Renonciation assurance vie oncle nièce

Question

Bonjour, 
Svp,   Sur un contrat d'assurance vie avec la clause bénéficiaires tout a fait standard, sont légalement identifiés comme bénéficiaires 2 frères à parts égales;  l'un des deux étant décédé c'est donc sa fille (nièce du défunt) qui récupère la part de son père.
Question,   Si la nièce renonce à sa part qui va en bénéficié, ses enfants (petits neveux du défunt) ou le frère   ??

Merci d'avance
Cordialement

Utilisateur anonyme · Answer

2 frères à parts égales; l'un des deux étant décédé c'est donc sa fille
Bah non : pas forcément ! Tout dépend du texte exact de la clause bénéficiaire.

tezut · Answer

bonsoir,
Si,  la niéce vient en représentation de son père, c'est actè par le notaire.

tezut · Answer

Les clauses  (y a 2 contrats)
- Mon conjoint, a défaut par parts égales mes enfants nés ou à naitre, a défaut de l'un décédé avant ou après l'adhésion pour sa part ses descendants, a défaut les survivants, a défaut mes héritiers.
- Mon conjoint, a défaut par parts égales mes enfants nés ou à naitre, a défaut de l'un, ses descendants, a défaut les survivants, a défaut mes héritiers.

Le conjoint est décédé et le défunt (défunte en l'occurrence) n' a jamais eu d'enfants
Merci encore

Utilisateur anonyme · Answer

Bonjour,

Dans le cas d’une renonciation pure et simple de votre nièce sa part vous reviendra dans la mesure où il n’y a pas de clause de représentation la concernant. 

En revanche, elle peut renoncer au profit de quelqu’un, auquel cas cela sera assimilé à une donation.

Cela dit, prenez attache avec l’assureur et le notaire  pour vous le faire confirmer.

tezut · Answer

Merci à tous
Mais j'ai toujours pas de réponse,  si la nièce renonce, a qui revient sa part ??
A ses propres enfants ou a l' autre bénéficiaire à savoir le frère du défunt ?

Merci

Renonciation assurance vie oncle nièce

5 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters