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3 réponses
vincent_d
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mardi 14 août 2012
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29 juin 2022
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21 janv. 2020 à 12:02
21 janv. 2020 à 12:02
bonjour
moi je ne compreds pas pourquoi il doit rembourser....
il faut téléphoner à agr2
merci de nous dire combien il touchait pour savoir à quoi correspond les 6000 euros
moi je ne compreds pas pourquoi il doit rembourser....
il faut téléphoner à agr2
merci de nous dire combien il touchait pour savoir à quoi correspond les 6000 euros
Bonjour,
Vous n'avez pas donné le montant de la régularisation versé par votre organisme de sécurité sociale ? Il doit correspondre à l'indu de la prévoyance ??
Il vous faut consulter les garanties et conditions qui étaient prévues au contrat prévoyance.
L'indu réclamé par votre prévoyance était prévisible puisqu'il y a eu une régularisation des ijss versées par votre organisme de sécurité sociale.
Sur la période du 3/01/2018 à la date de la reconnaissance de la maladie pro (07/2019 ?), votre organisme de sécurité sociale versait 50% du salaire journalier de référence au titre de la branche maladie ; reconnaissance maladie pro avec régularisation = donc les 28 premiers jours à 60%, puis à partir du 29ième jour à 80% au titre de la branche professionnelle.
Pour faire simple exemple "grossier" :
sjr 40 € - indemnisation pendant 1 an 1/2 soit 547 jours par votre organisme de sécurité sociale au titre de la branche maladie à 50% soit 20 € / jour ; imaginons que la prévoyance complétait à hauteur de 80% soit 12 € / jour pour atteindre sécu + prévoyance 32 € / jour.
régularisation : 28 jours à 24 € / jour = régul de 4€ / jour x 28 jours = 112 € par la sécu donc la prévoyance complétant à hauteur de 32 € régularise également sa prise en charge à 8 € / jour au lieu de 12 : indu de 112 €
à compter du 29 ième jour soit pendant (547 - 28) 519 jours à 32 € / jour = régul de 12 € / jour x 519 jours = 6228 € ; la prévoyance complétant à hauteur de 80% régularise sa prise en charge à (32-32) 0€ : indu de 6228 €
Voir pour un échéancier avec votre organisme de prévoyance.
Cordialement
Vous n'avez pas donné le montant de la régularisation versé par votre organisme de sécurité sociale ? Il doit correspondre à l'indu de la prévoyance ??
Il vous faut consulter les garanties et conditions qui étaient prévues au contrat prévoyance.
L'indu réclamé par votre prévoyance était prévisible puisqu'il y a eu une régularisation des ijss versées par votre organisme de sécurité sociale.
Sur la période du 3/01/2018 à la date de la reconnaissance de la maladie pro (07/2019 ?), votre organisme de sécurité sociale versait 50% du salaire journalier de référence au titre de la branche maladie ; reconnaissance maladie pro avec régularisation = donc les 28 premiers jours à 60%, puis à partir du 29ième jour à 80% au titre de la branche professionnelle.
Pour faire simple exemple "grossier" :
sjr 40 € - indemnisation pendant 1 an 1/2 soit 547 jours par votre organisme de sécurité sociale au titre de la branche maladie à 50% soit 20 € / jour ; imaginons que la prévoyance complétait à hauteur de 80% soit 12 € / jour pour atteindre sécu + prévoyance 32 € / jour.
régularisation : 28 jours à 24 € / jour = régul de 4€ / jour x 28 jours = 112 € par la sécu donc la prévoyance complétant à hauteur de 32 € régularise également sa prise en charge à 8 € / jour au lieu de 12 : indu de 112 €
à compter du 29 ième jour soit pendant (547 - 28) 519 jours à 32 € / jour = régul de 12 € / jour x 519 jours = 6228 € ; la prévoyance complétant à hauteur de 80% régularise sa prise en charge à (32-32) 0€ : indu de 6228 €
Voir pour un échéancier avec votre organisme de prévoyance.
Cordialement
Merci ...mais perssone n a jamais dit ou ecrit ..ni la secu ni ag2r ... Attention si reconnaissance en maladie pro est reconnu vous pourriez avoir a rembourser des indemnites a Ag2r un jour ...lorqu on a besoin de manger on depense ses sommes la ...on nous attribu un complement ! Mais jamais personne ne dit il faudra le rendre !!
Il y a eu régularisation ; c'est comme des vases communicants. Votre organisme de prévoyance est conditionnée aux conditions et garanties prévues au contrat et vous devez en prendre connaissance ; c'est là que c'est écrit.
Si la prévoyance assure une prise en charge du salaire à hauteur de 80% du salaire journalier de référence (sous déductions des ijss) , elle est bien obligée également de régulariser.
En gros vous aviez 50% par la sécu et 30% de complément prévoyance en branche maladie ; vous pensiez après la régul en branche professionnelle avoir 80 % par la sécu et conserver les 30% de la prévoyance (?)
Rapprochez vous de la Fnath ou un syndicat éventuellement pour voir ce qu'ils vous conseillent.
Cdt
Si la prévoyance assure une prise en charge du salaire à hauteur de 80% du salaire journalier de référence (sous déductions des ijss) , elle est bien obligée également de régulariser.
En gros vous aviez 50% par la sécu et 30% de complément prévoyance en branche maladie ; vous pensiez après la régul en branche professionnelle avoir 80 % par la sécu et conserver les 30% de la prévoyance (?)
Rapprochez vous de la Fnath ou un syndicat éventuellement pour voir ce qu'ils vous conseillent.
Cdt