Renonciation assurance vie oncle nièce
tezut
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GKLONE Messages postés 7472 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour,
Svp, Sur un contrat d'assurance vie avec la clause bénéficiaires tout a fait standard, sont légalement identifiés comme bénéficiaires 2 frères à parts égales; l'un des deux étant décédé c'est donc sa fille (nièce du défunt) qui récupère la part de son père.
Question, Si la nièce renonce à sa part qui va en bénéficié, ses enfants (petits neveux du défunt) ou le frère ??
Merci d'avance
Cordialement
Svp, Sur un contrat d'assurance vie avec la clause bénéficiaires tout a fait standard, sont légalement identifiés comme bénéficiaires 2 frères à parts égales; l'un des deux étant décédé c'est donc sa fille (nièce du défunt) qui récupère la part de son père.
Question, Si la nièce renonce à sa part qui va en bénéficié, ses enfants (petits neveux du défunt) ou le frère ??
Merci d'avance
Cordialement
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5 réponses
2 frères à parts égales; l'un des deux étant décédé c'est donc sa fille
Bah non : pas forcément ! Tout dépend du texte exact de la clause bénéficiaire.
Les clauses (y a 2 contrats)
- Mon conjoint, a défaut par parts égales mes enfants nés ou à naitre, a défaut de l'un décédé avant ou après l'adhésion pour sa part ses descendants, a défaut les survivants, a défaut mes héritiers.
- Mon conjoint, a défaut par parts égales mes enfants nés ou à naitre, a défaut de l'un, ses descendants, a défaut les survivants, a défaut mes héritiers.
Le conjoint est décédé et le défunt (défunte en l'occurrence) n' a jamais eu d'enfants
Merci encore
- Mon conjoint, a défaut par parts égales mes enfants nés ou à naitre, a défaut de l'un décédé avant ou après l'adhésion pour sa part ses descendants, a défaut les survivants, a défaut mes héritiers.
- Mon conjoint, a défaut par parts égales mes enfants nés ou à naitre, a défaut de l'un, ses descendants, a défaut les survivants, a défaut mes héritiers.
Le conjoint est décédé et le défunt (défunte en l'occurrence) n' a jamais eu d'enfants
Merci encore
Bonjour,
Dans le cas d’une renonciation pure et simple de votre nièce sa part vous reviendra dans la mesure où il n’y a pas de clause de représentation la concernant.
En revanche, elle peut renoncer au profit de quelqu’un, auquel cas cela sera assimilé à une donation.
Cela dit, prenez attache avec l’assureur et le notaire pour vous le faire confirmer.
Dans le cas d’une renonciation pure et simple de votre nièce sa part vous reviendra dans la mesure où il n’y a pas de clause de représentation la concernant.
En revanche, elle peut renoncer au profit de quelqu’un, auquel cas cela sera assimilé à une donation.
Cela dit, prenez attache avec l’assureur et le notaire pour vous le faire confirmer.
"elle peut renoncer au profit de quelqu’un, auquel cas cela sera assimilé à une donation"
Si vous renoncez vous ne pouvez pas ensuite donner ce qui ne vous appartient pas...
Soit vous renoncez mais vous ne choisissez pas qui aura votre part,
Soit vous acceptez et ensuite vous donnez ce que vous voulez à qui vous voulez
Si vous renoncez vous ne pouvez pas ensuite donner ce qui ne vous appartient pas...
Soit vous renoncez mais vous ne choisissez pas qui aura votre part,
Soit vous acceptez et ensuite vous donnez ce que vous voulez à qui vous voulez
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Merci à tous
Mais j'ai toujours pas de réponse, si la nièce renonce, a qui revient sa part ??
A ses propres enfants ou a l' autre bénéficiaire à savoir le frère du défunt ?
Merci
Mais j'ai toujours pas de réponse, si la nièce renonce, a qui revient sa part ??
A ses propres enfants ou a l' autre bénéficiaire à savoir le frère du défunt ?
Merci
Il peut y avoir interprétation puisque la représentation n'est pas précisée dans la clause bénéficiaire, mais que si on prend "les héritiers" au sens habituel dans une succession, la nièce est supposée représenter son parent renonçant. Or l'assurance vie est hors succession.
Donc vous ne trouverez pas de réponse ici. Voyez ce qu'en pense votre notaire. Et au pire il faudra s'en remettre à la décision d'un juge.
Bonne soirée.
Donc vous ne trouverez pas de réponse ici. Voyez ce qu'en pense votre notaire. Et au pire il faudra s'en remettre à la décision d'un juge.
Bonne soirée.
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