Sujet Précédent Sujet Suivant

Tramway Praguois

Résolu
FMI - 10 août 2019 à 02:43
hoquei44 Messages postés 16393 Date d'inscription dimanche 19 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 13 décembre 2024 - 10 août 2019 à 13:52
Bonjour,
Avec ma famille, nous nous sommes tromper de billets à l’achat aux bornes pour le Tramway à Prague.
Prise de 4 billets enfants au lieu d’adultes.(soit, 0,12 couronne au lieu de 0,24 couronne moins d’un Euro)
Nous avons été contrôlés et malgré
Nos explications nous avons été verbalisés de 4 x 1500 Couronne car j’aI refusé de payer en liquide
Cet amende .
Quel sont les risques de poursuite en France ?

2 réponses

Réponse 1 / 2
peuplecameleon Messages postés 1003 Date d'inscription mercredi 7 novembre 2018 Statut Membre Dernière intervention 9 mai 2023 150
10 août 2019 à 13:48
bjr

Pour risquer des poursuites , il faudrait avoir accord bilatéral ..quand on sait que pour les voitures , seules la Belgique , le Luxembourg et la Suisse ont passé des accords avec la France .

Le Trésor Public français n' a même pas la possibilité de récupérer une dette hospitalière à un allemand .

Pour la Tchéquie , les risques sont nuls .
2
hoquei44 Messages postés 16393 Date d'inscription dimanche 19 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 13 décembre 2024 8 828
10 août 2019 à 13:52
Vous devez pas être très à jour, car la liste est un peu plus longue que cela...

Un accord cela se signe...

CB
0
Réponse 2 / 2
hoquei44 Messages postés 16393 Date d'inscription dimanche 19 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 13 décembre 2024 8 828
10 août 2019 à 03:32
Bonjour,

Certaines, avec une saisie sur compte par le Trésor Public dans quelques mois quand la créance leur aura été transmise.

CB
0
FMI
10 août 2019 à 09:50
Avez vous des précédents, Prague ne faisant pas partie de le communauté Européenne ?
Sur le fond nous avons certes fait l’erreur, mais sur la forme c’est vraiment du Radet pour touriste.
Mais bon!
0
hoquei44 Messages postés 16393 Date d'inscription dimanche 19 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 13 décembre 2024 8 828
Modifié le 10 août 2019 à 10:45
Ce n'est pas du Radet.
On a exactement les mêmes règles en France qui s'appliquent aussi aux étrangers.

Par contre, il semblerait que là-bas, le montant des amendes soit bien moins élevé qu'en France.

CB
0
Quirky
10 août 2019 à 10:45
Bonjour,

"Prague ne faisant pas partie de le communauté Européenne ? "

La République tchèque a rejoint l'Union européenne en 2004.
0
Energizor Messages postés 26052 Date d'inscription vendredi 18 mars 2011 Statut Modérateur Dernière intervention 12 décembre 2024 19 529
10 août 2019 à 12:46
Bonjour,

Vous devriez revoir votre géographie et votre histoire.
La "communauté européenne" n'existe plus depuis l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne en 2009.
Maintenant ça s'appelle Union Européenne.
Et comme l'écrit Quirly, Prague est la capitale de la République Tchèque, membre de l'Union Européenne depuis 2004.
Regardez le président tchèque signer le joli traité d'adhésion de son pays à l'Union :
https://www.cvce.eu/obj/signature_par_la_republique_tcheque_du_traite_d_adhesion_a_l_union_europeenne_athenes_16_avril_2003-fr-0b621302-da86-41f8-aca5-910a03dfcb57.html
0