J ai vraiment besoin de votre aide

Angelique76200 Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 18 novembre 2016 Statut Membre Dernière intervention 18 novembre 2016 - 18 nov. 2016 à 02:36
BmV Messages postés 91393 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 29 novembre 2024 - 18 nov. 2016 à 16:52
Bonsoir je me permet de vous envoyer ce message car sa va faire bientôt 4 ans que je suis passer devant le pru d homme et mon affaire de mon encienne patronne du restaurant je fessais un cap cuisine que j'ai u des harcèlement fisique et verbale et j ai passer au tribunal au moi de septembre 2016 et il on accorder une très grosse somme d argent mais elle a fait appel ducoup je voudrais savoir si je peux perdre le 2emme procès. Merci d avance j attend de vous réponses

3 réponses

BmV Messages postés 91393 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 29 novembre 2024 18 490
18 nov. 2016 à 11:59
"savoir si je peux perdre le 2e procès " : c'est possible, en effet, que le procès en appel aille dans le sens contraire du premier.

Il se peut aussi, en revanche, que la décision soit la même au point de vue de la définition des responsabilités mais dans ce cas-là en général la peine envers le fautif est alourdie.

Que dit votre conseiller/avocat à ce sujet ?


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Angelique76200 Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 18 novembre 2016 Statut Membre Dernière intervention 18 novembre 2016
18 nov. 2016 à 16:31
Bonjours mais cet pas moi qui fait appel cet ma encienne patrotrone mon avocat me dit que cet au tord de ma patronne. Du coup je ne cet pas si je peux perdre tout l argents avec le 2tribunal
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BmV Messages postés 91393 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 29 novembre 2024 18 490
18 nov. 2016 à 16:52
On est donc d'accord.
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