Stocks-options : calcul plus/moins value

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 dsea -
Bonjour,
j'ai un doute dans mes calculs plus/moins values concernant achat / vente des stocks (d'entreprise) effectués à la déclaration d'impôt

Pour faciliter la compréhension, je souhaite vous donner deux les scénarios 'fictifs' suivants

scénario 1:

à la date d1 - achat 12 stocks, prix public = 90€, en tant que salarié, prix remise (-15%) = 76,5€ => montant achat = 12 * 76,5 = 918€. Le gain par rapport au public = 12 * 90 * 15 % = 162€ => L'entreprise déclare ce gain comme un revenu à la fiche de paie (dont imposable)
au même jour, je vends ces stocks => montant de vente est donc = 12 * 90 = 1080€


Ma question: quel est le plus ou moins value que je dois déclarer dans ce cas?

si c'est 126€ alors est ce que c est normal que ce montant est imposé 2 fois ?

scénario 2:

à la date d1 - achat 12 stocks, prix public = 90€, en tant que salarié, prix remise (-15%) = 76,5€ => montant achat = 12 * 76,5 = 918€. Le gain par rapport au public = 12 * 90 * 15 % = 162€ => L'entreprise déclare ce gain comme un revenu à la fiche de paie (dont imposable)
idem, à la date d2 - achat 18 stocks, prix public = 120€, en tant que salarié, prix remise (-15%) = 102€ => montant achat = 18 * 102 = 1836€. Le gain par rapport au public = 18 * 120 * 15 % = 324€. Encore une fois, l'entreprise déclare ce gain comme un revenu à la fiche de paie (dont imposable)
a la date d3 - vente 30 stocks au prix 110€ dont montant de vente = 30 * 110 = 3300€


Ma question: quel est le plus ou moins value que je dois déclarer dans ce cas?

merci par avance pour vos réponses

2 réponses

Bonsoir,
Pour vous aidez :
https://www.impots.gouv.fr/portail/particulier/questions/jai-des-stock-options-comment-est-impose-le-gain-levee-doptions

https://www.boursorama.com/patrimoine/fiches-pratiques/stock-options-la-fiscalite-evolue-en-fonction-de-la-nature-des-gains-83f937c11d5b069fbba4db86436199db

https://www.impots.gouv.fr/portail/particulier/lactionnariat-salarie

Cdt.
Bonjour papossible
tout d'abord, merci pour votre réponse rapide.

J'avais lu plus ou moins des telles articles.
Vraiment dommage que l'article https://www.impots.gouv.fr/portail/particulier/lactionnariat-salarie n'a que l'exemple pour "Le rabais excédentaire" et pas d'exemple pour "Le gain de levée d'option" ni "La plus-value de cession des titres"

Je viens de trouver une autre article assez intéressante: https://www.cafedupatrimoine.com/actualites/stock-options-conseils-investissement
hélas, je suis toujours perdu :(

dans la dernière article, c est indiqué
Concernant la fiscalité qui se rapporte aux stock-options, il y a trois éléments qui sont imposables :
- le rabais sur le prix de l’action au moment où l’option est consentie s’il est excédentaire ;
- le gain d’acquisition ou gain de levée d’option ;
- la plus-value réalisée à la cession.

Mes questions:
1. le 1er élement semble celui 2è?
2. Est ce que ces 3 éléments sont toujours existants? ou en cas de revendre de suite, le 3è élément n'existe pas. Au contraire, si on vend au plus tard, le 2è élément n'existe pas?

d'avance merci
cdl