Terrain divisible et impôt moins cher
veroevolution
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flocroisic Messages postés 29064 Statut Contributeur -
flocroisic Messages postés 29064 Statut Contributeur -
Bonjour,
Voilà nous avons hérité la belle famille et nous d un terrain avec une vielle maison dessus en 2003 ma belle famille décide de construire sa maison neuve sur une partie du terrain qui lui revient nous on rénove la vielle maison et nous y habitons tous en 2003 donc qu ne feuille d impôt foncière car le terrain pour deux maisons nous ne pouvions pas avoir deux maisons sauf que nous faisons depuis 2003 la moitié des impôts car les impôt nous disaient que nous payerons meme divisé pareil mais voilà l année 2015 en sept nous divisons les terrains et surprise la je reçois notre feuille d impôt individuel et je m aperçoit maintenant que je paye nettement moins cher car notre maison était une vielle maison et que c était une rénovation mais la on ais pas moins de 15000€ de paiement de notre part plus cher ma question est est ce qu il y a un recours à cela ? Envers les impôts ou la belle famille ?
Voilà nous avons hérité la belle famille et nous d un terrain avec une vielle maison dessus en 2003 ma belle famille décide de construire sa maison neuve sur une partie du terrain qui lui revient nous on rénove la vielle maison et nous y habitons tous en 2003 donc qu ne feuille d impôt foncière car le terrain pour deux maisons nous ne pouvions pas avoir deux maisons sauf que nous faisons depuis 2003 la moitié des impôts car les impôt nous disaient que nous payerons meme divisé pareil mais voilà l année 2015 en sept nous divisons les terrains et surprise la je reçois notre feuille d impôt individuel et je m aperçoit maintenant que je paye nettement moins cher car notre maison était une vielle maison et que c était une rénovation mais la on ais pas moins de 15000€ de paiement de notre part plus cher ma question est est ce qu il y a un recours à cela ? Envers les impôts ou la belle famille ?
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3 réponses
Vous n'avez pas seulement fait une division de parcelle, vous avez également fait un partage d'indivision.
je m aperçoit maintenant que je paye nettement moins cher car notre maison était une vielle maison et que c était une rénovation
Normal, la taxe est assise sur la valeur locative du bien, la VL correspondant à la partie qui vous a été attribuée étant inférieure à la VL correspindant à la maison neuve, il est normal que votre cotisation de TF soit inférieure.
est ce qu il y a un recours à cela ?
Pourquoi voulez vous faire un recours, vous trouvez que vous ne payez pas assez cher ?
je m aperçoit maintenant que je paye nettement moins cher car notre maison était une vielle maison et que c était une rénovation
Normal, la taxe est assise sur la valeur locative du bien, la VL correspondant à la partie qui vous a été attribuée étant inférieure à la VL correspindant à la maison neuve, il est normal que votre cotisation de TF soit inférieure.
est ce qu il y a un recours à cela ?
Pourquoi voulez vous faire un recours, vous trouvez que vous ne payez pas assez cher ?
Non je ne veux pas ca soirée en sur mais quand nous somme allé aux impôt pour évoquer se sujet de paiement à moitié chacun les impôts nous ont dit que les maisons n avaient pas plus d importance et que nous payerions pareil meme en indivision moi cela m avait paru bizarre de cette réponse mais maintenant 13 années apres je vois que je paye nettement moins cher donc ma question était simplement la suivante envers les impôts ou ma belle famille comment je pourrais avoir une certitude d un recour pour en parler car vous vous imaginez bien que ma belle famille fait comme si de rien n était mais voilà 13 année apres je paye moutiers moins cher donc trop payé pendant 13 ans et sa avoisine 12000€
Voilà
Voilà
Bonjour
visiblement, vous n'avez pas fait la division de parcelle des le depart.
C'est pourquoi vous avez eu une taxe commune.
quand etes vous sorti de l'indivision ? Visiblement recemment.
il n'y a aucun recours.
Avez vous fait des courriers en recommandé a vos co-indivisaires pour divisez le terrain et sortir de l'indivision
visiblement, vous n'avez pas fait la division de parcelle des le depart.
C'est pourquoi vous avez eu une taxe commune.
quand etes vous sorti de l'indivision ? Visiblement recemment.
il n'y a aucun recours.
Avez vous fait des courriers en recommandé a vos co-indivisaires pour divisez le terrain et sortir de l'indivision
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