Donation à 3 enfant mais 1 enfant es décédé

Kiki -  
 Kiki -
Bonjour, voilà mon beau père vient de décédé ...il etait divorcer ...mes beau parent ont fait une donation à leur divorce de la maison à 3 enfant (dont mon mari ) mais sont frère es décéder à qui revient sa part ?

2 réponses

  1.
    Poisson92100 Messages postés 26335 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   7 679
     
    Soit le beau père avait fait insérer dans l'acte de donation une clause de retour et dans ce cas la part du fils décédé lui est revenu et est aujourd'hui dans sa succession

    Soit il n'avait pas mis cette clause (probable) donc la part du fils défunt reviens a ses héritiers - le notaire vous indiquera 'ordre (consins, fréres/sœurs etc)
    0
  2. condorcet Messages postés 39491 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   18 376
     
    mais sont frère es décéder à qui revient sa part ?
    A ses héritiers.
    -1
    1. Kiki
       
      Merci à vous mais il n'a pas dheritier ...la es le problème
      0
      1. condorcet Messages postés 39491 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   18 376 > Kiki
         
        mais il n'a pas d'heritier ...la es le problème
        Et les frères ou soeur; que sont-ils par rapport au défunt ?
        Puisque votre beau-père avait cette donation à ses 3 enfants, si l'un d'eux est décédé, mathématiquement il en reste 2 ? Non ?
        0
    2. Kiki
       
      Oui c sa il reste mon mari et sa soeur ...mais ma belle mère nous dit que la part de son fils decéder lui revient ...
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      1. condorcet Messages postés 39491 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   18 376 > Kiki
         
        .mais ma belle mère nous dit que la part de son fils décéder lui revient ...
        Peut-être que le défunt a laissé un testament en faveur de sa mère.
        C'est à vous de voir avec le notaire si votre mari et sa soeur ont été ou non écartés de la succession de leur frère par ce testament.
        0
    3. Kiki
       
      Ok merci je vais attendre mon rdv au notaire merci pour vos réponse
      0

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