Renouvellement temps partiel thérapeutique
Nanour
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nenuphar -
nenuphar -
Bonjour
Je suis actuellement en temps partiel thérapeutique. Je ne l'ai pas renouvelé parce que je suis en vacances. Est-ce que je peux reprendre, à mon retour de congés, mon temps partiel thérapeutique? Ou dois-je être de nouveau en arrêt de travail pour prétendre, de nouveau, à un temps partiel thérapeutique.
Cordialement
Je suis actuellement en temps partiel thérapeutique. Je ne l'ai pas renouvelé parce que je suis en vacances. Est-ce que je peux reprendre, à mon retour de congés, mon temps partiel thérapeutique? Ou dois-je être de nouveau en arrêt de travail pour prétendre, de nouveau, à un temps partiel thérapeutique.
Cordialement
A voir également:
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2 réponses
Bonjour,
Est ce dans le cadre d'un accident de travail ou de maladie professionnelle ou une affection longue durée?
A vous lire
Cdt
Est ce dans le cadre d'un accident de travail ou de maladie professionnelle ou une affection longue durée?
A vous lire
Cdt
En effet, en dehors des 3 situations évoquées, l’indemnisation d’un arrêt de travail à temps complet doit obligatoirement précéder la demande de temps partiel thérapeutique.
Je vous conseille cependant d'appeler la Cpam car chaque situation est particulière ; si vous avez été arrêté plus de six mois à voir si vous pouvez bénéficier de :" L'exigence d'un arrêt de travail indemnisé à temps complet précédant immédiatement la reprise à temps partiel n'est pas opposable aux assurés atteints d'une affection donnant lieu à l'application de la procédure prévue à l'article L. 324-1, dès lors que l'impossibilité de poursuivre l'activité à temps complet procède de cette affection."
Si oui demander à la Cpam ce que doit cocher votre médecin sur l'arrêt de travail (en l'occurrence en rapport avec une affection longue durée)
Voir explication sur le cerfa : https://www.ameli.fr/sites/default/files/formualires/109/s3116.pdf
Il y a un décret en attente de parution dans le cadre de la LFSS2019 pour qu'un patient puisse bénéficier d'un temps thérapeutique même sans arrêt à temps complet au préalable peu importe si arrêt maladie simple, professionnel, at, ald ...
Vous auriez pu prendre vos congés payés pendant la prescription de votre temps thérapeutique.
https://www.ameli.fr/fileadmin/user_upload/documents/FP_tp_therapeutique_2016.pdf
Cdt
Je vous conseille cependant d'appeler la Cpam car chaque situation est particulière ; si vous avez été arrêté plus de six mois à voir si vous pouvez bénéficier de :" L'exigence d'un arrêt de travail indemnisé à temps complet précédant immédiatement la reprise à temps partiel n'est pas opposable aux assurés atteints d'une affection donnant lieu à l'application de la procédure prévue à l'article L. 324-1, dès lors que l'impossibilité de poursuivre l'activité à temps complet procède de cette affection."
Si oui demander à la Cpam ce que doit cocher votre médecin sur l'arrêt de travail (en l'occurrence en rapport avec une affection longue durée)
Voir explication sur le cerfa : https://www.ameli.fr/sites/default/files/formualires/109/s3116.pdf
Il y a un décret en attente de parution dans le cadre de la LFSS2019 pour qu'un patient puisse bénéficier d'un temps thérapeutique même sans arrêt à temps complet au préalable peu importe si arrêt maladie simple, professionnel, at, ald ...
Vous auriez pu prendre vos congés payés pendant la prescription de votre temps thérapeutique.
https://www.ameli.fr/fileadmin/user_upload/documents/FP_tp_therapeutique_2016.pdf
Cdt
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