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Marie avec un sans papier est-ce que je perd mes droit

Cloclo -  
 Cloclo -
Bonjour,
Je vais me marié avec mon conjoint. J’aimerais si on se marie et que je le déclare avec moi sachant qu’il es sans papier vais-je perdre mes droit (apl et prime d’activité) ? Merci

1 réponse

Réponse 1 / 1
lautre
 
Bonjour,

Voir le site de la CAF et faire une simulation.

Cdt.
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Cloclo
 
Bonjours. Oui la simulation je peut la faire mais sachant qu’il n’as pas de papiers, j’y ai le droit ?
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Loli48 Messages postés 3608 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 469
 
Bonjour
S'il n'a pas de titre de séjour, il ne compte pas dans le droit c'est à dire que vous devez faire les simulations en notant seule. Par contre ses ressources seront prises en compte.
Faite surtout le changement de situation à la caf pour déclarer votre mariage.
Slt
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Cloclo > Loli48 Messages postés 3608 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
 
Bonjours. Donc j’aurais le même montant mais il ne compte pas comme aucune résources ? Merci
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Loli48 Messages postés 3608 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 469
 
S'il n'a aucune ressources vous aurez pareil sinon moins.
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Cloclo > Loli48 Messages postés 3608 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
 
J’ai fais la simulation actuellement j’ai le droit à 250€ et avec lui 304. Il me demanderons pas de présentée ses papiers?
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