J ai vraiment besoin de votre aide
Angelique76200
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BmV Messages postés 98552 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonsoir je me permet de vous envoyer ce message car sa va faire bientôt 4 ans que je suis passer devant le pru d homme et mon affaire de mon encienne patronne du restaurant je fessais un cap cuisine que j'ai u des harcèlement fisique et verbale et j ai passer au tribunal au moi de septembre 2016 et il on accorder une très grosse somme d argent mais elle a fait appel ducoup je voudrais savoir si je peux perdre le 2emme procès. Merci d avance j attend de vous réponses
3 réponses
"savoir si je peux perdre le 2e procès " : c'est possible, en effet, que le procès en appel aille dans le sens contraire du premier.
Il se peut aussi, en revanche, que la décision soit la même au point de vue de la définition des responsabilités mais dans ce cas-là en général la peine envers le fautif est alourdie.
Que dit votre conseiller/avocat à ce sujet ?
Il se peut aussi, en revanche, que la décision soit la même au point de vue de la définition des responsabilités mais dans ce cas-là en général la peine envers le fautif est alourdie.
Que dit votre conseiller/avocat à ce sujet ?