Droit d'utilisation d'images pour marque de vêtements

ljornet67 - 7 mai 2019 à 13:54
Pierrecastor Messages postés 41466 Date d'inscription mercredi 5 novembre 2003 Statut Modérateur Dernière intervention 5 avril 2024 - 7 mai 2019 à 19:15
Bonjour,

Je suis actuellement en train de développer une marque de vêtement de type streetwear. J'utilise un fournisseur en pour les vêtements, et je fais les design moi-même. J'ai créé le logo tout seul, mais pour la plupart des design j'utilise des photos tirées d'internet que je retouche plus ou moins beaucoup, j'essaye de prendre des photos libres de droit la plupart du temps, mais j'aimerais connaître les conditions par rapport à ces photos : est-il possible de vendre des vêtements (t-shirts / pull) avec une photo retouchée (souvent je change la couleur et rajoute certains détails) et imprimée sur le devant, que j'ai choisie sur internet ?

Merci d'avance pour vos réponses.

2 réponses

Bonjour,

Non, pas si le modèle du base n'est pas libre d'utilisation dans un but commercial.
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Pierrecastor Messages postés 41466 Date d'inscription mercredi 5 novembre 2003 Statut Modérateur Dernière intervention 5 avril 2024 4 486
7 mai 2019 à 19:15
Salut

Libre de droit, ça n'existe pas en droit français. Il faut voir sous quels licences sont les photos que vous utilisez. Ou si elles sont dans le domaine public.
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