Sujet Précédent Sujet Suivant

Don de véhicule

beamich41 Messages postés 11 Date d'inscription dimanche 19 mai 2019 Statut Membre Dernière intervention 17 juin 2020 - Modifié le 16 juin 2020 à 10:37
beamich41 Messages postés 11 Date d'inscription dimanche 19 mai 2019 Statut Membre Dernière intervention 17 juin 2020 - 17 juin 2020 à 18:43

Bonjour,
un ami a acheté un véhicule d'occasion en mars 2019 il a dit oralement a mon mari qu'il lui donner le véhicule la carte grise est au nom de mon mari qui paye l'assurance de ce véhicule
a ce jour l'ami veut reprendre le véhicule
mon mari doit il rendre le véhicule ou le vehicule lui appartient

Merci d'avance

A voir également:

Don véhicule
Cession véhicule pdf - Guide
Cerfa don association - Guide
Les vrai texte de don d'argent - Forum Donation-Succession
Déclaration don manuel hors délai ✓ - Forum Donation-Succession
Peut on continuer à conduire le véhicule d'une personne décédée ✓ - Forum Donation-Succession

1 réponse

Réponse 1 / 1

GrandCaribou Messages postés 28764 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 29 mars 2024 10 402
16 juin 2020 à 10:36

Bonjour,

Un certificat de cession a été réalisé lors du don de la voiture ?
Si oui, la voiture est à votre mari, sans aucun doute.

Cordialement

beamich41 Messages postés 11 Date d'inscription dimanche 19 mai 2019 Statut Membre Dernière intervention 17 juin 2020
Modifié le 16 juin 2020 à 11:30

Je pense acheter au nom de l'ami

Afrikarnak Messages postés 35458 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 22 avril 2024 12 022 > beamich41 Messages postés 11 Date d'inscription dimanche 19 mai 2019 Statut Membre Dernière intervention 17 juin 2020
Modifié le 16 juin 2020 à 14:53

Re:

Quelle obscure histoire..

Au nom de QUI est la facture ou tout document équivalent prouvant un transfert de propriété... ?. La Carte Grise, l'assurance on s'en f..

Si aucun document la bagnole appartient légalement au supposé 'ami'.. C'est sympa de payer l'assurance à sa place..

Tout ce qui est 'oral' ne compte pas..

A+

beamich41 Messages postés 11 Date d'inscription dimanche 19 mai 2019 Statut Membre Dernière intervention 17 juin 2020 > Afrikarnak Messages postés 35458 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 22 avril 2024
16 juin 2020 à 15:03

A l'ami je pense

durock Messages postés 14211 Date d'inscription mardi 1 janvier 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 9 janvier 2024 1 614 > beamich41 Messages postés 11 Date d'inscription dimanche 19 mai 2019 Statut Membre Dernière intervention 17 juin 2020
16 juin 2020 à 15:08

Bonjour

"je pense "
Il faudrait surtout "être certain"
Comment votre mari a-t-il pût faire la CG s'il n'y a pas eu transfert de propriété ?

Cdlt

beamich41 Messages postés 11 Date d'inscription dimanche 19 mai 2019 Statut Membre Dernière intervention 17 juin 2020 > durock Messages postés 14211 Date d'inscription mardi 1 janvier 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 9 janvier 2024
Modifié le 16 juin 2020 à 15:27

Oui il y a eu transfert de propriété au nom de mon mari

Discussions similaires

Avocat, confiance?

Fichier vehicule volees

Don d'une somme d'argent

savoir si une voiture immobilisees est volee.

Don d'argent par un particulier

Don de véhicule

1 réponse

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters