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Perte de timbre fiscal administratif...solution!!! [Résolu]

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 Jacky -
Bonjour,

Je veux poster ceux ci car il faut que certain sache ce qu'ils doivent faire en cas de perte de votre timbre fiscal (passeport, cni...ect) par contre je ne sais pas si c'est le même timbre pour amendes mais aujourd'hui, je me suis aperçu que j'ai égaré mes timbres pour les passeports de mes enfants....ont disparu de mon portefeuille!!!

Déjà, les timbres électroniques qu'on va prendre chez le buraliste ressemble étonnamment à des tickets de caisse de courses alors pas de chance pour moi mais j'ai sans intention, du les jeter ... mais je les ai bien jeté avec toute la piles de tickets de caisse de magasins quand je fait mes courses...Ils auront du trouvé une solution plus simple de nous les mettre aussi de couleur verte ou autre sauf blanc car on oubli surtout quand le rdv pour renouveler ou faire une demande de passeport est dans 2, 3 jours, voir plus!!!

Alors je téléphone à la trésorerie de ma ville et on me dit...pas possible d'avoir de remboursement ni de rééditer sans les 16 chiffres et puis perdu c'est perdu!!!
On m'a même dit que peut-être je les donné à quelqu'un d'autres....pas de traces pas de preuves sans ces petites feuilles comme des tickets de caisse de supermarché...

Je me suis au calme et il fallait que je trouve une solution à mon problème car c'est pas possible de payer de telle somme sans pouvoir trouver une solution...Remarquez, au supermarché, si vous êtes une fidèle du magasin...votre nom est dessus alors que là!!! non...RIEN qui peut vous attachez à cette petite feuille!!!! qui coûte tout de même la popo du.....
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4 réponses

Réponse 1 / 4
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dimanche 17 mars 2013
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10 août 2020
 3 715
Un timbre fiscal peut être réédité sans repayer que ce soit sur un ordinateur personnel ou chez un buraliste. C'est lors de son utilisation que l'agent en mairie (ou autre), en validant le n° du timbre, bloque toute nouvelle utilisation du timbre pour un remboursement ou une nouvelle utilisation.
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Oui, à condition d'avoir le # du timbre, ce qu'elle disait ne pas avoir au départ. Évidemment, vu que la demoiselle à tronqué son message initial après ma réponse, vous ne pouvez plus la comprendre...
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et si on a pas le numeros du timbre et que le PVA, le numeros de transaction, le jour, la date, l'heure?
Réponse 2 / 4

J'ai presque le même souci je n'ai plus mon timbre car je l'ai payé par CB directement sur le site .gouv.fr j'ai reçus mon mail de confirmation avec les chiffres ça pas de problème sauf que je ne sais pas pourquoi mon mail a disparu de mon tel et de ma boite mail. Mauvaise manip sans doute il ne me reste plus que la date et le montant de ma transaction avec le site .gouv sur mon relevé bancaire. Y a t'il une solution pour redemander mon numéro a 16 chiffres sur le site .gouv.fr? merci de vos réponses.
Cordialement
Réponse 3 / 4

Bonjour,
Grosse maline, il vous fait une fleur qu'il a dans doute même pas le droit vis à vis du fisc, il vous le dit en plus, et vous courrez le chanter sur Internet ! C'est à vous dégoûter de rendre service ! Vous allez lui faire perdre son agrément, oui !
Réponse 4 / 4

si il à pu les réediter sur cette machine du fisc c'est que c'est possible car j'ai tout de même donner la date, l'heure et les montants de chaque timbres ainsi que le numéro PVA ainsi que mon reçu chez le buraliste!!!! Au moins il y a des gens humains qui ne pensent pas à voler les gens en leur faisant payer 2 fois pour le plaisir de ne pas être compatissant

Je pense que le fisc a bien mis cette option dans sa machine pour rééditer sinon elle ne serait pas sortie!!!
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Dites, c'est pas moi qui ai écrit "pas possible d'avoir de remboursement ni de rééditer sans les 16 chiffres" ; alors maintenant vous écrivez l'inverse "j'ai tout de même donner la date, l'heure et les montants de chaque timbres ainsi que le numéro PVA ainsi que mon reçu chez le buraliste!!!!", ce n'est pas ma faute.

Et le fait que les machines puissent le faire n'est pas prévu pour le faire dans n'importe quel cas. C'est comme pour tout, il doit y avoir des règles à respecter.
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> Marina
hé oui quand on achète un timbre fiscal...il y a un reçu du buraliste avec le numéro PVA, la date et le montant ainsi que le numéro de transaction mais je n'ai jamais écrit 'pas possible de rééditer sans les 16 chiffres par contre oui possibilité de ce faire rembourser si on les a (qu'on trouve seulement sur le timbre) et c'est possible si reçu et si on à la référence (16chiffres) par le biais du net ...https://timbres.impots.gouv.fr/

Sur ce ticket (reçu) tout les informations pour se faire rembourser donc l'annuler
Vous savez, je pense que si le buraliste n'avait pas le droit, il ne l'aurait pas fait...il n'a pas pu avoir cette touche de réédition pour le plaisir de ne pas l'utiliser

Vous êtes peut être une personne qui a été dans cette situation mais qui a du racheter son timbre...les règles à respecter sont telle que les impôts ont eu le respect de penser qu'il est possible de se faire rembourser ou de rééditer si il y a tout les informations nécessaire pour des exceptions avec cette nouvelle technologie de sorte à ne pas pénalisé les gens
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> Marina
"pas possible de se faire rembourser ou de rééditer sans les 16 chiffres"....c'est la trésorerie qui m'a dit sa au téléphone Il y a toujours une solution à tout ce qui touche l'administration car il y a toujours une trace sinon la justice ne serait pas juste avec ces citoyens..
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