Droit à la succession
raguitake
Messages postés
6
Date d'inscription
mardi 15 août 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
16 août 2017
-
15 août 2017 à 08:30
Gayomi Messages postés 18893 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 14 novembre 2024 - 16 août 2017 à 13:43
Gayomi Messages postés 18893 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 14 novembre 2024 - 16 août 2017 à 13:43
A voir également:
- Droit à la succession
- Pour faire valoir ce que de droit - Guide
- Droit d'usage et d'habitation a titre gratuit - Guide
- Droit de succession neveu - Guide
- Succession compte joint monsieur ou madame - Guide
- Droit de succession petit cousin - Guide
5 réponses
roudoudou22
Messages postés
13626
Date d'inscription
vendredi 11 janvier 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
29 mars 2023
4 616
15 août 2017 à 11:10
15 août 2017 à 11:10
cela fait près de 30 que nous sommes en procès pour cette succession
Ca fait 30 ans que vous êtes en procès et vous espérez trouver une solution en posant une question ici ?
Une telle confiance en des bénévoles, pour touver une solution à une question que les professionnels n'ont pu résoudre en 30 années, force l'admiration !!!!
Ca fait 30 ans que vous êtes en procès et vous espérez trouver une solution en posant une question ici ?
Une telle confiance en des bénévoles, pour touver une solution à une question que les professionnels n'ont pu résoudre en 30 années, force l'admiration !!!!
Utilisateur anonyme
15 août 2017 à 09:11
15 août 2017 à 09:11
Bonjour,
Veuillez préciser l'ordre des décès svp : le petit fils avant ou après son arrière grand père, avant ou après sa tante ?
Veuillez préciser l'ordre des décès svp : le petit fils avant ou après son arrière grand père, avant ou après sa tante ?
raguitake
Messages postés
6
Date d'inscription
mardi 15 août 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
16 août 2017
16 août 2017 à 01:49
16 août 2017 à 01:49
Bonjour,
Décès du grand-père (notre arrière grand-père) en 1942, du petit-fils en 1952, de notre grand-mère en 1986, de notre arrière grand-mère en 1957. Concernant la tante du petit fils (sœur de son père), je ne sais pas, désolée.
Merci.
Décès du grand-père (notre arrière grand-père) en 1942, du petit-fils en 1952, de notre grand-mère en 1986, de notre arrière grand-mère en 1957. Concernant la tante du petit fils (sœur de son père), je ne sais pas, désolée.
Merci.
Si on considère que le petit fils vivant au moment du décès de son grand père, était donc bien fondé à en être légataire, ce dont il a hérité de cette manière faisait partie de sa succession et doit être partagé entre ses propres héritiers : légalement si ses cousins germains font partie de ses héritiers, ils ont donc acquis des droits sur les biens de votre arrière grand père. Je ne vois pas très bien quel problème peut faire durer un procès 30 ans sur le sujet. Il y a sans doute des détails non dits dans votre description de la situation ? Au niveau de quelle succession de situe le procès, qui l'a intenté, pour qu'elle raison, qui conteste quoi, pourquoi cela dure t'il depuis autant de temps, quelles sont les valeurs en jeu...?.
Gayomi
Messages postés
18893
Date d'inscription
dimanche 17 mars 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
14 novembre 2024
10 216
15 août 2017 à 10:37
15 août 2017 à 10:37
cela fait près de 30 que nous sommes en procès pour cette succession
Le procès porte-t-il sur la dévolution successorale ?
Le procès porte-t-il sur la dévolution successorale ?
raguitake
Messages postés
6
Date d'inscription
mardi 15 août 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
16 août 2017
16 août 2017 à 01:59
16 août 2017 à 01:59
Cela porte sur des terres de notre arrière grand-père, dont les cousins de son petit fils (du côté de son père) prétendent avoir le droit d'hériter.
Bonjour
Le grand-père a fait de sa fille ainée et du fils de sa troisième fille ses héritiers.
il y a là un problème: Ou est passée la deuxième fille?
Le grand-père a fait de sa fille ainée et du fils de sa troisième fille ses héritiers.
il y a là un problème: Ou est passée la deuxième fille?
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
raguitake
Messages postés
6
Date d'inscription
mardi 15 août 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
16 août 2017
16 août 2017 à 02:01
16 août 2017 à 02:01
Bonjour,
La cadette est décédée en 1919 à 16 ans.
La cadette est décédée en 1919 à 16 ans.
16 août 2017 à 02:10
Modifié le 16 août 2017 à 10:00
16 août 2017 à 10:43
Au revoir.
16 août 2017 à 13:43