apprendre a conduire

Question

Bonjour, 

En octobre derniers j'ai laisser conduire mon véhicule a un ami mineur (16 ans et moi 21ans), je le connais depuis petit. 

Un soir, nous somme aller faire une sortie dans un fast food pour manger et nous somme ensuite rentrés chez nous, sur le chemin du retour, il m'a demandé si je pourrai lui apprendre a conduire, alors j'ai accepté. Nous somme aller dans un parking et je lui est passé le volant en lui expliquant comment faire avancer le véhicule. Une fois qu'il avait compris la technique, il est rentré chez lui. 

Quelques jours après, il me fait la même demande et je le laisser conduire sûr une ligne droit cette fois, déserte mais là, la police municipale nous contrôle par hasard (couvre feu). Ils me demandent les papier du véhicule et font tout ce qui est nécessaire. 

La police municipale décide de contacter la gendarmerie mais ils ne peuvent venir. La police municipale emmène donc mon ami (mineur) à la gendarmerie. Quelques semaines après, il a été convoqué à la gendarmerie pour expliquer le motif. 

Je sais qu'il risque une amande pouvant aller jusqu'à 15 000,00€, une peine de prison de 18 moins et une interdiction de passer le permis pendant 5 ans, donc je sais a quoi lui peut s'en tenir. En revanche, je souhaiterai savoir ce que moi je risque pour avoir fait conduire un ami sans permis (mineur). Je n'ai rien trouvé sur le net quand a mon interrogation. 

Je pose cette question maintenant car j'ai reçus un recommander et je pense que c'est peut être liés a ça et que la Gendarmerie souhaite me voir pour avoir ma version des faits. 

Merci d'avance.

jodelariege · Accepted Answer

donner le volant à une personne sans permis de conduire est un délit  .que le père  ,la mère ,les amis ...donnent le volant pour apprendre à conduire à un jeune est un délit ...
quand vous avez passé votre permis de conduire vous avez du l'entendre et la justice va estimer que vous avez fait un truc illégal
  si vous connaissez des familles qui font cela dites leur que c'est un délit  ... que ce soit sur 100 m ou 100km...
il y a des auto écoles pour cela ou la conduite accompagnée;  tout ceci est bien codifié
pour le couvre feu je n'ai pas trop compris mais c'est à vous de vérifier que vous êtes dans la légalité    si dans une ville il y avait couvre feu et pas dans l'autre il fallait vérifier avant  .... le fait que vous ne le sachiez pas ne sera pas entendu par la justice
prenez un avocat

jodelariege · Answer

bonsoir
vous êtes aussi coupable que le jeune à qui vous avez laissé conduire sans permis votre voiture
de plus la police ne vous contrôle pas par hasard puisque vous rouliez après l'heure du couvre feu  : vous avez accumulé les bêtises...

"jurisprudence : prêter son véhicule à un tiers qui n’a pas de permis de conduire est un délit
Par Dr Marie-Thérèse Giorgio  DansJurisprudence Et Conduite De VéhiculesCommentaires
L’arrêt de la Cour de cassation, n°pourvoi 10-81189  rappelle que le fait, pour le propriétaire d’un véhicule automobile de le prêter à un tiers dont il sait qu’il n’est pas titulaire du permis de conduire constitue le délit de complicité de conduite sans permis, par fourniture de moyens. Ce délit est sévèrement condamné.

“aux motifs qu’en permettant à M. Y… par la remise des clés, de conduire en fin de soirée du 16 septembre 2005 son véhicule Peugeot 206 tout en sachant que ce dernier n’était pas titulaire du permis de conduire correspondant à ce véhicule, M. X… s’est bien rendu complice du délit de conduite d’un véhicule sans permis, dont il a sciemment, par aide, facilité la consommation ; que le jugement déféré sera donc confirmé en ce qu’il a déclaré M. X… coupable de ce chef de poursuite ; qu’au vu de la gravité des faits reprochés, des circonstances de leur commission et de leurs conséquences particulièrement dramatiques, la cour infirmant le jugement déféré sur la sanction pénale, condamne M. X… à la peine de six mois d’emprisonnement avec sursis, une peine compatible avec les mentions figurant au casier judiciaire de l’intéressé, et à une amende délictuelle de 2 000 euros ;

“en ce que l’arrêt attaqué a déclaré M. X… coupable du délit de complicité de conduite d’un véhicule sans permis et l’a condamné, en répression, à la peine de six mois d’emprisonnement avec sursis et à une amende délictuelle de 2 000 euros ;"

IIADRII · Answer

D'accord, je comprend, en effet, après, a cette époque, lors que le couvre feu était appliquer uniquement dans les métropoles, on passais d'une commune a une autre, c'est a dire d'une commune non métropolitaine a une commune métropolitaine, c'est d'ailleurs pour ça qu'on s'est notamment fait contrôler. En réalité, on ne savais pas que nous avons changer de commune. 

En tout cas, les faits n'étaient dans le but de faires des trucs illégaux ni se chercher des ennuis mais pour apprendre a conduire dans le but d'apprendre, a même titre que des proches font sa entre eux, ami ou famille. 

Le mineur en question n'a pas conduit mon véhicule seul mais en ma présence, sur une distance de cent mètres.

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