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Utilisateur anonyme
30 mars 2019 à 10:29
30 mars 2019 à 10:29
Bonjour,
La loi de 1901 est très synthétique, comme on le faisait à l'époque.
Les règles de fonctionnement sont donc celles qui ont été prévues par les statuts, même si ceux-ci sont mal rédigés.
"Le remettre à sa place" : c'est plus une question de caractère que de droit. En effet, en règle générale, les statuts donnent au président l'autorité pour diriger l'association. C'est ensuite au président de savoir concilier son pouvoir de direction avec la souplesse nécessaire dans la gestion de bénévoles.
"Le destituer" : la réponse ne peut être que que dans les statuts. Normalement, un membre exclu a le droit de faire valoir son point de vue devant l'instance dirigeante avant que la décision soit prise.
Cordialement
La loi de 1901 est très synthétique, comme on le faisait à l'époque.
Les règles de fonctionnement sont donc celles qui ont été prévues par les statuts, même si ceux-ci sont mal rédigés.
"Le remettre à sa place" : c'est plus une question de caractère que de droit. En effet, en règle générale, les statuts donnent au président l'autorité pour diriger l'association. C'est ensuite au président de savoir concilier son pouvoir de direction avec la souplesse nécessaire dans la gestion de bénévoles.
"Le destituer" : la réponse ne peut être que que dans les statuts. Normalement, un membre exclu a le droit de faire valoir son point de vue devant l'instance dirigeante avant que la décision soit prise.
Cordialement