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2 réponses
Il faut que ce soit soumis à cotisation vieillesse. Sinon, ça ne valide pas de trimestre...
Les indemnités sont soumises si vous avez arrêté toute forme d'activité pour vous consacrer au mandat (ou si vous n'avez pas d'activité...) et aussi selon la taille de la ville (à partir de 20.000 habitants, les indemnités sont soumises à cotisation).
Je ne vois pas trop d'où sort ce barème de 1880 euros : je pense d'ailleurs qu'il ne correspond à rien, tout comme l'information que vous avez eue.
Même s'il n'y a pas de cotisation pour le Régime de base de la Sécurité Sociale, vous cotisez cependant à la complémentaire IRCANTEC.
Les indemnités sont soumises si vous avez arrêté toute forme d'activité pour vous consacrer au mandat (ou si vous n'avez pas d'activité...) et aussi selon la taille de la ville (à partir de 20.000 habitants, les indemnités sont soumises à cotisation).
Je ne vois pas trop d'où sort ce barème de 1880 euros : je pense d'ailleurs qu'il ne correspond à rien, tout comme l'information que vous avez eue.
Même s'il n'y a pas de cotisation pour le Régime de base de la Sécurité Sociale, vous cotisez cependant à la complémentaire IRCANTEC.
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