions, cambriolage, menaces de mort, véhicules crevé,griffé,deux chats mort , véhicules saboté etc etc etc.....
Donc main courante, plainte.
Toujours sans suite.
Mais encore une fois ,pas de bol.
En fait comme c'est une famille de pompiers.
Le père retraité pompier et un fils pompier et encore trois autres fils non pompiers.
Et voilà ce qu'ils m'ont dit.
Nous sommes pompiers et les plaintes tu l'auras toujours dans le cul car ont aient copains avec les flics.
J'ai tenu le coup 11 années. Et plus je resistais et plus ils m'ont fait subir.
Le dernier événement en date c'est le cambriolage .En fait ils voulaient que je leurs fasse un papier pour renoncer à la servitude.
Ce que jamais j'aurais fait évidemment.
Le lendemain du cambriolage ,je n'en pouvais plus et j'ai condamné les portes comme j'ai pu et laissé la maison à l'abandon voilà maintenant 8 ans.
Et je ne suis ni retourné depuis ni dans la ville ni même dans ma rue.
Voilà pourquoi il n'est plus possible pour moi d'avoir un rapport avec les forces de l'ordre.
L'agression m'a coûté un doigt cassé et une hémorragie interne.
Et des mois pour m'en remettre.
Et devinez quoi.
Classé sans suite.
Mais quand j'ai étais convoqué,je venais de perdre ma mère et du coup perturbé.
La cervelle en compote.
Mais en même temps . Je souhaite être présenté devant le procureur. Et évité encore cette mascarade . Il n'y a que devant le procureur que je souhaite aujourd'hui m'exprimer.
Plus confiance aux forces de l'ordre et je vous explique pourquoi rapidement.
En fait il y a vingt ans j'aii acheté une maison .
Avec une servitude passant derrière mes voisins pour avoir accès à mon terrain.(acté dans le titre de propriété).
Mais voilà.
Les voisins à mon arrivée me demandent de venir chez eux 5 mn pour discuter.
J'y vais. Et ils me demandent ce que je compte faire de la servitude.
Alors je leurs dis,je vais changer le portail déposer un permis de construire et faire un garage.
Et là ils m'ont mis dehors,en m'insultant (ont veux que tu crève,que tu dégages etc...)
Bref . Je m'exécute, nouveau portail, permis de construire, construction du garage.
Ensuite l'enfer.
Dégradation en tout genre, insultes, agressions, cambriolage, menaces de mort, véhicules crevé,griffé,deux chats mort , véhicules saboté etc etc etc.....
Donc main courante, plainte.
Toujours sans suite.
Mais encore une fois ,pas de bol.
En fait comme c'est une famille de pompiers.
Le père retraité pompier et un fils pompier et encore trois autres fils non pompiers.
Et voilà ce qu'ils m'ont dit.
Nous sommes pompiers et les plaintes tu l'auras toujours dans le cul car ont aient copains avec les flics.
J'ai tenu le coup 11 années. Et plus je resistais et plus ils m'ont fait subir.
Le dernier événement en date c'est le cambriolage .En fait ils voulaient que je leurs fasse un papier pour renoncer à la servitude.
Ce que jamais j'aurais fait évidemment.
Le lendemain du cambriolage ,je n'en pouvais plus et j'ai condamné les portes comme j'ai pu et laissé la maison à l'abandon voilà maintenant 8 ans.
Et je ne suis ni retourné depuis ni dans la ville ni même dans ma rue.
Voilà pourquoi il n'est plus possible pour moi d'avoir un rapport avec les forces de l'ordre.
L'agression m'a coûté un doigt cassé et une hémorragie interne.
Et des mois pour m'en remettre.
Et devinez quoi.
Classé sans suite.
Oui je sais,
Vous savez le problème c'est que j'ai beau essayer de m'en sortir.
Mais pas moyen. J'ai tout essayé.
C'est pour cela que j'ai laissé les choses à l'abandon.
C'est la dernière chose que je pouvais faire.
Et croyez moi. Il m'a fallu au moins trois ans pour accepter d'abandonner la maison.
Sinon mentalement j'en pouvais plus.
À force de ne pas être entendu.
C'est soit j'allais en prison où au bout d'une corde.
Et sans compter les problèmes de la vie que j'avais en parallèle. Donc ça plus ça plus ça .STOP.
J'ai radicalement changé de vie.
Plus aucuns liens avec les administrations en totalité.
Depuis l'abandon de cette maison tout mon courrier par là-bas. Les compteurs pas fermé etc....
Bref.
Vous savez le problème c'est que j'ai beau essayer de m'en sortir.
Mais pas moyen. J'ai tout essayé.
C'est pour cela que j'ai laissé les choses à l'abandon.
C'est la dernière chose que je pouvais faire.
Et croyez moi. Il m'a fallu au moins trois ans pour accepter d'abandonner la maison.
Sinon mentalement j'en pouvais plus.
À force de ne pas être entendu.
C'est soit j'allais en prison où au bout d'une corde.
Et sans compter les problèmes de la vie que j'avais en parallèle. Donc ça plus ça plus ça .STOP.
J'ai radicalement changé de vie.
Plus aucuns liens avec les administrations en totalité.
Depuis l'abandon de cette maison tout mon courrier par là-bas. Les compteurs pas fermé etc....
Bref.
La législation juridique et financière évolue en permanence...