Facturation montant du d'un ancien adhérent association sportive
remi0411
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remi0411 Messages postés 10 Statut Membre -
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Bonjour,
Nous sommes une association sportive (Club de cyclisme, loi 1901) qui nécessite votre aide.
Chaque année, des coureurs effectuent des courses dans la région, et pour leur inscription le club est débité de 8€. Ce montant leur est payé si ils terminent dans les 20 premiers. Au début d'année les coureurs effectuent des chèques qui permettent d'avancer ces frais.
Mais nous avons ici le cas d'un (ancien) coureur qui vient de changer de club, n'ayant pas avancé assez, et nous devant encore de l'argent.
Est-il possible de lui réclamer/facture les montants encore dus ? Sachant qu'aucun article du réglement intérieur n'y fait référence.
Merci
Nous sommes une association sportive (Club de cyclisme, loi 1901) qui nécessite votre aide.
Chaque année, des coureurs effectuent des courses dans la région, et pour leur inscription le club est débité de 8€. Ce montant leur est payé si ils terminent dans les 20 premiers. Au début d'année les coureurs effectuent des chèques qui permettent d'avancer ces frais.
Mais nous avons ici le cas d'un (ancien) coureur qui vient de changer de club, n'ayant pas avancé assez, et nous devant encore de l'argent.
Est-il possible de lui réclamer/facture les montants encore dus ? Sachant qu'aucun article du réglement intérieur n'y fait référence.
Merci
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Effectivement on va faire un email pour voir.
Nous souhaitons lui réclamer car il s'est inscrit à des courses auprès de la Fede Francais de Cyclisme, et ces inscriptions sont facturées au club et sont dues par l'adhérent.