Apprendre a conduire

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 jodelariege -
Bonjour,

En octobre derniers j'ai laisser conduire mon véhicule a un ami mineur (16 ans et moi 21ans), je le connais depuis petit.

Un soir, nous somme aller faire une sortie dans un fast food pour manger et nous somme ensuite rentrés chez nous, sur le chemin du retour, il m'a demandé si je pourrai lui apprendre a conduire, alors j'ai accepté. Nous somme aller dans un parking et je lui est passé le volant en lui expliquant comment faire avancer le véhicule. Une fois qu'il avait compris la technique, il est rentré chez lui.

Quelques jours après, il me fait la même demande et je le laisser conduire sûr une ligne droit cette fois, déserte mais là, la police municipale nous contrôle par hasard (couvre feu). Ils me demandent les papier du véhicule et font tout ce qui est nécessaire.

La police municipale décide de contacter la gendarmerie mais ils ne peuvent venir. La police municipale emmène donc mon ami (mineur) à la gendarmerie. Quelques semaines après, il a été convoqué à la gendarmerie pour expliquer le motif.

Je sais qu'il risque une amande pouvant aller jusqu'à 15 000,00€, une peine de prison de 18 moins et une interdiction de passer le permis pendant 5 ans, donc je sais a quoi lui peut s'en tenir. En revanche, je souhaiterai savoir ce que moi je risque pour avoir fait conduire un ami sans permis (mineur). Je n'ai rien trouvé sur le net quand a mon interrogation.

Je pose cette question maintenant car j'ai reçus un recommander et je pense que c'est peut être liés a ça et que la Gendarmerie souhaite me voir pour avoir ma version des faits.

Merci d'avance.

3 réponses

donner le volant à une personne sans permis de conduire est un délit .que le père ,la mère ,les amis ...donnent le volant pour apprendre à conduire à un jeune est un délit ...
quand vous avez passé votre permis de conduire vous avez du l'entendre et la justice va estimer que vous avez fait un truc illégal
si vous connaissez des familles qui font cela dites leur que c'est un délit ... que ce soit sur 100 m ou 100km...
il y a des auto écoles pour cela ou la conduite accompagnée; tout ceci est bien codifié
pour le couvre feu je n'ai pas trop compris mais c'est à vous de vérifier que vous êtes dans la légalité si dans une ville il y avait couvre feu et pas dans l'autre il fallait vérifier avant .... le fait que vous ne le sachiez pas ne sera pas entendu par la justice
prenez un avocat
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1 février 2021

Non, l'auto école ne m'ont jamais dit c'est un délit, enfin si, conduire sans permis en est un en effet, mais mes moniteurs d'auto école nous disaient que si nous, les apprenant, souhaitons apprendre a conduire avec un membre de notre famille ou un ami, alors pourquoi pas, a condition que ce ne soit pas régulier, sinon, faire une demande de conduite accompagnée.

Concernant le couvre feu, difficile de se renseigner s'il n'y a aucun panneau indiquant que l'on passe une commune. Même la Police Municipale nous ont dit qu'ici on dirai que vous êtes tjr dans tel commune et pourtant non. Comment savoir qu'on entre dans une métropole ou qu'on passe une commune si cela est indiqué nul-part?

Je vois pas pourquoi vous paressez, certes c'est illégale mais il y'a pas mort d'homme, si la Gendarmerie me convoque, je pense qu'ils sont humains et peuvent comprendre. Après il font leur devoir mais je pense que ça reste un argument on va dire potable (car je ne trouve pas le terme adapté), que de préparer un ami a l'auto-école et de ne pas arriver sans rien.
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1 février 2021

les gendarmes sont bien sur des être humains mais ils obéissent aux ordres et appliquent la loi
donc je pense que vous n'échapperez pas à une décision de justice
les gendarmes savent que préparer un ami à l'auto école est un délit......
si la police municipale avait trouvé cette situation normale ,anodine ,elle n'aurait pas amené votre ami mineur à la gendarmerie ,votre ami n'aurait pas été convoqué à la gendarmerie et vous non plus comme on dit "ils auraient laissé tomber..."
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1 février 2021
> jodelariege
Je n'en doute pas que je vais peut-être un jours répondre devant la justice, même si je serais jamais convoqué on ne sais jamais, je préfère m'en informer.

La police municipale a emmenée mon ami à la gendarmerie car ils ne sont pas officiers de police judiciaire et donc ne peuvent pas prendre une décision sur place, de plus, la police municipale à tenter de contacter la gendarmerie en vain, et donc on pris la décision de partir directement à la Gendarmerie. La police municipale sont des agent rattachés à la Mairie et non au ministère de l'intérieur ou de la justice. Ils font en effet faire qu'une partie du travail de la police/gendarmerie nationale, uniquement ce qui est sur la voie publique (contrôle de routine) comme cela à été le cas.

Mon ami lui à été convoqué il y'a 2 mois environs et depuis plus de nouvelles.

Après mon avis, je pense que c'est une explication louable que d'apprendre a conduire a un proche (ami/famille). Dans l'histoire il n'y pas mort d'homme, juste une erreur. Alors après, est-ce qu'un rappel à la loi serait une décision?

Merci d'avance.
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1 février 2021

bonjour
non, ce n'est pas une explication louable; la loi en a décidé autrement :interdiction d'apprendre à un jeune sans permis
je sais que des gens le font et ne se font pas prendre et ils pensent qu'ils en ont le droit ..à tord
les policiers municipaux n'ont pas pris vos coordonnées?
bonsoir
vous êtes aussi coupable que le jeune à qui vous avez laissé conduire sans permis votre voiture
de plus la police ne vous contrôle pas par hasard puisque vous rouliez après l'heure du couvre feu : vous avez accumulé les bêtises...

"jurisprudence : prêter son véhicule à un tiers qui n’a pas de permis de conduire est un délit
Par Dr Marie-Thérèse Giorgio DansJurisprudence Et Conduite De VéhiculesCommentaires
L’arrêt de la Cour de cassation, n°pourvoi 10-81189 rappelle que le fait, pour le propriétaire d’un véhicule automobile de le prêter à un tiers dont il sait qu’il n’est pas titulaire du permis de conduire constitue le délit de complicité de conduite sans permis, par fourniture de moyens. Ce délit est sévèrement condamné.

“aux motifs qu’en permettant à M. Y… par la remise des clés, de conduire en fin de soirée du 16 septembre 2005 son véhicule Peugeot 206 tout en sachant que ce dernier n’était pas titulaire du permis de conduire correspondant à ce véhicule, M. X… s’est bien rendu complice du délit de conduite d’un véhicule sans permis, dont il a sciemment, par aide, facilité la consommation ; que le jugement déféré sera donc confirmé en ce qu’il a déclaré M. X… coupable de ce chef de poursuite ; qu’au vu de la gravité des faits reprochés, des circonstances de leur commission et de leurs conséquences particulièrement dramatiques, la cour infirmant le jugement déféré sur la sanction pénale, condamne M. X… à la peine de six mois d’emprisonnement avec sursis, une peine compatible avec les mentions figurant au casier judiciaire de l’intéressé, et à une amende délictuelle de 2 000 euros ;

“en ce que l’arrêt attaqué a déclaré M. X… coupable du délit de complicité de conduite d’un véhicule sans permis et l’a condamné, en répression, à la peine de six mois d’emprisonnement avec sursis et à une amende délictuelle de 2 000 euros ;"
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D'accord, je comprend, en effet, après, a cette époque, lors que le couvre feu était appliquer uniquement dans les métropoles, on passais d'une commune a une autre, c'est a dire d'une commune non métropolitaine a une commune métropolitaine, c'est d'ailleurs pour ça qu'on s'est notamment fait contrôler. En réalité, on ne savais pas que nous avons changer de commune.

En tout cas, les faits n'étaient dans le but de faires des trucs illégaux ni se chercher des ennuis mais pour apprendre a conduire dans le but d'apprendre, a même titre que des proches font sa entre eux, ami ou famille.

Le mineur en question n'a pas conduit mon véhicule seul mais en ma présence, sur une distance de cent mètres.