1 réponse
Utilisateur anonyme
12 juin 2019 à 19:14
12 juin 2019 à 19:14
Bonsoir,
Je suppose qu'il s'agit d'une association loi 1901.
Si tel est le cas, cela dépend du statut des professeurs :
- s'ils sont membres de l'association, ils doivent pouvoir participer à l'AGE,
- s'ils sont uniquement salariés ou prestataires de l'association, l'accès peut leur être refusé.
Cordialement
Je suppose qu'il s'agit d'une association loi 1901.
Si tel est le cas, cela dépend du statut des professeurs :
- s'ils sont membres de l'association, ils doivent pouvoir participer à l'AGE,
- s'ils sont uniquement salariés ou prestataires de l'association, l'accès peut leur être refusé.
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...