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2 réponses
Soit le beau père avait fait insérer dans l'acte de donation une clause de retour et dans ce cas la part du fils décédé lui est revenu et est aujourd'hui dans sa succession
Soit il n'avait pas mis cette clause (probable) donc la part du fils défunt reviens a ses héritiers - le notaire vous indiquera 'ordre (consins, fréres/sœurs etc)
Soit il n'avait pas mis cette clause (probable) donc la part du fils défunt reviens a ses héritiers - le notaire vous indiquera 'ordre (consins, fréres/sœurs etc)
mais sont frère es décéder à qui revient sa part ?
A ses héritiers.
A ses héritiers.
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