Droit et succession
Bruno
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Bruno -
Bruno -
Bonjour,
Voici mon histoire.
Maman et papa ont fait 2 enfants moi "bruno" et ma sœur "patricia". Papa et maman ont eu un bien immobilier ensemble et pour se protéger ont fait un don aux dernier des vivants.
Papa est décédé en 1998 et Patricia en 2001.
Patricia était mariée et a eu 2 enfants.
Le bien immobilier a été vendu en 2018 la règle de succession c'est fait sur maman ça cote par
Et pour les enfants moi et les petits-enfants.
Aujourd'hui maman a un bien immobilier et je suis aussi propriétaire de ce bien , maman a 3/4 et moi en 1/4. Elle habite seule dans ce bien.
Elle a fait un testament ou elle dit qu'à sa mort elle me lègue le bien immobilier en totalité.
Mes questions?
Comme il y a mes deux neveux es ce qu'ils sont le droit de rendre caduc le testament parce qu'ils pourraient demander une côte par de leur mère?
Maman ne souhaite pas leurs données un €, a t'elle le droit ?
Si oui, comment doit elle appliquer ce droit si non,
Comment peut elle faire pour que le bien me revienne en totalité.
Merci de vos réponses
Voici mon histoire.
Maman et papa ont fait 2 enfants moi "bruno" et ma sœur "patricia". Papa et maman ont eu un bien immobilier ensemble et pour se protéger ont fait un don aux dernier des vivants.
Papa est décédé en 1998 et Patricia en 2001.
Patricia était mariée et a eu 2 enfants.
Le bien immobilier a été vendu en 2018 la règle de succession c'est fait sur maman ça cote par
Et pour les enfants moi et les petits-enfants.
Aujourd'hui maman a un bien immobilier et je suis aussi propriétaire de ce bien , maman a 3/4 et moi en 1/4. Elle habite seule dans ce bien.
Elle a fait un testament ou elle dit qu'à sa mort elle me lègue le bien immobilier en totalité.
Mes questions?
Comme il y a mes deux neveux es ce qu'ils sont le droit de rendre caduc le testament parce qu'ils pourraient demander une côte par de leur mère?
Maman ne souhaite pas leurs données un €, a t'elle le droit ?
Si oui, comment doit elle appliquer ce droit si non,
Comment peut elle faire pour que le bien me revienne en totalité.
Merci de vos réponses
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3 réponses
mes deux neveux es ce qu'ils sont le droit de rendre caduc le testament parce qu'ils pourraient demander une côte par de leur mère?
Non, le testament ne peut pas être invalidé (sauf vice de forme comme pour tout testament).
Cependant, si la valeur du legs en votre faveur excède la quotité disponible, il vous faudra verser une soulte à vos neveux.
Non, le testament ne peut pas être invalidé (sauf vice de forme comme pour tout testament).
Cependant, si la valeur du legs en votre faveur excède la quotité disponible, il vous faudra verser une soulte à vos neveux.
En présence de 2 enfants vivants ou représentés, la quotité disponible est d'1/3 de l'ensemble du patrimoine transmis, c'est-à-dire l'actif net de succession (actif diminué du passif) auquel il faut ajouter la totalité des donations antérieures.
Votre part de succession augmentée du legs ne peut donc pas excéder 2/3 du patrimoine transmis (votre 1/3 de réserve + 1/3 de quotité disponible).
Votre part de succession augmentée du legs ne peut donc pas excéder 2/3 du patrimoine transmis (votre 1/3 de réserve + 1/3 de quotité disponible).
La législation juridique et financière évolue en permanence...