Vente d'une parcelle
guzzy
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guzzy -
guzzy -
Bonjour,
nous avons décidez de vendre une parcelle .notre notaire nous a envoyé un mail le 5 janvier de cette année nous indiquant quelle avait trouver un acheteur en nous indiquant juste son nom et sur l'accord du prix que nous avion fixé. Nous avons confirmer par mail notre accord se jour la par mail. Nous avons jamais reçu de compromis de vente ni signé quoique ce soit ni aucun détail concernant l'acheteur. A la date du 25 février elle nous a indiqué qui était l'acheteur lors de notre rendez vous dans son cabinet mon frère est moi avons décider pour des raisons personnel de refuser cette vente avec ce Mr. Elle nous a dit que ce n'était plus possible puisque nous avions donné notre accord par mail et que cela faisait fois d'un compromis de vente!!!nous sommes abasourdi car maintenant elle nous dit que l'acquéreur peut engager une action en justice plus forcer la vente ect!!!
merci de m'aider
nous avons décidez de vendre une parcelle .notre notaire nous a envoyé un mail le 5 janvier de cette année nous indiquant quelle avait trouver un acheteur en nous indiquant juste son nom et sur l'accord du prix que nous avion fixé. Nous avons confirmer par mail notre accord se jour la par mail. Nous avons jamais reçu de compromis de vente ni signé quoique ce soit ni aucun détail concernant l'acheteur. A la date du 25 février elle nous a indiqué qui était l'acheteur lors de notre rendez vous dans son cabinet mon frère est moi avons décider pour des raisons personnel de refuser cette vente avec ce Mr. Elle nous a dit que ce n'était plus possible puisque nous avions donné notre accord par mail et que cela faisait fois d'un compromis de vente!!!nous sommes abasourdi car maintenant elle nous dit que l'acquéreur peut engager une action en justice plus forcer la vente ect!!!
merci de m'aider
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4 réponses
bonjour
Votre notaire vous met la pression car elle doit connaitre le vendeur
question : quand vous avez accepté par mail , vous n'avez pas fixé de date maximale pour la signature , ? vous n'avez pas non plus précisé que vous refusiez de vendre à telle ou telle personne ?
maintenant, pas de nouvelles depuis
mois : pas sûr que la première personne qui avait accepté l'offre soit celle qui veut signer aujourd'hui
oui l'acheteur peut 'forcer la vente ' comme on dit, s'il a du temps, de l'argent et un dossier solide, ce qui ne semble pas être le cas
il vous reste à envoyer un recommandé avec au notaire lui expliquant que si à priori vous aviez accepté une offre d'achat, un délai de 2 mois pour signer un compromis est exagérément long et qu'en conséquence vous avez retiré votre bien de la vente et ne souhaitez plus faire affaire avec son acheteur
et si le notaire insiste vous aurez le temps d'aviser via un avocat
--
Ne pas confondre "prendre sur son temps libre pour aider ses amis " et "se libérer du temps pour les aider "
Votre notaire vous met la pression car elle doit connaitre le vendeur
question : quand vous avez accepté par mail , vous n'avez pas fixé de date maximale pour la signature , ? vous n'avez pas non plus précisé que vous refusiez de vendre à telle ou telle personne ?
maintenant, pas de nouvelles depuis
mois : pas sûr que la première personne qui avait accepté l'offre soit celle qui veut signer aujourd'hui
oui l'acheteur peut 'forcer la vente ' comme on dit, s'il a du temps, de l'argent et un dossier solide, ce qui ne semble pas être le cas
il vous reste à envoyer un recommandé avec au notaire lui expliquant que si à priori vous aviez accepté une offre d'achat, un délai de 2 mois pour signer un compromis est exagérément long et qu'en conséquence vous avez retiré votre bien de la vente et ne souhaitez plus faire affaire avec son acheteur
et si le notaire insiste vous aurez le temps d'aviser via un avocat
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Ne pas confondre "prendre sur son temps libre pour aider ses amis " et "se libérer du temps pour les aider "
bonsoir
merci de m'avoir répondu. nous n'avons pas fixé de date et je n'ai pas non plus précisé que je ne voulais pas tel personne car je ne
connaissais pas le nom de l'acheteur en qui mon père ne souhaitait
pas vendre .je l'ai a pris qui il était lors de mon rendez vous dans son cabinet J'ai vu sur internet que une confirmation par mail faisait fois comme en étant valide comme compromis de vente. Effectivement elle connait l'acheteur elle nous a informé que l'acheteur peut nous mettre un huissier ainsi qu'une éventuelle condamnation en justice et nous forcer à lui vendre....
je m'en veux car nul n'est censé ignorer la loi ...et moi ma partie c'est le médical....j'ai perdu d'avance ..mais merci
merci de m'avoir répondu. nous n'avons pas fixé de date et je n'ai pas non plus précisé que je ne voulais pas tel personne car je ne
connaissais pas le nom de l'acheteur en qui mon père ne souhaitait
pas vendre .je l'ai a pris qui il était lors de mon rendez vous dans son cabinet J'ai vu sur internet que une confirmation par mail faisait fois comme en étant valide comme compromis de vente. Effectivement elle connait l'acheteur elle nous a informé que l'acheteur peut nous mettre un huissier ainsi qu'une éventuelle condamnation en justice et nous forcer à lui vendre....
je m'en veux car nul n'est censé ignorer la loi ...et moi ma partie c'est le médical....j'ai perdu d'avance ..mais merci
bonjour
J'ai vu sur internet que une confirmation par mail faisait fois comme en étant valide comme compromis de vente
en fait c'est bien là le problème : vous avez lu sur internet, sans réellement connaitre les tenants et aboutissants des dossiers, comme si on pouvait réellement avoir de vraies réponses le cul posé sur une chaise sans consulter un vrai professionnel qui aura les éléments sous les yeux
une offre d'achat doit comporter un certain formalisme pour être valide, principalement en ce qui concerne la vente immobilière , les jugements en Cour de Cassation le rappellent régulièrement
donc si vous ne voulez pas vendre à la personne indiquée, vous allez voir un avocat ( 200 € ) qui vous expliquera que vous n'êtes pas obligé de vendre
vous avez perdu d'avance car vous ne voulez pas payer un peu pour défendre vos droits comme la majorité des intervenants qui postent sur ce forum
J'ai vu sur internet que une confirmation par mail faisait fois comme en étant valide comme compromis de vente
en fait c'est bien là le problème : vous avez lu sur internet, sans réellement connaitre les tenants et aboutissants des dossiers, comme si on pouvait réellement avoir de vraies réponses le cul posé sur une chaise sans consulter un vrai professionnel qui aura les éléments sous les yeux
une offre d'achat doit comporter un certain formalisme pour être valide, principalement en ce qui concerne la vente immobilière , les jugements en Cour de Cassation le rappellent régulièrement
donc si vous ne voulez pas vendre à la personne indiquée, vous allez voir un avocat ( 200 € ) qui vous expliquera que vous n'êtes pas obligé de vendre
vous avez perdu d'avance car vous ne voulez pas payer un peu pour défendre vos droits comme la majorité des intervenants qui postent sur ce forum
bonjour
détrompez vous nous sommes prêt à aller en justice pour notre bien et oui j'ai vu un avocat qui gère les affaires de ce genre et oui nous avons perdu car un mail fais fois depuis 2018 comme compris de vente.
bonne journée à vous
détrompez vous nous sommes prêt à aller en justice pour notre bien et oui j'ai vu un avocat qui gère les affaires de ce genre et oui nous avons perdu car un mail fais fois depuis 2018 comme compris de vente.
bonne journée à vous
bonjour guzzy
car un mail fais fois depuis 2018 comme compris de vente.
oui oui je comprends ce que vous dites mais je ne suis pas d'accord avec vous : vous avez lu sur internet , ou votre avocat vous a dit : retrouvez la jurisprudence qui a conclu à une vente parfaite: ce n'était probablement pas un simple mail, mais un mail bien structuré avec des termes précis et des articles précis, car je vous le répète : les juges exigent un formalisme précis, des termes précis et des délais précis pour conclure à une vente parfaite
alors changez d'avocat , et ne vous laissez pas faire
bon courage
car un mail fais fois depuis 2018 comme compris de vente.
oui oui je comprends ce que vous dites mais je ne suis pas d'accord avec vous : vous avez lu sur internet , ou votre avocat vous a dit : retrouvez la jurisprudence qui a conclu à une vente parfaite: ce n'était probablement pas un simple mail, mais un mail bien structuré avec des termes précis et des articles précis, car je vous le répète : les juges exigent un formalisme précis, des termes précis et des délais précis pour conclure à une vente parfaite
alors changez d'avocat , et ne vous laissez pas faire
bon courage
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Je n'aurai pas dit mieux !