Résiliation mandat d exclusivite
Marine06
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alex -
alex -
Bonjour,
Nous avons signé un mandat d exclusivité pour la vente d un appartement en octobre. J ai dénoncé par ar ce mandat en janvier pour pouvoir mettre nous meme une annonce direct propriétaire. Nous avons bien reçu l accusé de réception mais aucun retour de l agent immobilier . En juin, l agent a une offre suite à une visite qu il a faite. Nous avons fait une contre proposition car l offre est trop basse ( Aucune nouvelle de l agence depuis) Quelques jours plus tard, les mêmes acheteurs ont vu notre annonce en direct et nous ont contacté . Nous souhaitons cette fois ci accepter leur offre puisqu elle est plus élevée.( Ils nous ont par ailleurs précisé que l agence est très difficile à contacter). Nous sommes allés voir sur le site de l agence et notre appartement est toujours en exclusivité. Suite à quoi nous leur avons envoyé un mail pour leur demander de prendre en compte notre courrier de janvier. Et toujours aucune réponse. Sommes nous donc en obligation avec l agence? Merci par avance. C est très urgent car nous allons recevoir l offre très prochainement.
Nous avons signé un mandat d exclusivité pour la vente d un appartement en octobre. J ai dénoncé par ar ce mandat en janvier pour pouvoir mettre nous meme une annonce direct propriétaire. Nous avons bien reçu l accusé de réception mais aucun retour de l agent immobilier . En juin, l agent a une offre suite à une visite qu il a faite. Nous avons fait une contre proposition car l offre est trop basse ( Aucune nouvelle de l agence depuis) Quelques jours plus tard, les mêmes acheteurs ont vu notre annonce en direct et nous ont contacté . Nous souhaitons cette fois ci accepter leur offre puisqu elle est plus élevée.( Ils nous ont par ailleurs précisé que l agence est très difficile à contacter). Nous sommes allés voir sur le site de l agence et notre appartement est toujours en exclusivité. Suite à quoi nous leur avons envoyé un mail pour leur demander de prendre en compte notre courrier de janvier. Et toujours aucune réponse. Sommes nous donc en obligation avec l agence? Merci par avance. C est très urgent car nous allons recevoir l offre très prochainement.
A voir également:
- Contourner un mandat exclusif
- Modèle résiliation mandat de vente exclusif - Guide
- Mandat de depot - Guide
- Lettre pour donner mandat à quelqu'un - Accueil - Modèles de lettres vie pratique
- Mandat exclusif notaire - Forum Immobilier
- Mandat cash bureau de tabac - Guide
6 réponses
Bonjour,
Si vos acheteurs ont visité l'appartement via l'agence, vous pouvez vendre en direct, mais vous êtes toujours tenu de payer les honoraires à l'agence pendant (le plus souvent) 12 mois (parfois 18 mois)
Relisez le mandat que vous avez signé....
NB : La mise à jour du site de l'agence est un détail sans importance.
Si vos acheteurs ont visité l'appartement via l'agence, vous pouvez vendre en direct, mais vous êtes toujours tenu de payer les honoraires à l'agence pendant (le plus souvent) 12 mois (parfois 18 mois)
Relisez le mandat que vous avez signé....
NB : La mise à jour du site de l'agence est un détail sans importance.
Marine06
Je vous remercie pour votre réponse. J ai pourtant envoyé en janvier un recommandé pour dénoncer le mandat et l’agence fait comme si ça n était pas le cas en publiant toujours l annonce sur son site. Pour moi, il me semble que je ne suis plus sous contrat avec eux?
Utilisateur anonyme
Mais peu importe ! Relisez ma réponse.
Marine06
Désolée mais ce n est pas très clair pour moi. J ai résilié le mandat, l agence continue malgré tout à publier l annonce sur son site et organise des visites sans mandat donc. Et j ai encore des obligations envers elle? N aurait elle pas dû me faire signer une autre contrat?
Bonsoir
Désolée mais ce n est pas très clair pour moi
car votre question n'est pas claire et vous faites un peu n'importe quoi alors reprenons
1) l'agence n'a plus de mandat, elle ne peut plus communiquer sur le bien , menacez de prévenir la CCI (qui gère les cartes professionnelles ) après capture d'écran des pubs par un huissier
Elle peut faire des visites si vous ne vous y opposez pas ( tant pis pour vous alors, vous ne pouvez avoir le beurre , l'argent du beurre ..) en faisant signer des mandats de recherche aux clients
2) les visites quand elle avait un mandat : l'acheteur sera obligé de passer par elle , au risque sinon de vous voir condamner tous les deux à payer des dommages et intérêts à l'agence ( ce qui est normal )
3) si elle a signé un mandat de recherche avec son acheteur , idem il devra passer par elle ( vous ne risquez rien, si ce n'est que votre acheteur prenne peur après la signature du compromis et annule tout )
conclusion : vous ne pourrez pas la contourner par rapport aux visites effectuées quand elle avait un mandat , et à vous de voir si vous souhaitez vous en occuper vous m^me , voir une autre agence ...mais ne faites plus n'importe quoi comme accepter des visites ...
Désolée mais ce n est pas très clair pour moi
car votre question n'est pas claire et vous faites un peu n'importe quoi alors reprenons
1) l'agence n'a plus de mandat, elle ne peut plus communiquer sur le bien , menacez de prévenir la CCI (qui gère les cartes professionnelles ) après capture d'écran des pubs par un huissier
Elle peut faire des visites si vous ne vous y opposez pas ( tant pis pour vous alors, vous ne pouvez avoir le beurre , l'argent du beurre ..) en faisant signer des mandats de recherche aux clients
2) les visites quand elle avait un mandat : l'acheteur sera obligé de passer par elle , au risque sinon de vous voir condamner tous les deux à payer des dommages et intérêts à l'agence ( ce qui est normal )
3) si elle a signé un mandat de recherche avec son acheteur , idem il devra passer par elle ( vous ne risquez rien, si ce n'est que votre acheteur prenne peur après la signature du compromis et annule tout )
conclusion : vous ne pourrez pas la contourner par rapport aux visites effectuées quand elle avait un mandat , et à vous de voir si vous souhaitez vous en occuper vous m^me , voir une autre agence ...mais ne faites plus n'importe quoi comme accepter des visites ...
Bonsoir,
Avez vous juste résilier l'exclusivité, ce qui transforme le mandat exclusif en mandat simple, ou mis fin au mandat tout court, ce qui aurait mis fin à toute collaboration.
Avez vous juste résilier l'exclusivité, ce qui transforme le mandat exclusif en mandat simple, ou mis fin au mandat tout court, ce qui aurait mis fin à toute collaboration.
Bonjour, j ai vérifié sur le courrier que j ai envoyé. j ai résilié le mandat.
J ignorais à l époque que l agence aurait dû me refaire signer un contrat. Je pensais avoir seulement retirer l Exclusivite mais ce n est pas le cas.
L agence continue donc à mettre en vente mon appartement sans tenir compte de mon courrier.
J ignorais à l époque que l agence aurait dû me refaire signer un contrat. Je pensais avoir seulement retirer l Exclusivite mais ce n est pas le cas.
L agence continue donc à mettre en vente mon appartement sans tenir compte de mon courrier.
J attends de savoir si l agence peut se retourner contre moi si j accepte l offre de personnes qui ont visité l appartement avec l agence alors même que j avais résilié le mandat. Je ne veux pas de mouchoirs , j aimerai juste savoir quels risques j encoure. L agence pour moi n a pas fait son travail d informations et son travail tout court. Elle aurait dû si j ai bien compris me faire signer un mandat simple pour pouvoir continuer à vendre mon appartement.
Soyons précis : soit l'agence n'avait plus de mandat ( vérifiez bien comment vous avez rédigé votre courrier de résiliation, vous aviez résilié le mandat ou juste l'exclusivité ? ) et dans ce cas elle ne peut rien vous réclamer
soit vous n'aviez résilié que l'exclusivité eyt dans ce cas vous êtes tenue de passer par elle
soit elle a fait signer un mandat à l'acheteur et dans ce cas lui est lié, vous ne risquez rien mais l'acheteur peut prendre peur
prenez la peine de bien lire ma réponse précédente
soit vous n'aviez résilié que l'exclusivité eyt dans ce cas vous êtes tenue de passer par elle
soit elle a fait signer un mandat à l'acheteur et dans ce cas lui est lié, vous ne risquez rien mais l'acheteur peut prendre peur
prenez la peine de bien lire ma réponse précédente
Ok je vous remercie. Ma lettre de résiliation était bien pour le mandat et non pas uniquement pour l
Exclusivite. L agence n a pas tenu compte de mon courrier et n a pas fait le nécessaire car elle aurait dû nous faire signer un mandat simple. Je suis donc en règle de mon côté. Quant à l acheteur, j ignore s il a signé quoi que ce soit. L agence nous a proposé son offre par téléphone. Je vais donc me renseigner sur ce point là. Merci encore et bonne journée
Exclusivite. L agence n a pas tenu compte de mon courrier et n a pas fait le nécessaire car elle aurait dû nous faire signer un mandat simple. Je suis donc en règle de mon côté. Quant à l acheteur, j ignore s il a signé quoi que ce soit. L agence nous a proposé son offre par téléphone. Je vais donc me renseigner sur ce point là. Merci encore et bonne journée
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Posez votre questionJ attends de savoir si l agence peut se retourner contre moi si j accepte l offre de personnes qui ont visité l appartement avec l agence alors même que j avais résilié le mandat.
Alors RELISEZ CE CONTRAT : même résilié, vous restez devoir les honoraires si l'acheteur vous a été présenté par l'agence, et pendant une certaine durée qui est en général de 12 mois au delà de la fin du mandat (ou du bon de visite) LIRE VOS ENGAGEMENTS !.
l offre de personnes qui ont visité l appartement avec l agence alors même que j avais résilié le mandat
Si vous avez résilié le mandat sans reprendre les clés ....
Oui j ai résilié le mandat d exclusivite en pensant qu un mandat simple devenait tacite vu que l agence n’a pas réagi à mon courrier. Or, je me rends compte aujourd hui que ça n est pas le cas et que l agence n a pas fait son travail car elle aurait dû me faire signer un nouveau mandat. Finalement, cela m arrange puisqu a priori je ne suis plus liée à elle depuis janvier.
A part me dire de relire mon contrat, vous ne m avancez pas beaucoup . J ai lu le contrat et si je viens sur ce site, c est justement parce que je ne saisis pas mes engagements envers l agence. Il est en effet précisé que les honoraires sont dus : « même après expiration de ce mandat et ce pendant 12 mois avec un acheteur présenté par toute agence x durant la validité de ce mandat ». Mais que ce passe t il quand celui ci est résilié avant son terme?
Pendant combien de temps je suis liée à elle et a partir de quelle date? Celle de ma résiliation? Le contrat n est vraiment pas explicite.
Pendant combien de temps je suis liée à elle et a partir de quelle date? Celle de ma résiliation? Le contrat n est vraiment pas explicite.