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Baille

Babybel_2111 Messages postés 12 Statut Membre -  
Valenchantée Messages postés 24088 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   -
Bonjour je ne sais pas si mon baille est un vrai ou un faux
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2 réponses

Réponse 1 / 2
djivi38 Messages postés 64912 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   16 104
 
bonjour,

photos illisibles par moi.

Si ce contrat de location est bien un modèle loi ALUR (OBLIGATOIRE et téléchargeable) il n'est pas faux.
Comparez avec : https://droit-finances.commentcamarche.com/immobilier/guide-immobilier/4589-contrat-de-location-meuble-pdf-gratuit-a-telecharger/

Pourquoi craignez-vous que ce BAIL (pas "baille") soit faux ?

cdt.
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Babybel_2111 Messages postés 12 Statut Membre
 
J'ai une amie qui a un copain juriste et il la vue et a cherche et il a dit que c'était un faux vous l'ai vous d'autre photos pour mieux voir
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djivi38 Messages postés 64912 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   16 104 > Babybel_2111 Messages postés 12 Statut Membre
 
Je vous ai donné un lien pour que vous puissiez comparer votre contrat à celui légal du lien (modèle loi Alur) : avez-vous comparé ? Je ne vais pas le faire à votre place !!
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Babybel_2111 Messages postés 12 Statut Membre
 
C'est pas le même
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Réponse 2 / 2
Valenchantée Messages postés 24088 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   5 563
 
J'en baille d'émotion !!

Un "faux bail" ... est-ce que ça peut exister ?

Oui, si, par exemple, vous n'occupez pas le logement en question et que vous avez fabriquer un faux document pour toucher une alloc ...

Sinon, non, ce n'est pas un faux bail à partir du moment où il y a bien location.

C'est quoi qui vous dérange ?

Cdlt

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Babybel_2111 Messages postés 12 Statut Membre
 
J'ai une amie qui a un copain qui est juge et il a fait des recherches et il m'a dit que c'est un faux .en plus je n'ai jamais de quittance de loyer
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Valenchantée Messages postés 24088 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   5 563
 
Comme quoi, personne n'est infaillible, même pas le copain juge ... ou juriste : vous n'avez pas l'air de bien savoir si c'est l'un ou l'autre ... ?

Par curiosité : ce serait un faux pour quelle raison ?

Pour avoir une quittance de loyer, il faut la demander : l'avez-vous fait ?
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Babybel_2111 Messages postés 12 Statut Membre
 
Il a fait des recherches à sont travail et il n'a jamais vue un bail comme ça
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Babybel_2111 Messages postés 12 Statut Membre
 
Je vais vous envoyer d'autres photos
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Valenchantée Messages postés 24088 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   5 563
 
"il n'a jamais vue un bail comme ça"
lol ! et c'est pour ça que ce serait un faux ?

mais ma chère enfant, pour que ce soit un faux, il faudrait que votre bailleur ne soit pas le propriétaire de votre logement ... sinon tout va bien, ne vous inquiétez pas ...

Mais donnez nous d'autres photos au cas où il y aurait une clause pas légale (vraiment pas légale, elle ...)
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