Pension alilentaire
Sabine
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nogai Messages postés 198 Statut Membre -
nogai Messages postés 198 Statut Membre -
Bonjour, j ai mes enfants en temps complet le papa me verse une pension tout les mois sauf le mois ou il les as. Es ce que moi je doit lui versé une pension sur le mois ou il les as ? Je suis un peu perdu pas de décision du juge nous n avons faid aucune demarche concernant les enfants cest d un comme un accord
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2 réponses
Bonjour,
la réponse de @lecture est incomplete.
En effet, sans jugement, vous pouvez faire ce que bon vous semble l'un comme l'autre.
Cependant, votre question concerne probablement la bonne pratique dans ce cas la, en se basant sur la loi et eventuellement la pratique actuelle des JAF.
Je comprends que vous etes en garde classique, si tel est le cas, le JAF (le juge) donnera une pension alimentaire (PA) pour vous (les enfants) payable par le pere, chaque mois sans aucune exception. (environs 7.5% par enfant sur ses revenus mensuels, c'est tres approximatif)
Donc
- Non, vous n'avez pas a lui payer quoi que ce soit sur les autres mois ou il en a la garde.
- Oui, il devrait payé la pension meme lors des mois ou il en as la garde (si un jugement existait)
Je vous recommande de lui signifier et, en cas de refus, n'hesitez pas a demander l'arbitrage du JAF.
la réponse de @lecture est incomplete.
En effet, sans jugement, vous pouvez faire ce que bon vous semble l'un comme l'autre.
Cependant, votre question concerne probablement la bonne pratique dans ce cas la, en se basant sur la loi et eventuellement la pratique actuelle des JAF.
Je comprends que vous etes en garde classique, si tel est le cas, le JAF (le juge) donnera une pension alimentaire (PA) pour vous (les enfants) payable par le pere, chaque mois sans aucune exception. (environs 7.5% par enfant sur ses revenus mensuels, c'est tres approximatif)
Donc
- Non, vous n'avez pas a lui payer quoi que ce soit sur les autres mois ou il en a la garde.
- Oui, il devrait payé la pension meme lors des mois ou il en as la garde (si un jugement existait)
Je vous recommande de lui signifier et, en cas de refus, n'hesitez pas a demander l'arbitrage du JAF.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Saisir un JAF n'est pas une action agressive. dire a son ex " allons chez le juge" n'est pas une menace mais un simple constat d'echec pour une tentative de résolution entre vous.
En ayant connaissance de ces bases, de ces pratiques, j'espere qu'il entendra raison.