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1 réponse
Utilisateur anonyme
9 mai 2018 à 19:38
9 mai 2018 à 19:38
Bonjour,
de quels travaux parlez vous et en quoi sont-ils urgents ?
Si ils sont urgents, (péril imminent) c'est au syndic de mettre en sécurité autant que possible, puis convoquer une AG pour voter sur des devis de travaux.
comment le RdC est-il très explicite dans ce cas ? que prévoit ce RdC en l'occurence ? on ne peut pas deviner si vous en dites aussi peu.
de quels travaux parlez vous et en quoi sont-ils urgents ?
Si ils sont urgents, (péril imminent) c'est au syndic de mettre en sécurité autant que possible, puis convoquer une AG pour voter sur des devis de travaux.
comment le RdC est-il très explicite dans ce cas ? que prévoit ce RdC en l'occurence ? on ne peut pas deviner si vous en dites aussi peu.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
9 mai 2018 à 19:57
Il s'agit d'enfouir la canalisation d'arrivée d'eau à l'extérieur des bâtiments situés à 1600m d'altitude et sous la neige 6 à 7 mois*/an. Ce qui occasionnent certains hivers très froids comme cette année, des gels de la canalisation enfouie d'arrivée d'eau, sans dégâts à l'intérieur. Jusqu'à cet hiver, c'était un problème récurrent mais à l'origine inconnu. La découverte de sa cause (pas assez enfouie sous la terre) a provoqué un devis d'enfouissement et une proposition de vote à notre AG du 21/04 où j'étais absente mais représentée avec mes intentions de vote . A la réception du PV j'ai découvert que l'AG n'avait pas débattu du point, ayant mal interprété la situation, croyant que le problème se situait à l'intérieur des locaux privatifs et a décidé que : cette résolution n'avait pas lieu d'être . Nous sommes 2 propriétaires concernés. Le RdCopro considère que ces canalisations d'amenée d'eau font partie des "choses communes par bâtiment" et sont prises en charge au prorata des tantièmes de copropriété des parties communes attribuées à chaque bâtiment.C'est en haute montagne, les travaux doivent être obligatoirement réalisés avant octobre 2018.Pouvons-nous en contestant cette "non décision" remettre le problème à plat par un vote par mail, de la participation financière des 5 copropriétaires du bâtiment concerné ?
Merci d'avance - Sophie
9 mai 2018 à 20:03
Cependant je comprends qu'ils doivent avoir lieu avant une nouvelle période froide.
Pouvons-nous en contestant cette "non décision" remettre le problème à plat par un vote par mail, de la participation financière des 5 copropriétaires du bâtiment concerné ?
Si l'AG n'a pas voté, vous n'êtes pas opposant, donc vous ne pouvez pas contester.
Un vote par mail n'a aucune valeur.
Vous devez demander au syndic de convoquer une AG avec un ordre du jour pour mettre au vote cette résolution de travaux.
Si il y a syndicat secondaire pour le bâtiment, il est possible de ne convoquer que les copros de ce syndicat, sinon c'est tous les copros.
Si le syndic a mal expliqué la situation, vous pouvez le lui reprocher et donc lui demander de prendre en charge les frais de cette AG supplémentaire (organisation, convocations, PV, etc)